Guide des agents consulaires, Volume 1C. Cataneo, 1837 - 366 pages |
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... - SICILES ; PAR J. BURSOTTI , EMPLOVE AU DEPARTEMENT DES AFFAIRES ÉTRANGERES REIGN OFF LIBRARY TOME I. NAPLES , IMPRIMERIE DE CHARLES CATANEQ . 1837 . RECUEIL D ' INSTRUCTIONS , TARIFS , TRAITÉS OU EXTRAITS GUIDE Front Cover.
... - SICILES ; PAR J. BURSOTTI , EMPLOVE AU DEPARTEMENT DES AFFAIRES ÉTRANGERES REIGN OFF LIBRARY TOME I. NAPLES , IMPRIMERIE DE CHARLES CATANEQ . 1837 . RECUEIL D ' INSTRUCTIONS , TARIFS , TRAITÉS OU EXTRAITS GUIDE Front Cover.
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Giovanni Bursotti. RECUEIL D ' INSTRUCTIONS , TARIFS , TRAITÉS OU EXTRAITS DE TRAITÉS , ET AUTRES NOTICES OU DOCUMENTS CONCERNANT LES ÉTABLISSEMENTS CONSULAIRES De toutes les Puissances de l ' Europe , des États- Unis de l'Amérique du ...
Giovanni Bursotti. RECUEIL D ' INSTRUCTIONS , TARIFS , TRAITÉS OU EXTRAITS DE TRAITÉS , ET AUTRES NOTICES OU DOCUMENTS CONCERNANT LES ÉTABLISSEMENTS CONSULAIRES De toutes les Puissances de l ' Europe , des États- Unis de l'Amérique du ...
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... traités , où chacun d'eux s'offre ordinairement dans l'idiome de l'original . Il est superflu de nous arrêter , ici , à prouver de quel intérêt doit être pour chaque consul une réunion de toutes les dispositions qui di- rectement le ...
... traités , où chacun d'eux s'offre ordinairement dans l'idiome de l'original . Il est superflu de nous arrêter , ici , à prouver de quel intérêt doit être pour chaque consul une réunion de toutes les dispositions qui di- rectement le ...
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... traités des autres pays , lorsque l'usage a gé- néralement prévalu , entre les Puissances amies , de s'assurer réciproquement la jouissance du traitement et des privilèges qui sont accordés à la nation la plus favorisée . Il suit de là ...
... traités des autres pays , lorsque l'usage a gé- néralement prévalu , entre les Puissances amies , de s'assurer réciproquement la jouissance du traitement et des privilèges qui sont accordés à la nation la plus favorisée . Il suit de là ...
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... traités etc. etc. , nous nous appliquerons à en passer en revue les dispositions les plus remarquables et les plus saillantes ; à mettre au jour les prin- cipes qu'elles consacrent ; à résumer et à rap- procher entre eux tous ces ...
... traités etc. etc. , nous nous appliquerons à en passer en revue les dispositions les plus remarquables et les plus saillantes ; à mettre au jour les prin- cipes qu'elles consacrent ; à résumer et à rap- procher entre eux tous ces ...
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Expressions et termes fréquents
ab intestat accor actes affaires étrangères agents consulaires articles auront autorisés Autorités locales AUTRICHE bâtiments bord Brésil brésilien capitaine cargaison cellerie certificats chanceliers chancellerie charge ci-dessus civile commerciaux conformément consul doit consul fera Consul général consul ou vice-consul consulat consuls et vice-consuls convenable corsaire d'après D'Hauterive DANEMARK déclaration délit délivrer déserteurs devra devront documents drogmans effets équipages Espagne espagnol établis états fonctions frais général des douanes Gouvernement Hauterive Impériale instructions jeunes de langues juge justice l'article l'équipage l'état légalisation lesdits lieu maître de navire marchandises marchands marine Maroc ment ministre des affaires ministre secrétaire-d'état nation naufrage navigation nécessaires négociants nommés notaire public officiers ordonnance Ottoman passe-ports payer personne pourront prescrites présent prévenu privilèges procéder procès-verbal propriétaires registres règlements résidant résidence respectifs rôle d'équipage ront S. M. Catholique s'il sauvetage sentence sera tenu serment seront signé Sublime Porte sujet danois suls tarif témoins tion toyens tribunal Trieste Tripoli