Guide des agents consulaires, Volume 1C. Cataneo, 1837 - 366 pages |
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... manière qu'il y aura autant de chapitres qu'il y a de Puissances ; et celles - ci seront pla- cées par ordre alphabétique , d'après le systè- me adopté par le Congrès de Vienne . Si nous nous sommes éloignés de cette méthode en parlant ...
... manière qu'il y aura autant de chapitres qu'il y a de Puissances ; et celles - ci seront pla- cées par ordre alphabétique , d'après le systè- me adopté par le Congrès de Vienne . Si nous nous sommes éloignés de cette méthode en parlant ...
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... manière certaine , quels sont en effet les traités » exclusivement en vigueur , et ceux qui ont cessé de l'être , » dans le sens absolu du mot . » Mais la distinction entre les conventions qui ont conservé » toute ou partie de leur ...
... manière certaine , quels sont en effet les traités » exclusivement en vigueur , et ceux qui ont cessé de l'être , » dans le sens absolu du mot . » Mais la distinction entre les conventions qui ont conservé » toute ou partie de leur ...
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... manière positive , d'exercer le commer- ce . En général les postes consulaires de cette catégorie , prin- cipalement dans les Échelles du Levant , sont montés sur un pied satisfaisant quant au personnel et aux appointements . Pour ce ...
... manière positive , d'exercer le commer- ce . En général les postes consulaires de cette catégorie , prin- cipalement dans les Échelles du Levant , sont montés sur un pied satisfaisant quant au personnel et aux appointements . Pour ce ...
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... manière , devant les tribunaux ordinaires pour des affaires en dehors des fonctions consu- laires ? et , enfin , quelles seraient les prérogatives , exemptions et facilités dont on les ferait jouir ? RÉPONSE DUDIT GOUVERNEMENT , EN DATE ...
... manière , devant les tribunaux ordinaires pour des affaires en dehors des fonctions consu- laires ? et , enfin , quelles seraient les prérogatives , exemptions et facilités dont on les ferait jouir ? RÉPONSE DUDIT GOUVERNEMENT , EN DATE ...
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... manière précise et absolue , d'autres prérogatives , privilèges ou distinctions spéciales aux consuls des Puissances étrangères . Suit la signature : Après tout , nous ajouterons que sous le rapport des marques honorifiques , la ...
... manière précise et absolue , d'autres prérogatives , privilèges ou distinctions spéciales aux consuls des Puissances étrangères . Suit la signature : Après tout , nous ajouterons que sous le rapport des marques honorifiques , la ...
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Expressions et termes fréquents
ab intestat accor actes affaires étrangères agents consulaires articles auront autorisés Autorités locales AUTRICHE bâtiments bord Brésil brésilien capitaine cargaison cellerie certificats chanceliers chancellerie charge ci-dessus civile commerciaux conformément consul doit consul fera Consul général consul ou vice-consul consulat consuls et vice-consuls convenable corsaire d'après D'Hauterive DANEMARK déclaration délit délivrer déserteurs devra devront documents drogmans effets équipages Espagne espagnol établis états fonctions frais général des douanes Gouvernement Hauterive Impériale instructions jeunes de langues juge justice l'article l'équipage l'état légalisation lesdits lieu maître de navire marchandises marchands marine Maroc ment ministre des affaires ministre secrétaire-d'état nation naufrage navigation nécessaires négociants nommés notaire public officiers ordonnance Ottoman passe-ports payer personne pourront prescrites présent prévenu privilèges procéder procès-verbal propriétaires registres règlements résidant résidence respectifs rôle d'équipage ront S. M. Catholique s'il sauvetage sentence sera tenu serment seront signé Sublime Porte sujet danois suls tarif témoins tion toyens tribunal Trieste Tripoli