Images de page
PDF
ePub

prit de commerce, ibid. Leur commerce avec l'Arabie et les Indes, ibid. et suiv. Pourquoi le leur fut plus considérable que celui des rois d'Egypte, 313 et suiv. Leur commerce intérieur, ibid. Beauté et humanité de leurs lois, 315. Ce que devint le commerce après leur affaiblissement en Orient, 316 et suiv. Quelle était originairement leur monnaie ses inconvéniens, 326. Les changemens qu'ils firent dans leur monnaie sont des coups de sagesse qui ne doivent pas être imités, 339. On ne les trouve jamais si supérieurs que dans le choix des circonstances où ils ont fait les biens et les maux, 341. Changemens que leurs monnaies essuyèrent sous les empereurs, ibid. et suiv. Taux de P'usure dans les différens temps de la république comment on éludait les lois contre l'usure : ravages qu'elle fit, 346. Etat des peuples avant qu'il y eût des Romains, 362. Ont englouti tous les états et dépeuplé l'univers, ibid. Furent dans la nécessité de faire des lois pour la propagation de l'espèce détail de ces lois, 363 et suiv. Leur respect pour les vieillards, 366. Leurs lois et leurs usages sur l'exposition des enfans, 372. Tableau de leur empire dans le temps de sa décadence ils sont cause de la dépopulation de l'univers, 373. N'auraient pas commis les ravages et les massacres qu'on leur reproche, s'ils eussent été Chrétiens, 379 et suiv. Loi injuste de ce peuple touchant le divorce, 407. Leurs règlemens et leurs lois civiles pour conserver les mœurs des femmes furent changés quand la religion chrétienne eut pris naissance, 412. Leurs lois défendaient certains mariages, et même les annulaient, 415. Désignaient les frères et les cousins-germains par le même mot, 416 et suiv. Quand il s'agit de décider du droit à une couronne, leur lois civiles ne sont pas plus applicables que celles d'aucun autre peuple, 420. Origine et révolutions de leurs lois sur les successions, 426, 435. Pourquoi leurs testamens étaient soumis à des formalités plus nombreuses que ceux des autres peuples, 429. Par quels moyens ils cherchèrent à réprimer le luxe de leurs femmes, auquel leurs premières lois avaient laissé une porte ouverte, 430. Comment les formalités leur fournissaient des moyens d'éluder la loi, 431 et suiv.

Tarif de la différence que la loi lique mettait entre eux et les Francs, 438 et suiv. Ceux qui habitaient dans le territoire des Wisigoths étaient gouvernés par le code Théodosien, 440. La prohibition de leurs marie ges avec les Goths fut levée pa Recessuinde: pourquoi, 443. Pourquoi n'avaient point de partie poblique, 480. Pourquoi regardaient comme un déshonneur de mourit sans héritier, 497. Pourquoi ils inventèrent les substitutions, ibid. I n'est pas vrai qu'ils furent tous mis en servitude lors de la conquête des Gaules par les barbares; ce n'est donc pas dans cette prétendue servitude qu'il faut chercher l'origine des fiefs, 511. Ce qui a donné lieu à cette fable, 514. Leurs révoltes dans les Gaules contre les peuples barbares conquérans sont la principale source de la servitude de la glèbe et des fiefs, 515. Pavaient seuls des tributs dans les commencemens de la monarchie francaise: traits d'histoire et passages qui le prouvent, 517. Quelles étaient leurs charges dans la monarchie des Francs, 519. Ce n'est point de leur police générale que dérive ce qu'on appelait autrefois dans la monarchie census ou cens : ce n'est point de ce cens chimérique que dérivent les droits des seigneurs preuves, 524. Ceux qui, dans la domination francaise, étaient libres,

mar

chaient à la guerre sous les comtes, 526. Leurs usages sur l'usure, 626. Voyez Droit romain, Lois romaines, Rome.

Romans de chevalerie. Leur origine, 461.

