gers (b), monte dans le carrosse de cour attelé de six chevaux, et fait suivre ses voitures attelées de même. Conduit dant la cour intérieure du palais, salué par les gardes, et accompagné de son introducteur, il monte par l'escalier des ambassadeurs à la salle (c) destinée à sa réception, et dont on ouvre les deux battants. Là siége le monarque sous un dais, ayant à ses côtés le chancelier ou ministre d'État, et environné des princes et princesses du sang de sa cour, des ministres étrangers, etc., placés en haie. L'ambassadeur, accompagné de quelques personnes de sa suite, s'approche du souverain par trois révérences, tandis que celui-ci se lève, se découvre, et fait signe au ministre de se couvrir en se couvrant, et de s'asseoir dans le fauteuil qui lui est destiné en s'asseyant. Le ministre se couvre (d), prononce son discours d'audience, pendant lequel, en faisant mention de ses lettres de créance, il prend celles-ci des mains de son secrétaire ou gentilhomme d'ambassade pour les présenter au souverain, et les remettre au chancelier ou ministre qui est à ses côtés. Le discours étant fini, le souverain y répond, ou le plus souvent y fait répondre par son ministre. La cérémonie terminée, le ministre se retire par trois révé

(b) DE RÉAL, t. V, p. 309, soutient que cet usage aurait cessé depuis l'événement qui eut lieu à Londres en 1661. V. cependant, entre autres, un exemple de 1785, dans Nouv. extraordinaires, 1785, n. 31. C'est surtout aux missions pour demander une princesse en mariage ou pour l'épouser par procuration, que ces cérémonies semblent réservées aujourd'hui.

(c) Dans quelques cours, on fait une distinction entre la salle royale et la salle ducale.

(d) C'est le point essentiel du cérémonial, cependant, dans les audiences des reines, l'ambassadeur se contente de faire le signe de se couvrir. Il ne se couvre pas non plus dans les audiences du pape.

rences, regardant toujours le souverain en face. Souvent il est alors admis immédiatement à l'audience de l'épouse du souverain et des autres princes et princesses du sang qui ont leur cour particulière (e), lesquels il doit également haranguer, et qui répondent, soit en personne, soit, surtout les princesses, par un officier de leur cour.

Dans les républiques, le détail des cérémonies pour la première audience de l'ambassadeur est moins uniforme; mais l'honneur du fauteuil, le droit de se couvrir, le discours d'audience, se trouvent assez généralement observés (f).

Au reste, toute cette pénible cérémonie de l'audience solennelle (g) est peu nécessaire, même à un ambassadeur, pour entrer en fonctions (h); et plus d'une fois on s'est contenté d'une audience privée; quelquefois, ce qui paraît encore plus singulier, en renvoyant la cérémonie de l'entrée et de l'audience solennelle à un temps plus éloigné.

[On trouve dans le Guide diplomatique, du baron Ch. DE MARTENS, t. I, p. 141 et suiv., l'indication des règlements et

(e) MOSER, Beyträge, t. III, p. 402; t. IV, p. 376; Beyträge zum Gesandtschaftsrecht, p. 145; F.-C. Moser, Von den Staatsprachen,

p. 9.

(f) Sur le cérémonial autrefois usité à La Haye, V. JANIÇON, État présent des Provinces-Unies, p. 1, p. 92; sur celui qui a subsisté à Venise, V. AMELOT DE LA HOUSSAYE, Hist. de Venise, t. I, p. 37; sur celui de la République française, 1795, V. mon Erzählungen merkwürdiger Fälle, Append., p. 330, et GEBHARD, Recueil, t. II, p. 3 et suiv.; sur celui des États-Unis de l'Amérique, mon Erzählungen merkwürdiger Fälle, t. I, Append., p. 377.

(g) OEuvres posthumes du roi de Prusse, t. I, p. 61; t. V, p. 229; t. XI, p. 158.

(h) LAMBERTY, t. I, p. 29.

des usages suivis dans les différentes cours au sujet de la réception des ministres publics et des audiences solennelles ou privées qui sont accordées par les souverains aux ambassadeurs et aux ministres des diverses classes. V. encore WHEATON, Éléments de droit international, t. I, p. 198, et DALLOZ, Jurisprudence générale, v Agent diplomatique, n. 65 et suiv. CH. V.]

8 207.

Des Audiences des Ministres des Ordres inférieurs.

Dans la plupart des cours les ministres du second ordre peuvent également obtenir une audience publique (a); mais le plus souvent ils sont admis, dans les monarchies, à une audience privée, où le souverain n'est accompagné que d'un ou deux de ses ministres, et où le ministre étranger, après un discours souvent très-abrégé, lui remet ses lettres de créance.

