 | Christophe Guillaume Koch - 1818 - 588 pages
...d'un arrangement particulier. • Art. i8. La présente convention sera ratifiée dans le plus court délai possible. En foi de quoi les plénipotentiaires...respectifs l'ont signée et y ont apposé le cachet de leurs armes. le'-i^ i8i3. J avril " ? Signé , , . N.° V. Articles additionnels au traité de Kaliscli... | |
 | Christophe Koch - 1818 - 612 pages
....et d'un arrangement particulier. Art. 18- La présente convention sera ratifiée dans le plus court délai possible. En foi de quoi les plénipotentiaires...respectifs l'ont signée et y ont apposé le cachet de leurs armes. le'-l^ i8i3. 7 il/ni Signé N.° V. Articles additionnels au traité de Kalisch entre... | |
 | Georg Friedrich Martens - 1839 - 734 pages
...les ratifications seront échangées à Londres, dans l'espace de six semaines, ou plus tôt s'il est possible. En foi de quoi, les Plénipotentiaires respectifs l'ont signée et y ont apposé le cachet de leurs armes. 1825 Fait à St. Petersbourg, le •&, Février de l'an de Grace 1825. (LS) Le Comte de... | |
 | Georg Friedrich Martens - 1839 - 676 pages
...les ratifications seront échangées à Londres, dans l'espace de six semaines, ou plus tôt s'il est possible. En foi de quoi, les Plénipotentiaires respectifs l'ont signée et y ont apposé le cachet de leurs armes. 1825 Fait à St. Petersbourg, le ,& Février de l'an de Grâce 1825. (LS) Le Comte de... | |
 | Désiré François Joseph baron de Garcia de la Vega, Belgium - 1862 - 594 pages
...vigueur, s'il plaît à Dieu, après avoir été ratifié et les ratifications en seront échangées dans le plus bref délai possible. En foi de quoi, les plénipotentiaires ont signé le présent traité et y ont apposé leurs sceaux. Fait en double original, en français... | |
 | France - 1853 - 1390 pages
...respectives. 11. La présente Convention sera ratifiée, elles ratifications en seront échangées à Paris , dans le plus bref délai possible. En foi de quoi...respectifs l'ont signée et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait en double original, à Paris, le 18 Mars i853. (LS) Signé DROUYN DB LBDTS. (L. 5.)... | |
 | 1854 - 644 pages
...usages de chacune des hautes parties contractantes, et les ratifications en seront échangées à Paris dans le plus bref délai possible. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs ont signé la présente convention ainsi que son annexe , et y ont apposé le cachet de leurs armes.... | |
 | Ambroise Tardieu - 1854 - 760 pages
...usages de chacune des hautes parties contractantes , et les ratifications en seront échangées à Paris dans le plus bref délai possible. En foi de quoi , les plénipotentiaires respectifs ont signé la présente convention ainsi que son annexe , et y ont apposé le cachet de leurs armes.... | |
 | Switzerland - 1857 - 778 pages
...présente Convention sera ratifiée et les ratifications respectives en seront échangées à Paris dan* le plus bref délai possible. En foi de quoi les Plénipotentiaires...respectifs l'ont signée et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 29 Décembre de l'an de grâce mil huit - cent cinquantecinq. (LS) Sig.... | |
 | Portugal treaties - 1857 - 858 pages
...présente Convention sera ratifiée, et les ratifications respectives en seront échangées à Paris dans le plus bref délai possible. En foi de quoi, les Plénipotentiaires respectifs l'ont signée, et y ont apposée le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 29 Décembre de l'an de... | |
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St-Pétersbourg dans le plus bref délai possible. En foi de quoi les Plénipotentiaires respectifs l'ont signée et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à ST. 
