Pasinomie: collection complète des lois, décrets, arrêtés et réglements généraux qui peuvent être invoqués en BelgiqueBruylant, 1846 |
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Pasinomie: collection complète des lois, décrets, arrêtés et réglements ... Affichage du livre entier - 1837 |
Pasinomie, ou Collection complète des lois, décrets, arrêtés et ..., Volume 16 Affichage du livre entier - 1837 |
Pasinomie, ou Collection complète des lois, décrets, arrêtés et ..., Volume 16 Affichage du livre entier - 1860 |
Expressions et termes fréquents
26 juillet actionnaires actions administrative alignement angle Anvers août approuvé Arlon arrêté et arrêtons Arrêté royal Arrêté royal nom articles autorisé avons arrêté avril Bavay belge Belgique brevet d'importation brevet d'invention budget bureau cahier des charges centimes CHAPITRE chargé de l'exécution chasse chemin de fer chevalier de l'ordre commissaires commission commune comptable comte de Theux concessionnaires conformément conseil communal conseil d'administration conseil provincial date délibération dépenses députation permanente disposition domicilié à Bruxelles février fixé frais gouvernement Groenendael Hainaut Hasselt houille Ixelles janvier juillet juin l'administration l'art l'article l'assemblée générale l'exécution du présent l'exploitation l'ordre de Léopold Léopold marchandises mars ment mètres ministre de l'inté ministre de l'intérieur ministre des finances ministre des travaux Namur payer péage plan pourront présent arrêté présente loi procès-verbal proposition propriétaire province d'Anvers province de Hainaut province de Liége puits règlement route royal nommant Saint-Josse-ten-Noode sera société statuts tion travaux publics