Guide des agents consulaires, Volume 1C. Cataneo, 1837 - 366 pages |
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... titre , il nous reste à dire qu ' en établissant nos théories , notre objet princi- pal a été de nous occuper essentiellement des lois consulaires des Deux - Siciles , et de l ' in- struction des consuls du Roi . C'est à ces derniers ...
... titre , il nous reste à dire qu ' en établissant nos théories , notre objet princi- pal a été de nous occuper essentiellement des lois consulaires des Deux - Siciles , et de l ' in- struction des consuls du Roi . C'est à ces derniers ...
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... nous même renoncer au vain titre d'au- teurs ou de compilateurs pour nous conten- ter de celui de simples et modestes éditeurs , nous n'avons rien à perdre ni à revendiquer , rions aussitôt que nos vœux sont accomplis , et que nous XX.
... nous même renoncer au vain titre d'au- teurs ou de compilateurs pour nous conten- ter de celui de simples et modestes éditeurs , nous n'avons rien à perdre ni à revendiquer , rions aussitôt que nos vœux sont accomplis , et que nous XX.
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... titre d'in- demnité ; d'autres enfin ( et ceux - ci forment le plus grand nombre ) n'ont que la perception des droits consulaires . Quant aux agents rétribués , il paraît qu'on les choisit presque toujours parmi les sujets de S. M. 1 ...
... titre d'in- demnité ; d'autres enfin ( et ceux - ci forment le plus grand nombre ) n'ont que la perception des droits consulaires . Quant aux agents rétribués , il paraît qu'on les choisit presque toujours parmi les sujets de S. M. 1 ...
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... titre que ce soit , pour chaque journée d'as- sistance personnelle constatée , que : lerie total flor . kr . flor . kr . 1 ע 2 » 1 1 40 gratis >> 20 1 » >> 12 12 ༢ >> A 1 20 30 30 1 30 30 1 30 DROITS consulai- res de chancel- Montant ...
... titre que ce soit , pour chaque journée d'as- sistance personnelle constatée , que : lerie total flor . kr . flor . kr . 1 ע 2 » 1 1 40 gratis >> 20 1 » >> 12 12 ༢ >> A 1 20 30 30 1 30 30 1 30 DROITS consulai- res de chancel- Montant ...
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... titre que ce soit , comme droit de con- sulat général , vice - consulat , agence , chancellerie , ancra- ge , drogman , excepté cependant l'ancienne taxe de cinq piastres pour l'eglise , qui reste toujours en vigueur . >> 2.o A la ...
... titre que ce soit , comme droit de con- sulat général , vice - consulat , agence , chancellerie , ancra- ge , drogman , excepté cependant l'ancienne taxe de cinq piastres pour l'eglise , qui reste toujours en vigueur . >> 2.o A la ...
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Expressions et termes fréquents
ab intestat accor actes affaires étrangères agents consulaires articles auront autorisés Autorités locales AUTRICHE bâtiments bord Brésil brésilien capitaine cargaison cellerie certificats chanceliers chancellerie charge ci-dessus civile commerciaux conformément consul doit consul fera Consul général consul ou vice-consul consulat consuls et vice-consuls convenable corsaire d'après D'Hauterive DANEMARK déclaration délit délivrer déserteurs devra devront documents drogmans effets équipages Espagne espagnol établis états fonctions frais général des douanes Gouvernement Hauterive Impériale instructions jeunes de langues juge justice l'article l'équipage l'état légalisation lesdits lieu maître de navire marchandises marchands marine Maroc ment ministre des affaires ministre secrétaire-d'état nation naufrage navigation nécessaires négociants nommés notaire public officiers ordonnance Ottoman passe-ports payer personne pourront prescrites présent prévenu privilèges procéder procès-verbal propriétaires registres règlements résidant résidence respectifs rôle d'équipage ront S. M. Catholique s'il sauvetage sentence sera tenu serment seront signé Sublime Porte sujet danois suls tarif témoins tion toyens tribunal Trieste Tripoli