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CONFÉRENCES

SUR L'ADMINISTRATION

ET LE

DROIT ADMINISTRATIF

OUVRAGES DU MÊME AUTEUR

Conférences sur l'administration et le droit administratif, faites à l'École des ponts et chaussées. 4 vol. in-8.

Tome I. Organisation et attributions des pouvoirs publics. 3o Édition.
Tome II. Règles générales relatives à l'exécution des travaux publics.
Service des ponts et chaussées. Finances publiques.
Marchés et concessions. — Dommages. — Expropriation. —
Associations syndicales. 3° Édition.

Plus-values.

Tome III. Des routes nationales et départementales.

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des bacs. Des chemins de fer d'intérêt général et d'intérêt

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Des tramways. 2o Édition.

Tome IV. De la voirie urbaine et vicinale. Des eaux (En préparation). Des moyens employés pour constituer le réseau des chemins de fer français et en particulier des conventions relatives à la garantie d'intérêt et au partage des bénéfices. Broch. in-8 (épuisée).

Ce travail, qui a été traduit en allemand par M. de Nordling, directeur général des chemins de fer autrichiens (Vienne, 1875) se trouve réimprimé, avec des développements nouveaux, dans le tome III des confé

rences.

Des Sections de commune et des biens communaux qui leur appartiennent. 1 vol. in-18. 2o édition (épuisé).

Le Conseil d'État avant et depuis 1789: Ses transformations, ses travaux et son personnel. 1 vol. in-8 (épuisé).

Les Étangs salés des bords de la mer Méditerranée et leur condition légale. Broch. in-8.

Les Collections de la législation antérieure à 1879 et leurs lacunes pour les actes des 16°, 17° et 18° siècles. Broch. in-8.

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SUR L'ADMINISTRATION

ET LE

DROIT ADMINISTRATIF

FAITES A L'ÉCOLE DES PONTS ET CHAUSSÉES

PAR

LÉON AUCOC

MEMBRE DE L'INSTITUT

ANCIEN PRÉSIDENT DE SECTION AU CONSEIL D'ÉTAT

Troisième édition

REVUE ET AUGMENTÉE

TOME DEUXIÈME

RÈGLES GÉNÉRALES RELATIVES A L'EXÉCUTION DES TRAVAUX PUBLICS
SERVICE DES PONTS ET CHAUSSÉES

FINANCES PUBLIQUES — MARCHÉS ET CONCESSIONS

EXPROPRIATION

DOMMAGES

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VVE CH. DUNOD, ÉDITEUR

LIBRAIRE DES CORPS DES PONTS ET CHAUSSÉES, DES MINES ET DES TÉLÉGRAPHES 49, QUAI DES GRANDS-AUGUSTINS, 49

Droits de traduction et de reproduction réservés

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