| Jean Baptiste Denisart - 1771 - 910 pages
...troupe, portant défenfe de crier ( grâce ), » fous peine dé la vie. » DCLI1. Le criminel étant arrivé au »> centre des troupes, on le fera mettre...à » genoux , & on lui lira fa fentence à haute ы voix, après quoi on le conduira au lieu » du fupplice. » DCL1II. Celui qui aura été condamné... | |
| 1783 - 746 pages
...défenfe de crier grâce , fous peine de la vie. Le criminel étant arrivé au centre des troupes, en le fera mettre à genoux, & on lui lira fa fentence...qui aura été condamné à être pendu, fera pafle par les armes, au défaut d'exécuteur ; & en ce cas , il en fera fait mention au bas de fa fentence.... | |
| Jean Baptiste Denisart - 1786 - 814 pages
...d'un jugement du confeil de guerre , fans un ordre exprès du roi ». Art. 43.. c( Le criminel étant arrivé au centre des troupes, on le fera mettre à...fentence à haute voix , après quoi on le conduira au Heu du fupplice. Art. 4.3. «Celui qui aura été condamné k être pendu, fera paffe par les armes,... | |
| |