Essai chronologique pour servir à l'histoire de Tournay, Volumes 64 à 65Chez l'auteur, 1813 |
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... papier timbré . Sa Majesté , par octroi du 10 septembre 1759 , autorisa ces im- positions pendant 6 ans , à dater du 1 janvier 1760 ( 10 ) . Il paroit que Tribou continua ses vexations ; des plaintes G2 DE TOURNAY . 147 lidoit 4 pour ...
... papier timbré . Sa Majesté , par octroi du 10 septembre 1759 , autorisa ces im- positions pendant 6 ans , à dater du 1 janvier 1760 ( 10 ) . Il paroit que Tribou continua ses vexations ; des plaintes G2 DE TOURNAY . 147 lidoit 4 pour ...
Page 183
... papier . >> No. 2,705 . Extrait du congrès des résolutions , du 9 août 1790 . Sur représentation faite par monsieur de Deurwarder , que ses affaires domestiques et indispensables F'empêchent de pouvoir accepter la commission dont l'a ...
... papier . >> No. 2,705 . Extrait du congrès des résolutions , du 9 août 1790 . Sur représentation faite par monsieur de Deurwarder , que ses affaires domestiques et indispensables F'empêchent de pouvoir accepter la commission dont l'a ...
Page 345
... papier timbré , en la forme et maniere suivante : » ARTICLE I. Que chaque papier timbré portera le timbre de nos armes avec ces mots pour les terres dites franches du Hainaut , et à coté le droit qui devra être payé pour j chaque ...
... papier timbré , en la forme et maniere suivante : » ARTICLE I. Que chaque papier timbré portera le timbre de nos armes avec ces mots pour les terres dites franches du Hainaut , et à coté le droit qui devra être payé pour j chaque ...
Page 346
... papier timbré de ou des années précédentes , à pareille peine de 100 florins d'a- mende , à charge des secretaires , greffiers , avocats , procureurs , no- taires , hommes de fiefs ou autres qui s'en seroient servis ; voulons et ...
... papier timbré de ou des années précédentes , à pareille peine de 100 florins d'a- mende , à charge des secretaires , greffiers , avocats , procureurs , no- taires , hommes de fiefs ou autres qui s'en seroient servis ; voulons et ...
Page 348
... papier timbré , sans que l'on pourra sur un seul papier timbré écrire ou publier plus d'une affaire , à peine de 24 florins d'amende , tant contre ceux qui auront écrit tels billets ou procédés à des pareilles publications et affictions ...
... papier timbré , sans que l'on pourra sur un seul papier timbré écrire ou publier plus d'une affaire , à peine de 24 florins d'amende , tant contre ceux qui auront écrit tels billets ou procédés à des pareilles publications et affictions ...
Expressions et termes fréquents
Amand argent de Lille audit avoit bailli bailliage bailliage de Tournay Bersée bonne bierre bonniers bonniers de terres Bourghielles brandevin canaux Château-l'Abbaye châtellenie de Lille Chyn Cisoing communautés comte de Flandre comte de Maldeghem comte de Montboisier conseil contenoit Coutiches curé département du Nord desdites terres desdits états dîme Douay dudit échevins enclavées enclavemens états du Tournésis étoient étoit évalués fief Flines florins florins 10 forte bierre genièvre gens de loy greffiers habitans Hainaut hameau Haynaut adjoint Hoverlant impositions l'an l'Escaut ladite abbaye ledit Lezennes livres de tabac lots maisons Majesté Maulde mayeurs ment monsieur Mortagne nésis Orchies ordonnances papier timbré parlement de Flandre patards Patentes payoit Pipaix possédoit pré receveur rentes revenu Rumegies Saméon Scarpe seigneur comte seigneur de Mortagne seront sieur situé terres à labeur terres franches terres prétendues tion tonnes de forte tonnes de petite Tournay traité des limites Tribou village Voyez cet ouvrage Wazemmes
Fréquemment cités
Page 46 - CAR tel est notre plaisir. En témoin de quoi Nous avons fait mettre notre scel à cesdites Présentes. DONNÉ à Versailles le neuvième jour du mois d'Août, l'an de grâce mil sept cent soixante dix sept, et de notre Règne le quatrième, Signé : Louis : et plus bas.
Page 42 - A ces causes, et autres, à ce Nous mouvans de Notre certaine science, pleine Puissance et autorité royale, Nous avons par ces présentes signées de...
Page 346 - Plénipotentiaires, avons signé le présent traité et y avons fait apposer le cachet de nos armes. Fait à Versailles, le 28 novembre 1787.
Page 381 - Majesté l'impératrice et reine apostolique consentent et accordent en tant qu'en eux est, que le contenu au blanc de cette soit fourni et accompli tout ainsi et en la même forme et manière que Sa Majesté le veut et mande être fait par icellui blanc.
Page 296 - Et afin que ce soit chose ferme et estable à toujours, nous avons fait mectre nostre scel aux dictez présentes, sauf en autres choses nostre droict et l'autruy en toutes.
Page 309 - SI donnons en mandement à nos très chers et féaux les chefs et présidents et gens de nos privé et Grand Conseils, président et Gens de notre conseil...
Page 406 - Louis , par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre , à tous présens et à venir, salut.
Page 276 - Gueldres, de Milan, de Stirie, de Carinthie, de Carniole, de Mantoue, de Parme et Plaisance, de Wirtemberg, de la haute et basse Silésie...
Page 46 - Rouen, que ces présentes ils aient à faire lire, publier et registrer (même en temps de vacations), et le contenu en icelles garder et exécuter, selon leur forme et teneur ; CAR tel est nôtre plaisir.
Page 237 - Ferrelte, de Kybourg, de Gorice et de Gradisca; Landgrave d'Alsace; Dame de la Marche d'Esclavonie, du PortNaon , de Salins et de Malines; Duchesse de Lorraine et de Bar ; Grande Duchesse de Toscane...