Guide des agents consulaires, Volume 1 |
À l'intérieur du livre
Résultats 1-5 sur 53
Page xi
Envérité , les avantages qui s'y rattachent , conme nous venons de le faire
remarquer , sont trop considérables pour ne pas lui donner un grand intérêt , et
cela lors même qu'on dût se renfermer dans les bornes d'un simple procès -
verbal de ...
Envérité , les avantages qui s'y rattachent , conme nous venons de le faire
remarquer , sont trop considérables pour ne pas lui donner un grand intérêt , et
cela lors même qu'on dût se renfermer dans les bornes d'un simple procès -
verbal de ...
Page xx
Et c'est le secours bénévole des lumières et de l'expérience d'autrui , sur lequel
nous comptons avec pleine confiance , qui doit offrir au Public la meilleure
garantie de l'utilité de notre livre ; car , si nous sommes loin de le donner comme
...
Et c'est le secours bénévole des lumières et de l'expérience d'autrui , sur lequel
nous comptons avec pleine confiance , qui doit offrir au Public la meilleure
garantie de l'utilité de notre livre ; car , si nous sommes loin de le donner comme
...
Page 2
Nous allons donner en substance les seuls articles de l'acte susdit qui se
rattachent à l'objet direct de cet ouvrage . ÉDIT POLITIQUE DE NAVIGATION
MARCHANDE AUTRICHIENNE , EN DATE DU 25 AVRIL 1774. ( Original italien )
...
Nous allons donner en substance les seuls articles de l'acte susdit qui se
rattachent à l'objet direct de cet ouvrage . ÉDIT POLITIQUE DE NAVIGATION
MARCHANDE AUTRICHIENNE , EN DATE DU 25 AVRIL 1774. ( Original italien )
...
Page 15
... consulaires dans l'Occident . Un tarif spécial , publié à Trieste le 7 août 1825 ,
a réglé les droits à percevoir dans le Levant . L'identité qu'on rencontre dans la
plupart des articles des deux tarifs , nous a fait reconnaître l'inutilité de donner la
...
... consulaires dans l'Occident . Un tarif spécial , publié à Trieste le 7 août 1825 ,
a réglé les droits à percevoir dans le Levant . L'identité qu'on rencontre dans la
plupart des articles des deux tarifs , nous a fait reconnaître l'inutilité de donner la
...
Page 18
... délivrer des reçus , ou s'y refuseraient , alors les capitaines serout tenus de
faire ces paiements par l'intermédiaire d'un employé du consulat , et celui - ci
devra leur donner un certificat indiquant la nature et le montant du paiement
effectué .
... délivrer des reçus , ou s'y refuseraient , alors les capitaines serout tenus de
faire ces paiements par l'intermédiaire d'un employé du consulat , et celui - ci
devra leur donner un certificat indiquant la nature et le montant du paiement
effectué .
Avis des internautes - Rédiger un commentaire
Aucun commentaire n'a été trouvé aux emplacements habituels.
Autres éditions - Tout afficher
Expressions et termes fréquents
accordés actes affaires étrangères agents arrêtés arrivée articles aura auront autorisés Autorités AUTRICHE bâtiments besoin bord Brésil capitaine cause chanceliers chancellerie charge civile commerce compte conformément conseil Consul général consul ou vice-consul consulaire consulat convenable cours d'après danois déclaration délit délivrer demande département devant devra devront dispositions doit donner douane dressé effets également espagnol établis états États-Unis fera fonctions forme frais Gouvernement guerre indiqués instructions jouiront jour juge justice l'article l'autre l'état l'un lesdits lieu livres locales lois maison maître manière marchandises marine ment ministre ministre des affaires mois nation naufrage navigation navire nécessaires nommés obligé observer officiers ordonnance particuliers passe-ports payer pays personnes places port pourra pourront pouvoir premier présente prêter prise privilèges procéder procès-verbal public Puissances rapport règlements relatives rendre résidant respectifs s'il sauvés sera seront service seulement signé soin suite suivant sujets témoins tion titre traités tribunal trouve vente vice-consuls
Informations bibliographiques
| Titre | Guide des agents consulaires, Volume 1 Guide des agents consulaires, Giovanni Bursotti |
| Auteur | Giovanni Bursotti |
| Éditeur | C. Cataneo, 1837 |
| Original provenant de | The British Library |
| Numérisé | 3 mai 2017 |
| Longueur | 366 pages |
| Exporter la citation | BiBTeX EndNote RefMan |