...sera ratifié par les Parties -Coniio». tractantes; et les Ratifications seront échangées dans un mois, à compter du jour de la signature, ou plutôt, si faire se peut. Paris, le zoJuin 1802. (30 Floréal an 10.) Signé : &HA UTE Rir~E. No RIUAXlt. Pour Copie conforme....

...sera ratifiée, et les Ratifications en seront échangées à Copenhague, dans l'espace de 20 Jours, a compter du jour de la signature, ou plutôt si faire se peut. En foi de quoi, les Soussignés,en vertu de leurs Pleins Pouvoirsrespectifs, ont signé la présente Convention,...

...bonne et due forme , des duchés de Lorraine et de Bar , et dans lequel il sera inséré la presente convention , et cet échange des ratifications se...d'un mois , à compter du jour de la signature, ou plus tôt, si faire se peut. n « En foi de quoi , nous ministres plénipotentiares de SMI et de SMTC...

...bonne et due forme , des duchés de Lorr raine et de Bar , et dans lequel il sera inséré la presente convention , et cet échange des ratifications se...d'un mois , à compter du jour de la signature, ou plus tôt, si faire se peut. n « En foi de quoi , nous ministres plénipotentiares de SMI et de SMTC...

...h. M. le Roi de Wirlemberg, et les ratifications en seront échangées dans l'espace de huit jours à compter du jour de la signature ou plutôt si faire se peut. En foi de quoi nous soussigne's en vertu de nos plein- 1813 pouvoirs avons signe le presenl traite prehminaire...

...par SM le Roi de Wirtemberg, et les ratifications en seront échangées dans l'espace de huit jours à compter du jour de la signature ou plutôt si faire se peut. Ratifi- Art. X. Le présent traité sera ratifié par SMI En foi de quoi nous soussignés en vertu...

...ustice. IX. Le présent traité sera ratifié et les ratification échangées dans les six semaines, à compter du jour de la signature ou plutôt si faire se peut. En CD de quoi les plénipotentiaires respectifs ont signé le présent et y ont apposé le sceau de leurs...

...ratifier le présent traité, et les ratifications en seront échangées dans l'espace de six semaines, à compter du jour de la signature, ou plutôt , si faire se peut. En foi de quoi, nous soussignés ministres plénipo- Rlt.iStentiaires de leurs Majestés britannique et t rès...

...de catlou>, toutes - les - Russies ; et les ratifications seront échangées ici dans l'espace de 2- mois, à compter du jour de la signature, ou plutôt, si faire se peut. * En foi de quoi, nous, les soussignés, munis des pleins -pouvoirs de SM le roi de la Grande-Bretagne et de SM...

...ce terme. ART. XIV. Les ratifications du présent Traité seront échangées dans l'espace de quatre mois, à compter du jour de la signature, ou plutôt si faire se peut. En foi de quoi les Plénipotentiaires respectifs ont signé le présent Traité et Tout muni du sceau de leurs...