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ÉLÉMENTS

DE

DROIT PÉNAL.

L'auteur et l'éditeur de cet ouvrage se réservent le droit de le traduire ou de le faire traduire en toutes les langues. Ils poursuivront, en vertu des lois, décrets et traités internationaux, toutes contrefaçons ou toutes traductions faites au mépris de leurs droits.

OUVRAGES DE M., ORTOLAN :

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Explication historique des Instituts de l'empereur Justinien, avec le

texte, la traduction en regard, et les explications sous chaque paragraphe, précédée d'une Généralisation du Droit romain, d'après les textes anciennement connus, ou plus récemment découverts. Cinquième édition, revue et augmentée, 2 vol. in-8.

15 fr. Histoire de la léglslation romaine, 3e édition; 1 vol. in-8. Cours public d'histoire du droit constitutionnel, anciennes constitutions

des peuples de l'Europe, 1 vol. in-8. Le ministère public en France, Traité et Code de son organisation, de sa

compétence et de ses fonctions dans l'ordre politique, judiciaire et administratif, par MM. Ortolan et Ledeau. 2 vol. in-8.

12 fr. (Introduction philosophique, 1 vol.

in-8. " Cours de législatlon pénale comparée, Introduction historique, 1 vol. in-8.

4 fr. 50 Cours de législatlon pénale componen)

4 fr. 50 De la souveraineté da peuple, et des principes du gouvernement républicain moderne, br. in-8.

2 fr. Les Enfantines, Moralités, 1 vol. in-12, format Charpentier.

2 fr. Des moyens d'acquérir le domalne International, ou propriété d'État entre

les nations, d'après le droit des gens public : comparés aux moyens d'acquérir la propriété entre particuliers, d'après le droit privé; par EUGÈNE ORTOLAN, docteur en droit, attaché au ministère des affaires étrangères, gr. in-8. 3 fr.

PARIS. – TYPOGRAPHIE PLON FRÈRES , RUE GARANCIÈRE, 8.

DE

DROIT PÉNAL

RED

PÉNALITÉ — JURIDICTIONS — PROCÉDURE

SUIVANT LA SCIENCE RATIONNELLE, LA LÉGISLATION POSITIVE, ET LA JURISPRUDENCE,

AVEC LES DONNÉES DE NOS STATISTIQUES CRIMINELLES,

PAR

M. ORTOLAN,

PROFESSEUR A LA FACULTÉ DE DROIT DE PARIS.

PARIS
LIBRAIRIE DE PLON FRÈRES,

RUE GARANCIÈRE, 8.

1855

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