Guide des agents consulaires, Volume 1C. Cataneo, 1837 - 366 pages |
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... navigation de la France , avec les Puissances étrangères , depuis la paix de Westphalie , en 1648 , suivi du recueil des principaux traités de même nature conclus par les Puissances étrangères entre elles , depuis la même époque ; par ...
... navigation de la France , avec les Puissances étrangères , depuis la paix de Westphalie , en 1648 , suivi du recueil des principaux traités de même nature conclus par les Puissances étrangères entre elles , depuis la même époque ; par ...
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... navigation du Royaume . AVERTISSEMENT . Il est de notre devoir d'avertir le lecteur , que tous les ac- tes publics et les renseignements dont nous n ' indiquerons pas la source , ont été tirés de pièces d'un caractère officiel . 1 ...
... navigation du Royaume . AVERTISSEMENT . Il est de notre devoir d'avertir le lecteur , que tous les ac- tes publics et les renseignements dont nous n ' indiquerons pas la source , ont été tirés de pièces d'un caractère officiel . 1 ...
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... pied satisfaisant quant au personnel et aux appointements . Pour ce qui concerne les instructions , ce n'est que dans un acte de navigation , du temps de Marie Thérèse , ( qui constitue encore de nos jours la base du droit maritime de.
... pied satisfaisant quant au personnel et aux appointements . Pour ce qui concerne les instructions , ce n'est que dans un acte de navigation , du temps de Marie Thérèse , ( qui constitue encore de nos jours la base du droit maritime de.
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... NAVIGATION MARCHANDE AUTRICHIENNE , EN DATE DU 25 AVRIL 1774. ( Original italien ) SUBSTANCE DES ARTICLES EXTRAITS Le remplacement d'un capitaine ( ce qui ne sera permis que dans le seul cas de maladie ou autre acci- dent ) ainsi que ...
... NAVIGATION MARCHANDE AUTRICHIENNE , EN DATE DU 25 AVRIL 1774. ( Original italien ) SUBSTANCE DES ARTICLES EXTRAITS Le remplacement d'un capitaine ( ce qui ne sera permis que dans le seul cas de maladie ou autre acci- dent ) ainsi que ...
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... navigation , comme il suit : DROITS consulai- de chancel- Montant lerie res total de de la portée 1 à 9 ton- flor . kr . flor . kr . flor.kr. Pour les navires de long cours , aux bureaux consulaires sur l'A- driatique ; et pour ceux de ...
... navigation , comme il suit : DROITS consulai- de chancel- Montant lerie res total de de la portée 1 à 9 ton- flor . kr . flor . kr . flor.kr. Pour les navires de long cours , aux bureaux consulaires sur l'A- driatique ; et pour ceux de ...
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Expressions et termes fréquents
ab intestat accor actes affaires étrangères agents consulaires articles auront autorisés Autorités locales AUTRICHE bâtiments bord Brésil brésilien capitaine cargaison cellerie certificats chanceliers chancellerie charge ci-dessus civile commerciaux conformément consul doit consul fera Consul général consul ou vice-consul consulat consuls et vice-consuls convenable corsaire d'après D'Hauterive DANEMARK déclaration délit délivrer déserteurs devra devront documents drogmans effets équipages Espagne espagnol établis états fonctions frais général des douanes Gouvernement Hauterive Impériale instructions jeunes de langues juge justice l'article l'équipage l'état légalisation lesdits lieu maître de navire marchandises marchands marine Maroc ment ministre des affaires ministre secrétaire-d'état nation naufrage navigation nécessaires négociants nommés notaire public officiers ordonnance Ottoman passe-ports payer personne pourront prescrites présent prévenu privilèges procéder procès-verbal propriétaires registres règlements résidant résidence respectifs rôle d'équipage ront S. M. Catholique s'il sauvetage sentence sera tenu serment seront signé Sublime Porte sujet danois suls tarif témoins tion toyens tribunal Trieste Tripoli