Guide des agents consulaires, Volume 1 |
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... par assimilation , les mêmes saveurs dont jouissent les consuls des autres
Puissances , Enfin , les lois , ordonnances , arrêtés ctc . qui régissent la
législation consulaire de toutes les Puissances , se trouvant placés les uns
réclamer , par 1 ...
... par assimilation , les mêmes saveurs dont jouissent les consuls des autres
Puissances , Enfin , les lois , ordonnances , arrêtés ctc . qui régissent la
législation consulaire de toutes les Puissances , se trouvant placés les uns
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Page 42
... que : « les consuls de l'un ou de l'autre des Etats contractants » dans les ports
de mer ou places de commerce étrangers , se» sont chargés , en cas de besoin ,
d'assister de leurs conseils » et de leur appui les sujets des autres États . » IV .
... que : « les consuls de l'un ou de l'autre des Etats contractants » dans les ports
de mer ou places de commerce étrangers , se» sont chargés , en cas de besoin ,
d'assister de leurs conseils » et de leur appui les sujets des autres États . » IV .
Page 58
Les vice - consulats pourront être occupés par des étrangers de distinction dans
les ports où il n'y aurait pas de sujets brésiliens , et ceux - ci devront toujours être
préférés pour ces places , pourvu qu'ils réunissent les qualités nécessaires ...
Les vice - consulats pourront être occupés par des étrangers de distinction dans
les ports où il n'y aurait pas de sujets brésiliens , et ceux - ci devront toujours être
préférés pour ces places , pourvu qu'ils réunissent les qualités nécessaires ...
Page 60
... fera directement avec le ministre secrétaire d'état des affaires étrangères de l'
Empire , les ministres plénipotentiaires auxquels les consuls sont subordonnés ,
les Autorités locales , et enfin avec les vice - consuls placés sous leurs ordres .
... fera directement avec le ministre secrétaire d'état des affaires étrangères de l'
Empire , les ministres plénipotentiaires auxquels les consuls sont subordonnés ,
les Autorités locales , et enfin avec les vice - consuls placés sous leurs ordres .
Page 77
Mais si les dits marins ne pouvaient pas se procurer des places avec solde , les
consuls ordonneront aux eapitaines des navires brésiliens , prêts à faire voile
pour quelque port du Brésil , d'en prendre sur leur bord le nombre qui est fixé par
le ...
Mais si les dits marins ne pouvaient pas se procurer des places avec solde , les
consuls ordonneront aux eapitaines des navires brésiliens , prêts à faire voile
pour quelque port du Brésil , d'en prendre sur leur bord le nombre qui est fixé par
le ...
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Expressions et termes fréquents
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Informations bibliographiques
| Titre | Guide des agents consulaires, Volume 1 Guide des agents consulaires, Giovanni Bursotti |
| Auteur | Giovanni Bursotti |
| Éditeur | C. Cataneo, 1837 |
| Original provenant de | The British Library |
| Numérisé | 3 mai 2017 |
| Longueur | 366 pages |
| Exporter la citation | BiBTeX EndNote RefMan |