Histoire du Congrès de Vienne, Volume 3Treuttel et Wurtz, 1829 - 452 pages |
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... nommé plénipotentiaires au Congrès , savoir : S. M. L'EMPEREUR D'AUTRICHE , roi de Hongrie ÉT DE BOHÉME : Le sieur Clément - Venceslas - Lothaire prince de METTERNICH - Winnebourg - OchSENHAUSEN , chevalier de la Toison - d'or , grand ...
... nommé plénipotentiaires au Congrès , savoir : S. M. L'EMPEREUR D'AUTRICHE , roi de Hongrie ÉT DE BOHÉME : Le sieur Clément - Venceslas - Lothaire prince de METTERNICH - Winnebourg - OchSENHAUSEN , chevalier de la Toison - d'or , grand ...
Page 45
... nommé par les princes , sous la domination desquels passent lesdits pays , une commission pour régler d'une manière uniforme ce qui est relatif à cette affaire , et pour faire droit aux réclamations des acquéreurs desdits domaines ...
... nommé par les princes , sous la domination desquels passent lesdits pays , une commission pour régler d'une manière uniforme ce qui est relatif à cette affaire , et pour faire droit aux réclamations des acquéreurs desdits domaines ...
Page 68
... nommé par la diète . ARTICLE LXXVIII . La cession qui avait été faite par l'article 3 du traité de Vienne du 14 octobre 1809 de la seigneu- rie de Razüns , enclavée dans le pays des Grisons , étant venue à cesser , et S. M. l'empereur d ...
... nommé par la diète . ARTICLE LXXVIII . La cession qui avait été faite par l'article 3 du traité de Vienne du 14 octobre 1809 de la seigneu- rie de Razüns , enclavée dans le pays des Grisons , étant venue à cesser , et S. M. l'empereur d ...
Page 97
... nommé à cet effet pour leur traité direct les plénipotentiaires suivans , savoir : Sa Majesté l'empereur de toutes les Russies , le sieur André comte de RASOUMOFFSKY , son conseil- ler privé actuel , chevalier des ordres de St. - André ...
... nommé à cet effet pour leur traité direct les plénipotentiaires suivans , savoir : Sa Majesté l'empereur de toutes les Russies , le sieur André comte de RASOUMOFFSKY , son conseil- ler privé actuel , chevalier des ordres de St. - André ...
Page 108
... nommé de part et d'autre des commissaires pour ré- gler le droit , qui sera porté à un taux très - modéré , uniquement destiné à entretenir les fleuves et les canaux en question dans un état navigable . Ce droit , une fois approuvé par ...
... nommé de part et d'autre des commissaires pour ré- gler le droit , qui sera porté à un taux très - modéré , uniquement destiné à entretenir les fleuves et les canaux en question dans un état navigable . Ce droit , une fois approuvé par ...
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Expressions et termes fréquents
20 novembre acte actuel arrangemens ARTICLE IV ARTICLE VII ARTICLE XI bailliage baron Bavière canton de Genève cession chevalier ci-devant commissaires commission comte conclu confédération Congrès de Vienne cours d'Autriche Cracovie d'Hanovre diète dispositions duché de Bouillon duché de Varsovie enclavés engagemens établis états de S. M. états riverains force et valeur frontière gouvernemens gouvernement grand-duc de Hesse grand-duché de Luxembourg grand'croix de l'ordre Grande-Bretagne habitans hanovrien hautes parties contractantes héritiers et successeurs Hesse l'acte du Congrès l'Aigle rouge lesdits libre de Cracovie limites Luxembourg Majesté ment militaire ministre navigation nommé paiement pays Pays-Bas possessions pourra présent recès présent traité principauté Prusse puissances alliées ratifications réglemens réglement rente réunis revenus Rhin rivière ront royale apostolique royaume royaume de Saxe Russie S. A. R. le grand-duc S. M. britannique S. M. I. et R. A. S. M. l'empereur d'Autriche S. M. prussienne Sardaigne Saxe sieur signé souverains stipulations Suisse susdite tems tion