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LA LÉGISLATION

DE

L'INSTRUCTION PRIMAIRE

EN FRANCE.

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Lois, Décrets, Ordonnances, Arrêtés, Règlements,

Décisions, Avis, Projets de lois,

SUIVI D'UNE TABLE ANALYTIQUE ET PRÉCÉDÉ D'UNE INTRODUCTION HISTORIQUE

PAR

M. GRÉARD

Inspecteur général de l’lustruction publique, Directeur de l'Enseignement primaire de la Seine.

TOME I.

De 1789 à 1848.

PARIS,
CHARLES DE MOURGUES FRÈRES,
IMPRIMEURS DE LA PRÉFECTURE DU DÉPARTEMENT DE LA SEINE,

Rue Jean-Jacques-Rousseau, 58.

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LB 2631 67 vil

33294

PRÉFACE.

Nous nous sommes proposé, dans cet ouvrage, de recueillir tous les documents sur notre registre de l'instruction primaire, qui présentent un intérêt de doctrine ou d'histoire. Les lois et les règlements en vigueur ont été habilement réunis, soit dans le Code-Répertoire de M. Magendie, soit surtout dans le Guide légal de M. Pitolet ou dans le Nouveau Code de M. Pichard. Mais ces recueils, excellents comme manuels pratiques, ont pour base unique la loi du 15 mars 1850 et les lois qui ont suivi. Nous avons voulu, remontant au delà du présent, ressaisir dans le passé, à travers les lois qui ont vécu et les projets de lui auxquels il n'a pas été donné de vivre, la suite, le développement, le progrès de nos principes d'enseignement populaire.

Quelques-uns de ces documents étaient, pour ainsi dire, perdus; d'autres étaient dispersés dans des ouvrages spéciaux, difficiles à consulter; nous les avons, non sans de laborieuses recherches, retrouvés, remis dans leur jour et coordonnés.

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