Rome ancienne. Une des principales causes de sa ruine fut de n'avoir pas fixé le nombre des citoyens qui devaient former les assemblées, 7: Tableau raccourci des différentes révolutions qu'elle a essuyees, ibid. Pourquoi on s'y détermína si diffcilement à élever les plebeiens aux grandes charges, 8. Les sufirages secrets furent une des grandes causes de sa chute, 10. Sagesse de sa constitution, ibid. Comment defendat son aristocratie contre le peuple, 11. Utilité de ses dictateurs, ibid. Pourquoi ne put rester libre apres Sylla, 17. Source de ses dépenses publiques, 35. Par qui la censure y était exercée, 41. Loi funeste qui y fut établie par les décemvirs, 43.Sagesse de sa conduite pendant qu'elle

inclina vers l'aristocratie, ibid. et suiv. Est admirable dans l'établissement de ses censeurs, 45. Pourquoi, sous les empereurs, les magistratures y furent distinguées des emplois militaires, 59. Combien les lois y influaient dans les jugemens, 64. Comment les lois mirent un frein à la cupidité qui aurait pu diriger les jugemens du peuple, 65 et suiv. Exemples de l'excès du luxe qui s'y introduisit, 82. Comment les institutions y changèrent avec le gouvernement, 89. Les femmes y étaient dans une perpétuelle tutelle. Cet usage fut abrogé pourquoi, ibid. La crainte de Carthage l'affermit, 97. Quand elle fut corrompue, on chercha en vain un corps dans lequel l'on pût trouver des juges intègres, 101. Pendant qu'elle fut vertueuse, les plébéiens eurent la magnanimité d'élever toujours les patriciens aux dignités qu'ils s'étaient rendues communes avec eux, ibid. Les associations la mirent en état d'attaquer l'univers, et mirent les barbares en état de lui résister, 108. Si Annibal l'eût prise, c'était fait de la république de Carthage, 118. Quel était l'objet de son gouvernement, 132 et suiv. On y pouvait accuser les magistrats utilité de cet usage, 135. Ce qui fut cause que le gouvernement changea dans cette république, 136. Pourquoi cette république, jusqu'au temps de Marius, n'a point été subjuguée par ses propres armées, 137. Description et causes des révolutions arrivées dans le gouvernement de cet état, 142. Quelle était la nature de son gouvernement sous ses rois, ibid. Comment la forme du gouvernement changea sous ses deux derniers rois, 143. Ne prit pas, après l'expulsion de ses rois, le gouvernement qu'elle devait naturellement prendre, 144. Par quels moyens le peuple y établit sa liberté. Temps et motifs de l'établissement des différentes magistratures, ibid. et suiv. Comment le peuple s'y assemblait, et quel était le temps de ses assemblées, 145. Comment, dans l'état le plus florissant de la république, elle perdit tout à coup sa liberté, 146. Révolutions qui y furent causées par l'impression que les spectacles y faisaient sur le peuple, ibid. et suiv. Puissance législative dans cette publique, 147. Ses institutions la sauvèrent de la ruine où les plébéiens l'entraînaient par l'abus qu'ils fai

et

saient de leur puissance, ibid. Puissance exécutrice dans cette république 148. Belle description des passions qui animaient cette république, de ses occupations, comment elles étaient partagées entre les différens corps, ibid. Détail des différens corps et tribunaux qui y eurent successivement la puissance de juger. Maux occasionnés par ces variations. Détail des différentes espèces de jugemens qui y étaient en usage, 149 et suiv. Maux qu'y causèrent les traitans, 153. Comment gouverna les provinces dans les différens degrés de son accroissement 154 et suiv. Comment on y levait les tributs, 155. Pourquoi la force des provinces conquises ne fit que l'affaiblir, 156. Combien les lois criminelles y étaient imparfaites sous ses rois, 157. Combien il y fallait de voix pour condamner un accusé, 158. Ce que l'on y nommait privilége du temps de la république, 171. Comment on y punissait un accusateur injuste: précautions pour l'empêcher de corrompre les juges, ibid. L'accusé pouvait se retirer avant le jugement, ibid. La dureté des lois contre les débiteurs a pensé plusieurs fois être funeste à la république tableau abrégé des événemens qu'elle occasionna, 172. Sa liberté lui fut procurée par des crimes, et confirmée par des crimes, ibid. C'était un grand vice dans son gouvernement d'affermer ses revenus, 188 et suiv. La république périt parce que la profession des traitans y fut honorée, 189. Comment on y punissait les enfans, quand on eut ôté aux pères le pouvoir de les faire mourir, 213. On y mettait les esclaves au niveau des betes, 214. Les diverses lois touchant les esclaves et les affranchis prouvent son embarras à cet égard, ibid. Ses lois polítiques au sujet des affranchis étaient admirables, 215. Est-il vrai que, pendant cinq cent vingt ans, personne n'osa user du droit de repudier accordé par la loi? 227. Quand le péculat commença à y être connu. La peine qu'on lui imposa prouve que les lois suivent les mœurs, 265. On y changea les lois à mesure que les mœurs y changèrent, ibid. et suiv. La politesse n'y est entrée que quand la liberté en est sortie, 273. Différentes époques de l'augmentation de la somme d'or et d'argent qui y était, et du rabais des monnaies qui s'y est toujours fait

