Guide des agents consulaires, Volume 1 |
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1 en regard des autres , et s'offrant ainsi plus facilement aux méditations et à la
discussion , soit des publicistes , soit des hommes d'état , ne pourront
certainement manquer de faire ressortir ce que chacun d'eux renferme de bon ct
de vicieux .
1 en regard des autres , et s'offrant ainsi plus facilement aux méditations et à la
discussion , soit des publicistes , soit des hommes d'état , ne pourront
certainement manquer de faire ressortir ce que chacun d'eux renferme de bon ct
de vicieux .
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... et sous certains rapports , pourront et devront être réclamées par eux , comme
des conditions sine qua non dues au caractère et à l'existence d'un agent public .
Notre ouvrage , formé sur le plan que nous venons d'indiquer , se composera ...
... et sous certains rapports , pourront et devront être réclamées par eux , comme
des conditions sine qua non dues au caractère et à l'existence d'un agent public .
Notre ouvrage , formé sur le plan que nous venons d'indiquer , se composera ...
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Dans le cours du voyage les capitaines ne pourront entreprendre des radoubs
au navire , ni emprunter de l'argent , surtout sur le corps du navire même , ni
vendre aucune partie des effets ou des marchandises , si ce n'est d'après les
facultés ...
Dans le cours du voyage les capitaines ne pourront entreprendre des radoubs
au navire , ni emprunter de l'argent , surtout sur le corps du navire même , ni
vendre aucune partie des effets ou des marchandises , si ce n'est d'après les
facultés ...
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Les pilotes ou nautoniers qui ne rempliraient pas avec toute l'exactitude
nécessaire les devoirs qui leur sont imposés , pourront être soumis à la perte soit
de deux mois de leurs salaires , soit d'une partie proportionnée du profit , s'ils se
...
Les pilotes ou nautoniers qui ne rempliraient pas avec toute l'exactitude
nécessaire les devoirs qui leur sont imposés , pourront être soumis à la perte soit
de deux mois de leurs salaires , soit d'une partie proportionnée du profit , s'ils se
...
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... et leurs représentants étant citoyens ou sujets de l'autre partie , hériteront de
leurs biens personnels , soit par testament , soit ab intestat , et pourront en
prendre possession , soit par eux - mêmes , soit par d'autres personnes agissant
pour ...
... et leurs représentants étant citoyens ou sujets de l'autre partie , hériteront de
leurs biens personnels , soit par testament , soit ab intestat , et pourront en
prendre possession , soit par eux - mêmes , soit par d'autres personnes agissant
pour ...
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Expressions et termes fréquents
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Informations bibliographiques
| Titre | Guide des agents consulaires, Volume 1 Guide des agents consulaires, Giovanni Bursotti |
| Auteur | Giovanni Bursotti |
| Éditeur | C. Cataneo, 1837 |
| Original provenant de | The British Library |
| Numérisé | 3 mai 2017 |
| Longueur | 366 pages |
| Exporter la citation | BiBTeX EndNote RefMan |