Il en est de même aujourd'hui pour les ministres résidents (b). La question de savoir si les simples résidents et chargés d'affaires sont admis à l'audience pour remettre leurs lettres de créance, ou ne sont accrédités que par une lettre remise au secrétaire d'État ou ministre des affaires étrangères, doit se juger d'après le cérémonial de chaque cour. Il varie non-seulement d'État à État, mais même à telle cour dans ses relations individuelles (c). Il en est de même de la question, si dans le cours de la mission les

(a) JANIÇON, État présent des Provinces-Unies, t. I, p. 97.

(b) Au moins pour les cours qui ont signé le protocole du 21 novembre 1818, déjà cité.

(c) Sur la Russie, V. l'exemple de 1750, dans ADELUNG, Staatsgeschichte, t. VII, p. 130. Mais les agents ou chargés d'affaires des villes anséatiques apportent des lettres de créance en vertu desquelles ils sont admis à l'audience, en Russie comme dans d'autres cours. A Vienne, tous les résidents des États de l'Empire étaient admis à l'audience de l'empereur.

simples résidents ou chargés d'affaires sont admis à la cour (d).

[« Nous ignorons, dit Pinheiro-Ferreira, où M. de Martens a puisé ses informations pour renvoyer les lecteurs au cérémonial de chaque cour, comme s'il y en avait où les chargés d'affaires fussent porteurs de lettres de créance pour le souverain. Nous pouvons assurer que du moment où l'agent diplomatique est porteur de cette sorte de lettre de créance, il est partout mis au rang des envoyés, et jamais à celui des chargés d'affaires, qui ne sont munis, ainsi que nous l'avons déjà dit, que de lettres de créance pour le ministre d'État.

>> Nous ignorons encore à quelle époque M. de Martens a entendu assurer que les chargés d'affaires et les résidents n'étaient pas admis à la cour dans quelques pays. Si cela est jamais arrivé quelque part, nous pouvons affirmer que, pour le moins depuis trente ans, les ministres dont nous venons de parler ont été admis à la cour chez toutes les grandes puissances de l'Europe. >> CH. V.]

Quand même le ministre, en arrivant, aurait fait des visites privées à des membres du corps diplomatique, il doit, après s'être légitimé auprès de la cour, leur faire les visites d'étiquette, s'il veut être reconnu par eux dans cette qualité. Ces visites de cérémonie ont souvent donné lieu à des contestations qui, en partie, ne sont pas encore terminées. Le cérémonial n'est même pas uniforme à cet égard dans toutes les cours.

D'après le cérémonial de la plupart des cours, l'ambassadeur fait notifier sa légitimation aux ambassadeurs et autres membres du corps diplomatique par un gentilhomme d'ambassade, secrétaire d'ambassade, ou autres personnes (d) MOSER, Beyträge, t. IV, p. 498.

marquantes de sa suite, et attend alors la première visite solennelle de leur part, qu'il rend solennellement aux ambassadeurs, et par cartes aux autres ministres (a). Les ministres des ordres inférieurs doivent lui demander l'heure pour lui faire leur première visite.

Mais les ambassadeurs des rois ont demandé quelquefois à ceux des républiques que ces derniers leur fissent en personne la visite de notification, par conséquent la première visite, avant de l'obtenir de leur part (b).

Les ministres du second et du troisième ordre font en personne la première visite de notification aux ambassadeurs, en demandant l'heure (c); aux ministres du second et du troisième ordre, par billet ou carte de notification, en attendant la contre-visite de tous par carte.

Mais les envoyés de quelques cours refusent cette visite de notification en personne aux chargés d'affaires, en la faisant faire par leur secrétaire de légation, et demandant que les chargés d'affaires leur fassent la première visite, ce à quoi cependant ceux-ci ne se prêtent pas généralement.

Tant que le point des visites à faire et à rendre n'est pas arrangé d'une manière quelconque entre les deux membres du corps diplomatique qu'il concerne, ils ne se reconnaissent pas dans leur caractère diplomatique.

(a) De Callières, Manière de négocier, p. 118. Sur le cérémonial des visites au congrès de paix de Westphalie, V. BOURGEANT, t. II, p. 170 et suiv.

(b) De WicquefoRT, t. I, p. 286, 292; Gutschmidt, De prærogativå ordinis inter legatos, 8 34.

(c) De là en partie les contestations au sujet des visites des ministres à la diète de Ratisbonne. V. FABER, Neue Europäische Staatscanzeley, t. XXXIII, p. 100; t. XLIII, p. 183; t. XLVII, p. 9; t. LV,