1° Suivant la science rationnelle. 2o Suivant la legislation positiye et la jurisprudence. § 5. De l'intention. 1° Suivant la science rationnelle. 20 Suivant la législation positive et la jurisprudence. CHAPITRE III. De l'agent du délit considéré dans son corps. CHAPITRE IV. De l'agent du delit considéré dans ses droits. § 1. Du droit de légitime défense. 1° Suivant la science rationnelle. 2o Suivant la législation positive et la jurisprudence. § 2. De la provocation. 1o Suivant la science rationnelle. 2o Suivant la législation positive et la jurisprudence. § 3. De l'ordre de la loi et du commandement de l'autorité légitime, 1 Suivant la science rationnelle. 2o Suivant la législation positive et la jurisprudence. CHAPITRE V. Qui peut être agent pénalement responsable d'un dé'it. 140 145 147 147 156 164 165 166 166 171 $1. Conséquences dérivant des conditions mêmes de l'imputabilité. 2. Exceptions provenant du droit public intérieur. §3. Exceptions provenant du droit public international. TITRE II. DU PATIENT OU SUJEt passif du délit. CHAPITRE I. Du patient du délit considéré dans son corps, dans son moral et 182 185 187 188 191 195 208 208 210 213 213 231 231 231 233 239 942 242 2o Suivant la législation positive et la jurisprudence. TITRE HI. DU délit. CHAPITRE I. Dénomination et définition du délit. § 1. Dénomination. 2. Définition. 3. Limites entre le droit civil et le droit pénal. CHAPITRE II. Classification des délits. § 1. Délits d'action ou d'inaction. § 2. Délits intentionnels et délits non intentionnels, autrement dits contraventions. Contraventions en général et contraventions de po'ice Contraventions de police générale et contraventions de police locale ou municipale. 1° Suivant la science rationnelle. 2o Suivant la législation positive et la jurisprudence. 3. Délits communs ou ordinaires et délits spéciaux. 4. Crimes, deli:s correctionnels et contraventions de simple police. $5. Délits pol tiques ou non politiques. 1° Suivant la science rationnelle. 282 2o Suivant la législation positive et la jurisprudence, 300 6. Délits instantanés et délits continus, au remont d.ts successifs. Délits 304 8. Classification pour l'ordre à suivre dans le dénombrenient des divers 5. Des délits commis sur le territoire ou hors du territoire national. 361 1° Suivant la science rationnelle. 361 20 Suivant la législation positive et la jurisprudence. 375 6. Du mal du délit. 1° Suivant la science rationnelle. 2o Suivant la législation positive et la jurisprudence. CHAPITRE IV. De la tentative et de l'attentat. 397 397 400 407 § 1. De la tentative. 2o Suivant la législation positive et la jurisprudence. CHAPITRE V. Faits constitutifs du délit; circonstances emportant aggravation, 407 422 4. Qualités relatives à l'imperfection des jugements humains, et aux résul- CHAPITRE VI. Peines diverses appréciées suivant la science rationnelle 1. Peines frappant le coupable dans son corps. §2. Peines frappant le coupable dans son moral. 1° Suivant la science rationnelle. 2o Suivant la législation positive et la jurisprudence. 1o Suivant la science rationnelle." 2° Suivant la legislation positive et la jurisprudence. Cumul de délits à punir et récidive combinés. CHAPITRE III. De la connexité.. 1 Suivant la science rationnelle. 1° Suivant la science rationnelle. 2o Suivant la législation positive et la jurisprudence. Communications : emprisonnement cellulaire avec séparation continue Emprisonnement d'éducation correctionnelle.. Mesures de transition de la peine à la vie ordinaire dans la société. De la transportation et des colonies de refuge pénal à l'extérieur. § 6. Historique du système pénitentiaire. CHAPITRE VII. Peines diverses suivant notre droit positif. § 1. Peines frappant le condamné dans son corps, dans son moral ou dans Peines frappant le condamné dans son corps. Peines frappant le condamné dans son moral, Peines frappant le condamné dans ses droits relatifs aux biens. 2. Classification des peines par rapport à l'ordre des délits. § 3. Classification des peines par rapport au lien qui unit l'existence des § 4. Classification des peines par rapport à l'effet à produire sur le con- CHAPITRE VIII. De l'application, de l'aggravation et de l'atténuation des peines. 752 $2. Attenuation des peines pour cause d'excuses. 3. Atténuation des peines pour cause de circonstances atténuantes. 4. Modification des peines à raison de l'état physique des condamnés. 739 § 1. Suspension ou épuisement des droits d'action ou d'exécution. § 2. Extinction des droits d'action ou d'exécution. Extinction des droits d'action publique ou d'action civile : — Personnes aptes légalement à être appelées aux fonctions de juré CHAPITRE I. De la compétence générale. § 2. Sous le rapport de la hiérarchie. - Avocats et avoués. $1. Compétence sous le rapport de la fonction assignée à chaque autorité. 3. Sous le rapport de la qualité ou de l'importance des affaires. Affaires ordinaires et affaires spéciales. Affaires suivant l'ordre d'importance. Affaires civiles et affaires pénales. Question civile pour les dommages-intérêts et question pénale. §4. Sous le rapport du lieu. CHAPITRE II. De la compétence spéciale. CHAPITRE III. Des juges de la compétence. LIVRE III. PROCÉDURE PÉNALE. CHAPITRE PRÉliminaire. § 1. Notions générales suivant la science pure. TITRE I. DE l'instruction PRÉPARATOIRE, CHAPITRE I. Caractère et emploi de l'instruction préparatoire. 2. Divers actes de recherche et de saisie. - CHAPITRE III. Cas de crimes flagrants ou autres qui y sont assimilés. TITRE II. DE LA PROCÉDURE DEVANT LES JURIDICTIONS DE JUGEMENT. § 1. Comment les juridictions de jugement sont saisies. § 2. De la présence de la partie poursuivie au procès pénal . 3. Formes antérieures à l'ouverture des débats. 4. Publicité. 5. Droit de défense. 6. Nature des preuves. 7. Jugement. Jugement devant les cours d'assises. TITRE III. VOIES OUVERtes contre LES DÉCISIONS PÉNALES. CHAPITRE 1. Voies ordinaires. 849 849 850 852 852 854 854 885 887 § 2. Pourvois en révision. CHAPITRE II. Voies extraordinaires. § 1. Pourvois en cassation ou annulation. Pourvois utiles de la part des parties engagées dans le procès, TITRE IV. DE L'EXÉCUTION. Epilogue.. 899 902 FIN DE LA TABLE. |