Essai chronologique pour servir à l'histoire de Tournay, Volumes 64 à 65Chez l'auteur, 1813 |
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Page 182
... royaux en première instance » sur les villes et terres de Saint- » Amand et Mortagne , et l'appel » des jugemens qui y seraient >> rendus ; mais pour ne point » augmenter le nombre des de- grés de jurisdiction existans { » alors , il ...
... royaux en première instance » sur les villes et terres de Saint- » Amand et Mortagne , et l'appel » des jugemens qui y seraient >> rendus ; mais pour ne point » augmenter le nombre des de- grés de jurisdiction existans { » alors , il ...
Page 282
... successivement commissaires royaux pour former le cadastre des impositions des villages et hameaux que la France cédoit à Sa Majesté l'Impératrice Reine . Le sieur Cornez de Cuvelon fut inculpé d'avoir excédé ses 282 HISTOIRE.
... successivement commissaires royaux pour former le cadastre des impositions des villages et hameaux que la France cédoit à Sa Majesté l'Impératrice Reine . Le sieur Cornez de Cuvelon fut inculpé d'avoir excédé ses 282 HISTOIRE.
Page 285
... florins au bonnier , qui en équité » ne peuvent être évalués qu'à 50 » florins de revenu annuel au bon- » nier , etc. » Les sieurs Cornez , frères , com- missaires royaux ( comme on l'a vu ) ne mirent DE TOURNAY . 285.
... florins au bonnier , qui en équité » ne peuvent être évalués qu'à 50 » florins de revenu annuel au bon- » nier , etc. » Les sieurs Cornez , frères , com- missaires royaux ( comme on l'a vu ) ne mirent DE TOURNAY . 285.
Page 286
Adrien Alexandre Marie Hoverlant de Beauwelaere. missaires royaux ( comme on l'a vu ) ne mirent pas cette dose nécessaire de prudence et de sagacité dans l'exer- cice de leurs attributions , et qu'on devoit attendre du caractère auguste ...
Adrien Alexandre Marie Hoverlant de Beauwelaere. missaires royaux ( comme on l'a vu ) ne mirent pas cette dose nécessaire de prudence et de sagacité dans l'exer- cice de leurs attributions , et qu'on devoit attendre du caractère auguste ...
Page 22
... royaux , il les versoit di- rectement dans la caisse du tré- sor royal à Valenciennes . Le trésorier particulier de la ville de Saint Amand , autrement dit Massard , recevoit les deniers particuliers de la ville 22 HISTOIRE.
... royaux , il les versoit di- rectement dans la caisse du tré- sor royal à Valenciennes . Le trésorier particulier de la ville de Saint Amand , autrement dit Massard , recevoit les deniers particuliers de la ville 22 HISTOIRE.
Expressions et termes fréquents
Amand argent de Lille audit avoit bailli bailliage bailliage de Tournay Bersée bonne bierre bonniers bonniers de terres Bourghielles brandevin canaux Château-l'Abbaye châtellenie de Lille Chyn Cisoing communautés comte de Flandre comte de Maldeghem comte de Montboisier conseil contenoit Coutiches curé département du Nord desdites terres desdits états dîme Douay dudit échevins enclavées enclavemens états du Tournésis étoient étoit évalués fief Flines florins florins 10 forte bierre genièvre gens de loy greffiers habitans Hainaut hameau Haynaut adjoint Hoverlant impositions l'an l'Escaut ladite abbaye ledit Lezennes livres de tabac lots maisons Majesté Maulde mayeurs ment monsieur Mortagne nésis Orchies ordonnances papier timbré parlement de Flandre patards Patentes payoit Pipaix possédoit pré receveur rentes revenu Rumegies Saméon Scarpe seigneur comte seigneur de Mortagne seront sieur situé terres à labeur terres franches terres prétendues tion tonnes de forte tonnes de petite Tournay traité des limites Tribou village Voyez cet ouvrage Wazemmes
Fréquemment cités
Page 46 - CAR tel est notre plaisir. En témoin de quoi Nous avons fait mettre notre scel à cesdites Présentes. DONNÉ à Versailles le neuvième jour du mois d'Août, l'an de grâce mil sept cent soixante dix sept, et de notre Règne le quatrième, Signé : Louis : et plus bas.
Page 42 - A ces causes, et autres, à ce Nous mouvans de Notre certaine science, pleine Puissance et autorité royale, Nous avons par ces présentes signées de...
Page 346 - Plénipotentiaires, avons signé le présent traité et y avons fait apposer le cachet de nos armes. Fait à Versailles, le 28 novembre 1787.
Page 381 - Majesté l'impératrice et reine apostolique consentent et accordent en tant qu'en eux est, que le contenu au blanc de cette soit fourni et accompli tout ainsi et en la même forme et manière que Sa Majesté le veut et mande être fait par icellui blanc.
Page 296 - Et afin que ce soit chose ferme et estable à toujours, nous avons fait mectre nostre scel aux dictez présentes, sauf en autres choses nostre droict et l'autruy en toutes.
Page 309 - SI donnons en mandement à nos très chers et féaux les chefs et présidents et gens de nos privé et Grand Conseils, président et Gens de notre conseil...
Page 406 - Louis , par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre , à tous présens et à venir, salut.
Page 276 - Gueldres, de Milan, de Stirie, de Carinthie, de Carniole, de Mantoue, de Parme et Plaisance, de Wirtemberg, de la haute et basse Silésie...
Page 46 - Rouen, que ces présentes ils aient à faire lire, publier et registrer (même en temps de vacations), et le contenu en icelles garder et exécuter, selon leur forme et teneur ; CAR tel est nôtre plaisir.
Page 237 - Ferrelte, de Kybourg, de Gorice et de Gradisca; Landgrave d'Alsace; Dame de la Marche d'Esclavonie, du PortNaon , de Salins et de Malines; Duchesse de Lorraine et de Bar ; Grande Duchesse de Toscane...