en proportion de cette augmentation, 339 et suiv. Sur quelle maxime l'usure y fut réglée après la destruction de la république, 350. Les lois y furent peut-être trop dures contre les bâtards, 356. Fut plus affaiblie par les discordes civiles, les triumvirats et les proscriptions, que par aucune autre guerre, 364. Il était permis à un mari de prêter sa femme à un autre, et on le punissait s'il souffrait qu'elle vécût dans la débauche. Conciliation de cette contradiction apparente, 421 et suiv. Par qui les lois sur le partage des terres y furent faites, 427. On n'y pouvait faire autrefois de testament que dans une assemblée du peuple : pourquoi, ibid. La faculté indéfinie que

les citoyens y avaient de tester fat la source de bien des maux ibid. Pourquoi le peuple y demanda sans cesse les lois agraires, 428. Pourquoi la galanterie de chevalerie ne s'y est point introduite, 461. On ne pouvait entrer dans la maison d'aucun citoyen pour le citer en jugement; en France, on ne peut pas faire de citations ailleurs : ces deux lois, qui sont contraires, partent du même esprit, 498. On y punissait le recéleur de la même peine que le voleur cela était juste à Rome; cela est injuste en France, 499 et suiv. Comment le vol y était puni. Les lois sur cette matière n'avaient nul rapport avec les autres lois civiles, 500. Les médecins y étaient punís de la déportation, ou même de la mort, pour leur négligence ou leur impéritie, 501 et suiv.

[blocks in formation]

S

On y pouvait tuer le voleur qui se mettait en défense. Correctif que la loi avoit apporté à une disposi tion qui pouvait avoir de si funestes conséquences, ibid. Voyez Drot romain, Lois romaines, Komains. Rome moderne. Tout le monde y est à son aise, excepté ceux qui ont de l'industrie, qui cultivent les arts et les terres, ou qui font le commerce, 376. On y regarde comme conforme au langage de la maltôte, et contraire à celui de l'Ecriture, la maxime qui dit que le clergé doit contribuer aux charges de l'état, 398. ROMULUS. La crainte d'être regarde comme tyran empêcha Auguste de prendre ce nom, 254. Ses lois touchant la conservation des enfans, 372. Le partage qu'il fit des terres est la source de toutes les lois romaines sur les successions, 426 et suiv. Ses lois sur le partage des terres furent rétablies par Servius Tullius, 427.

RORICON, historien franc. Était pasteur, 511.

ROTHARIS, roi des Lombards. Déclare par une loi que les lépreux sont morts civilement, 198. Ajouta de nouvelles lois à celles des Lombards, 436.

Royauté. Ce n'est pas un honneur seelement, 524.

Ruse. Comment l'honneur l'autorise dans une monarchie, 25. Russie. Pourquoi on y a augmenté les tributs, 184. n. On y a très-prudemment exclu de la couronne tout héritier qui possède une autre monarchie, 424.

Sacriléges simples. Sont les seuls crimes contre la religion, 158. Quelles en doivent être les peines, ibid Excès monstrueux où la superstition peut porter, si les lois humaines se chargent de le punir, 159. Saliens. Réunis avec les Ripuaires s Clovis, conservèrent leurs usage, 435. Salique. Etymologie de ce mot. Explication de la loi que nous no mons ainsi, 243 et suiv. Voyez Lai salique, Terre salique. SALOMON. De quels navigateurs se servit, 292. La longueur du voyage de ses flottes prouvait-elle la grandes de l'éloignement? ibid. et suiv. Samnites. Causes de leur longue résir

tance aux efforts des Romains, 30. Coutume de ce peuple sur les mariages. Leur origine, 92 et suiv. Sardaigne (le feu roi de ). Conduite contradictoire de ce prince, 58. État* ancien de cette île. Quand et pourquoi elle a été ruinée, 235 et suiv. Sarrasins. Chassés par Pepin et par

Charles Martel, 441. Pourquoi furent appelés dans la Gaule méridionale. Révolutions qu'ils y occasionnèrent dans les lois, 443. Pourquoi dévastèrent la France et non pas l'Allemagne, 589.

