Procès-verbaux des séances

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Vols. 17- (1866- ) each in 2 pts., pt. 2 called Histoire et archéologie. Vols. each in 2 pts., pt. 2 containing historical papers relating to the area.
 

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Expressions et termes fréquents

Fréquemment cités

Page 40 - Le montant des avances faites aux caisses régionales ne pourra excéder le montant du capital versé en espèces. Ces avances ne pourront être faites pour une durée de plus de cinq ans. Elles pourront être renouvelées.
Page 26 - Les accidents occasionnés par l'emploi de machines agricoles mues par des moteurs inanimés et dont sont victimes, par le fait ou à l'occasion du travail, les personnes, quelles qu'elles soient, occupées à la conduite ou au service de ces moteurs ou machines, sont à la charge de l'exploitant dudit moteur.
Page 40 - Le ministre de l'agriculture, président ; Deux sénateurs ; Trois députés ; Un membre du Conseil d'Etat ; Un membre de la Cour des comptes; Le gouverneur de la Banque de France ou son délégué ; Deux fonctionnaires du ministère des finances ; Trois fonctionnaires du ministère de l'agriculture ; Six représentants des sociétés de crédit agricole mutuel régionales ou locales, choisis parmi les membres de ces sociétés ; Trois membres du Conseil supérieur de l'agriculture.
Page 41 - Ces statuts indiqueront la circonscription territoriale des sociétés, la nature et l'étendue de leurs opérations et leur mode d'administration. Ils détermineront la composition du capital social, la proportion dans laquelle chaque sociétaire pourra contribuer à sa constitution, ainsi que les conditions de retrait s'il ya lieu, le nombre des parts dont les deux tiers au moins seront réservés de préférence aux sociétés locales, l'intérêt...
Page 107 - Les manuscrits devront être entièrement terminés, lisiblement écrits sur le recto et accompagnés des dessins, cartes, croquis, etc., nécessaires, de manière à ne pas en retarder l'impression, si elle est décidée.
Page 68 - L'emplacement réservé au fumier doit être aussi éloigné que possible des puits. Il ne doit pas être adossé aux murs des bâtiments, surtout des bâtiments d'habitation. Il convient de couvrir le fumier, soit d'une toiture de chaume laissant entre elle et le fumier un espace suffisant ou même plus simplement avec une couche de terre placée directement à sa surface. En opérant ainsi, le fumier et les purins ne sont plus une cause d'insalubrité et toute leur valeur agricole leur est conservée....
Page 19 - ... est toujours languissante , mais si touchée de la grandeur, qu'il faut l'imaginer précisément le contraire de cette petite violette qui se cachait sous l'herbe », et qui était honteuse d'être maîtresse , d'être mère , d'être duchesse : jamais il n'y en aura sur ce moule.
Page 4 - ... un particulier pour son aimable maîtresse. Ce fut un jeudi après midi que cette place d'importance, après avoir été reconnue, fut attaquée dans les formes; la tranchée fut ouverte; on se saisit des dehors; et enfin, après bien des sueurs, des fatigues et du sang répandu, le roi y entra victorieux. On peut dire que jamais conquête ne lui donna tant de peine. Pour moi, quoique je le croie fort vaillant, je n'en suis point surpris, parce que, s'il nous est permis de juger de la nature...
Page 40 - Les caisses régionales ont pour but de faciliter les opérations concernant l'industrie agricole effectuées par les membres des sociétés locales de crédit agricole mutuel de leur circonscription et garanties par ces sociétés.
Page 13 - Académie des Sciences, Belles-Lettres et Arts de Marseille. Société de Statistique de Marseille. CALVADOS Société des Antiquaires de Normandie, à Caen.

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