-

Combat singulier entre nations, II, 266.
Commerce en général, I, 139; -
sa li-
berté, I, 150; - d'Europe, I, 142 et
149; en temps de paix, I, 144;
neutre, I, 145;-ibid., 344 et suiv.
Commissaires; leur notion, II, 187 et
197; de marine, I, 149; - de limi-
tes, II, 197;-de liquidation, II, 197.
Communication avec l'ennemi, II, 269.
Communion, I, 63.

-

Comtes d'Empire; leur ancien droit de
légation, II, 198.

de Concert de plans d'opérations, II, 300.
Conciles, I, 131.

318.

Chapelle des ministres, II, 224.
Charges (admission des étrangers aux),
I, 107.

Chargés d'affaires, II, 191 et 194;
leur audience, II, 207;-ibid., pour
missions secrètes, II, 249;
interim, II, 236.
Chaussées (impôts

II, 229.

-

par

-

-

Confédérés (système d'États), I, 29.
Confessions chrétiennes, I, 113.
Confirmation des traités, I, 64.
Confiscation de capitaux, II, 279.
Congé de ministres, II, 240.
Congrès de paix, II, 327 et 328; — pré-
liminaires, II, 329; dissous, II,
330; d'exécution, II, 329.
payer pour les), Connexes (articles), I, 59.
Conquêtes, II, 279;
tion entre alliés, II, 300;
lors de la paix, II, 333.
Conseillers de légation, II, 196.
Consentement exprès ou présumé, I,
46;- de bouche ou déclaré, I, 49;
libre ou forcé, I, 50;

Chevaux; s'ils sont de contrebande, II,
318.

Chiffres, I, 114.

Choix de l'ordre et du nombre des ini-
nistres, II, 199;-de la personne du
ministre, II, 200.

Christianisme (progrès du), I, 30.
Collectes étrangères, I, 106.

-

I, 51.

Conservateur de paix,, 63.

Collision de droits en temps de guerre, Consolato del mare, II, 323.

Contagion; si on peut la porter à l'en- Courtmaster, I, 92 et 149.

Danemark; droit sur la Baltique, I, | Déni de justice, I, 96.

156 et 163; traitement par rapport
à l'Islande et au Groënland, I, 156.
Décision arbitrale, II, 176; sur les
prises, II, 317.

Déclaration de guerre, II, 267.

Dénonciation de traités, II, 267.
Départ d'un ministre sans rappel, II,
241.

Déposition des gens de la suite du mi-
nistre, II, 219.

Défrayement des ministres, II, 227 Dépôt, I, 57.

et 248.

Défense d'entrée, I, 84;

-

de commu-

nication avec l'ennemi, II, 269;-de

commerce, II, 314.

Défensive (alliance), II, 298.

Demandeur, I, 86.

Démocratie, I, 24 et 28.

Députés; leur notion, II, 187 et 197.
Descente dans l'hôtel d'un ministre, II,
220.

Déserteurs en temps de guerre, II, 276.
Désertion, I, 100.

Destruction de biens ennemis, II, 280.
Détraction (droit de), I, 90.

Dédire (se); en quel cas on le pent d'un Détroits de mer, I, 40.

traité, II, 342.

Déductions du droit des gens, I, 14.
Déhortatoires (lettres), II, 269.
Délégation de ministres, II, 187.
Dénationalisation, II, 326 b.

Dettes de l'État, I, 110.

Deuil, II, 165 et 170.

Dévastation, II, 280.

Dévotion domestique, 1, 113;—qualifiée,
II, 222.

conven-

Dignités; leur reconnaissance, I, 108 | Drapeau blanc, signe de paix, II, 294.
Droit des gens, I, 2;-public intérieur
et extérieur, I, 3, 4 et 6;
tionnel et coutumier positif, I, 7 et
8;-naturel, I, 1;- volontaire, I, 9;
-sur la constitution, I, 74; — social
de l'Église, I, 143; sur le littoral,

et 109; - royale et impériale, I, 127.
Disputes de religion, I, 114; - de pré-
séance, I, 130 et suiv.;-personnel-
les des souverains, II, 173.
Dissertations de droit des gens, I, 14.
Distinction entre le droit et la morale,
I, 5.

Documents; leur preuve, II, 251.

Domaines non aliénables par l'ennemi,
II, 282 et 283.

Douairière d'un ministre; ses droits,
II, 244.
Douanes, I, 89; droit d'en ériger,
I, 152.

-

-

I, 152; — de naufrage, I, 152 et 154;

E

Échange d'officiers et de soldats, II, | Entrée solennelle des ambassadeurs,
290;-de pleins pouvoirs, II, 330;—

-

II, 206.

Entrepôt de places, I, 152.
de la chose Envoyés, II, 193.
Épithètes, II, 181.

de ratifications, II, 334.
Effet des traités, I, 54;
jugée, I, 94.
Égalité de droits entre nations, I, 125;
-ibid., entre les souverains, I, 134;
de conduite des neutres, II, 306

et 310.

Époque de la rupture, II, 267.
Épouse d'un ministre, II, 234.
Époux d'un souverain belligérant; s'il
peut rester neutre, II, 305.

Églises orientale et occidentale, I, 34; Équilibre, en général, I, 121;-parti-

---

culier, I, 123; -

51.

-

Électeurs; leur rang, I, 135; leur Erreur; quand elle nuit au traité, I,
droit de légation, II, 198.
Élection de monarque; droit des
étrangers à cet égard, 1, 75 et 76.
Embargo, II, 268 et 313;-sur navires
neutres, II, 313.
Embaucheurs, I, 91.

Enlèvement de biens ennemis sur ter- Étole (droit d'), II, 242.

ritoire neutre, II, 311.
Ennemi; s'il peut traiter d'ennemis les
auxiliaires de son adversaire, II, 304.
Enterrement de ministre, II, 242.
Entrée sur un territoire étranger, I, 84;
sur un territoire neutre, II, 312.

---

Étude du droit des gens, I, 12 et 13.
Excellence; usage de ce titre, II, 183,
- ibid., pour les ministres, II, 244.
Exception de la chose jugée, F, 94.
Exécution des sentences, I, 95; - des
traités, II, 339.

Famille des souverains, II, 174;-d'un | Fontainebleau (décret de), II, 326 b.

Femmes; si elles peuvent servir d'o- Fret (commerce de), I, 139.

Gens de la suite du ministre, II, 219 Guerre de religion, I, 114; — (défini-