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POLICE RURALE

ET FORESTIÈRE,

DE LA CHASSE ET de la pêche.

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Cet Ouvrage se trouve aussi chez L'AUTEUR, rue de Gaillon, no. 12.

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DE LA

POLICE RURALE

ET FORESTIÈRE,

DE LA CHASSE ET DE LA PÊCHE :

CONTENANT

1o. Les Lois et Réglemens de la matière, compris le Code
forestier, et celui de la Pêche fluviale;

2. Des Solutions et Explications sur tous les Cas susceptibles
de se présenter; appuyées des Jugemens et Arrêts for-
mant le dernier état de la Jurisprudence ; principalement
en ce qui concerne la Chasse.

FAISANT SUITE AU COURS DE DROIT RURAL.

Par A. Ch. Guichard, p.,

Avocal aux Conseils du Roi et à la Cour de cassation.

Moninklijke
ilfiotheek
torage!.

Á PARIS,

CHEZ N. PICHARD, LIBRAIRE ÉDITEUR,
QUAI CONTI, No. 5,

ENTRE L'HÔTEL DE LA MONNAIE ET LE PONT-neuf.

m

1829.

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