DATES. OBJET DES DOCUMENTS. PAGES. 1834 10 janvier.. Avis relatif aux conditions remplir par les instituteurs 292 14 janvier...... Avis relatif à la surveillance des écoles de filles par les 293 24 janvier...... Décision relative aux congés des instituteurs communaux. 293 21 janvier..... Avis relatif aux cas où les délégués ont droit d'assister 294 24 janvier...... Avis relatif au payement de la rétribution scolaire dans 295 31 janvier.... 4 février... Avis relatif à la rétribution à payer dans les écoles pri- 25 février... 25 février..... Avis relatif à la présentation des instituteurs primaires.. 300 300 25 février...... 25 février... 28 février. 28 février.. Avis relatif à la liberté sur le choix des méthodes dans 301 302 303 303 28 février... Avis relatif à l'établissement des écoles primaires supé- 304 7 mars.. Décision relative aux incompatibilités des fonctions de DATES. OBJET DES DOCUMENTS. PAGES. 1834 7 mars.. Avis relatif aux candidats présentés pour des places d'ins- 306 11 mars.. Avis relatif à la participation des desservants dans les co- 308 11 mars... Avis relatif aux comités supérieurs formés par la réunion 308 14 mars.... Avis relatif à la rétribution mensuelle... 309 18 mars... Avis relatif à la direction d'une école de garçons par 309 25 mars.... Avis relatif à la correspondance directe des instituteurs 310 25 mars.. 25 mars.. Avis relatif à la présidence des comités par le préfet.... 311 311 25 mars... Avis relatif à la présentation des candidats par les 312 25 mars.. Avis relatif au certificat de bonnes vies et mœurs déli- 313 1er avril.. Avis relatif à la réunion de plusieurs communes pour une 314 8 avril... Avis relatif à la délivrance des certificats de bonnes vie 314 15 avril. Avis relatif aux autorisations provisoires..... 316 15 avril.. Avis relatif à la nomination des instituteurs communaux 316 25 avril.... 2 mai... 13 mai.. 16 mai.. Statuts sur les écoles primaires élémentaires communales. 317 324 325 326 20 mai.. Avis relatif à des cours d'instruction primaire tenus par 326 27 mai... Avis relatif à la nomination d'office des instituteurs..... 327 DATES. OBJET DES DOCUMENTS. PAGES. 1834 13 juin..... Avis relatif à la présence du maire et de l'adjoint dans les ..... 327 Avis relatif aux instituteurs adjoints ou sous-maîtres qui 328 4 juillet..... Avis relatif aux brevets de capacité antérieurs à la loi du 328 4 juillet...... Avis relatif à l'application de la loi du 28 juin 1833 aux 329 18 juillet...... Avis relatif à la rétribution mensuelle...... 329 18 juillet..... 8 août... 8 août...... Avis relatif aux cas où il peut être accordé, sur les fonds 330 331 332 22 août... 26 août...... Avis relatif à un instituteur primaire communal légale- 332 333 5 septembre...... Avis portant que la place d'instituteur communal ne peut 334 30 septembre..... Avis relatif aux droits de la minorité dans les comités su- 334 30 septembre...... Avis relatif à la juridiction des comités quant à la démis- DATES. OBJET DES DOCUMENTS. PAGES. 1834 10 octobre..... 17 octobre.. Décision relative aux brevets de capacité.. 337 17 octobre....... 4 novembre.. Avis relatif à la retenue à exercer sur le traitement des 338 338 339 2 décembre.. Avis relatif à un instituteur communal breveté reconnu in- 340 2 décembre....... Avis portant qu'un instituteur communal ne peut pas tenir 341 5 décembre....... 5 décembre.. Avis relatif à un instituteur interdit de ses fonctions..... 341 342 5 décembre..... 16 décembre....... 16 décembre.... 19 décembre....... Avis portant que, dans une commune divisée en plusieurs Décision relative aux commissions d'instruction primaire. communal par un comité supérieur..... Décision relative à la retenue pour le fonds de retraite à 343 343 344 346 26 décembre..... Avis relatif au brevet des sœurs institutrices. 347 .... 26 décembre..... Avis relatif à l'érection d'une école primaire en école du Ordonnance du roi qui classe à différents chapitres du 24 février. 351 Décision relative aux retenues des instituteurs communaux, 352 DATES. OBJET DES DOCUMENTS. PAGES. 1835 26 février... 27 février. 3 avril..... 26 juin..... Ordonnance du roi qui établit dans chaque département 353 354 357 358 21 juillet... Arrêté relatif aux examens des aspirants aux brevets de 359 4 août..... Arrêté du Ministre qui divise les inspecteurs de l'instruc-| 360 14 août..... 2 octobre...... Arrêté relatif à l'obligation imposée aux instituteurs pri- ..... 363 364 22 décembre...... 365 22 décembre....... Arrêté relatif au cas dans lequel les enfants des deux école..... 367 |