 | France min. du commerce - 566 pages
...FIONOHCÉE j PUBLIÉE De dll TOME XXXVI. A PARIS CHEZ L. BOUCHARD-HUZAR1), DES MACHINES ET PROCÉDÉS DANS LES BREVETS D'INVENTION, DE PERFECTIONNEMENT...DONT 'LA DURÉE EST EXPIRÉE, ET DANS CEUX DONT LA DÉCRÉANCE A ÉTÉ PRONONCÉE. 3501. 3o mars 1822. BREVET D'INVENTION ET DE PERFECTIONNEMENT DE QUINZE... | |
 | France min. du commerce - 472 pages
...I.'ÉPEBOH - 8A I!fT- ABDRÉ -DES -ARTS , M*. •}. 1830. DESCRIPTION DES MACHINES ET PROCÉDÉS commit DANS LES BREVETS D'INVENTION. DE PERFECTIONNEMENT...D'IMPORTATION, DONT LA DURÉE EST EXPIRÉE, ET DANS cEUI DONT LA DÉCHÉANCE A ÉTÉ PRONONcÉE. 1729. a7 janvier i8a5. BREVET D'INVENTION ET DE PERFECTIONNEMENT... | |
 | France min. du commerce - 1811 - 656 pages
...'intérieur , M. Cretet, sur les brevets d'invention. . izS Description des machmes et procédés spécifiés dans les brevets d'invention , de perfectionnement et d'importation , dont la durée est expirée. 129 i. 27 juillet 1791. Brevet de quinze années, pour la fabrication, i°. de la terre noire anglaise... | |
 | 1813 - 924 pages
...D'IMPORTATION, DONT LA DURÉE EST EXPIRÉE. (Extrait de la description des machines et procédé 6 spécifiés dans les brevets d'invention , de perfectionnement et d'importation , dont la durée est expirée, publiée par MCPMOLARJ>, tome premier, vol. gr. in-\. Paris, mad. Huzaril, 1811.) 1°. Brevet de quinze... | |
 | 1813 - 560 pages
...D'IMPORTATION, DONT LA DURÉE EST EXPIRÉE. (Extrait de la description des machines et procédés spécifiés dans les brevets d'invention , de perfectionnement et d'importation, dont la durée est expirée , publiée par MCP MOLARD, tome premier, vol. gr. ¿»-4. Paris, mad. Huzard, 1811.) 1°. Brevet de... | |
 | 1813 - 562 pages
...D'IMPORTATION» DONT LA DURÉE EST EXPIRÉE. (Extrait de la description des machines et procédés spécifiés dans les brevets d'invention , de perfectionnement et d'importation, dont la durée est expirée , publiée par MCP M'OLARD , tome premier, vol, gr. t«-4. Paris, mad. Huzard, 1811.) 1°. Brevet de... | |
 | 1818 - 464 pages
...par MAC de C*****. Paris, 1814. In-8.°5apag. 22. Description des machines et procédés spécifiés dans les brevets d'invention , de perfectionnement et d'importation , dont la durée est expirée ; publiée , d'après les ordres de M. le Comte LAINE , Ministre de l'intérieur, par M. CHBiSTiAN,'T)irecteur... | |
 | Académie d'agriculture de France - 1818 - 548 pages
...Huzard (née Vallat la Chapelle). 1818. /n-4°. Description des Machines et procédés spécifiés dans les Brevets d'invention , de perfectionnement et d'importation , dont la durée est expirée ; publiée d'après les ordres de M. le Comte LAINE , Ministre de l'Intérieur, par M. CHRISTIAN, Directeur... | |
 | Académie des sciences, arts et belles lettres de Dijon (France) - 1819 - 298 pages
...MAC de C*****. Paris, i8i4. In-8.° 5a pag. 22. Description des machines et procédés spécifiés dans les brevets d'invention , de perfectionnement et d'importation , dont la durée est expirée ; publiée , d'après les ordres de M. le Comte LAINE , Ministre de l'intérieur, par M, CHRISTIAN,... | |
 | Gabriel Peignot - 1819 - 80 pages
...Treuttel et Wurtz , 1808—. 1818 , 10 vol. in-8.° Description des Machines et Procédés spécif1és dans les Brevets d'invention , de perfectionnement et d'importation , dont la durée est expirée ; publiée d'après les ordres du Ministre de l'intérieur , par M. Christian , Directeur du Conservatoire... | |
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Description des machines et procédés consignés dans les brevets d'invention, de perfectionnement et d'importation dont la durée est expirée et dans ceux dont la déchéance a été prononcée. 