Satisfaction. Voyez Composition. Sauvages. Objet de leur police, 129. Difference qui est entre les sauvages et les barbares, 238 et suiv. C'est la nature et le climat presque seuls qui les gouvernent, 254. Pourquoi tiennent peu à leur religion, 394. Saxons. Sont originairement de la Germanie, 246. De qui ils recurent d'abord des lois, 435. Causes de la dureté de leurs lois, 437. Leurs lois criminelles étaient faites sur le même plan que celles des Ripuaires, 449. Science. Est dangereuse dans un état despotique, 28.

SCIPION. Comment retint le peuple à Rome après la bataille de Cannes, 102. Par qui fut jugé, 152. Scolastiques. Leurs rêveries ont causé tous les malheurs qui accompagnèrent la ruine du commerce, 316. Scythes. Leur système sur l'immortalité de l'âme, 389. II leur était permis d'épouser leurs filles, 416. Secondes noces. Voyez Noces. Séditions. Cas singulier où elles étaient sagement établies par les lois, 100. La Pologne est une preuve que cette loi n'a pu être établie utilement que chez un peuple unique, ibid. Faciles à apaiser dans une république fédérative, 10g. Il est des gouvernemens où il faut punir ceux qui ne prennent pas parti dans une sédition, 494. Seigneurs. Etaient subordonnés au comte, 462. Etaient juges dans leurs seigneuries, assistés de leurs pairs, c'est-à-dire de leurs vassaux, 466. Ne pouvaient appeler un de leurs

hommes sans avoir renoncé à l'hommage, ibid. et suiv. Conduite qu'un seigneur devait tenir quand sa propre justice l'avait condamné contre un de ses vassaux, 469. Moyens dont ils se servaient pour prévenir l'appel de faux jugement, 470. On était obligé autrefois de réprimer l'ardeur qu'ils avaient de juger et de faire juger, 471. Dans quels cas on pouvait plaider

[ocr errors]

contre eux dans leur propre cour, 472. Comment saint Louis voulait que l'on pût se pourvoir contre les jugemens rendus dans les tribunaux de leurs justices, 474. On ne pouvait tirer les affaires de leurs cours sans s'exposer au danger de les fausser ibid. et suiv. N'étaient obligés, du temps de saint Louis, de faire observer dans leurs justices que les ordonnances royaux qu'ils avaient scellées ou souscrites eux-mêmes, ou auxquelles ils avaient donné leur consentement, 475. Etaient autrefois obligés de soutenir eux-mêmes les appels de leurs jugemens : époque de l'abolition de cet usage, 477 et suiv. Tous les frais de procès roulaient autrefois sur eux ; il n'y avait point alors de condamnation aux dépens, 479 et suiv. Quand commencèrent à ne plus assembler leurs pairs pour juger, 490. Ce n'est point une loi qui leur a défendu de tenir eux-mêmes leur cour ou de juger; cela s'est fait peu peu, ibid. et suiv. Les droits dont ils jouissaient autrefois, et dont ils ne jouissent plus, ne leur ont point été ôtés comme usurpations : ils les ont perdus par négligence ou par les circonstances, 491. Les chartres d'affranchissement qu'ils donnèrent à leurs serfs sont une des sources de nos coutumes, 492. Levaient, dans les commencemens de la monarchie, des tributs sur les serfs de leurs domaines, et ces tributs se nommaient census ou cens, 522 et suiv. Voy.Roisde France.Leurs droits ne dérivent point, par usurpation, de ce sens chimérique que l'on prétend venir de la police générale des Romains, 524. Sont la même chose que vassaux: étymologie de ce mot 525. Le droit qu'ils avaient de rendre la justice dans leurs terres avait la même source que celui qu'avaient les comtes dans la leur, 528. Quelle est précisément la source de leurs justices, 534. Ne doivent point leurs jus536 et tices à l'usurpation: preuves, suiv., 538 et suiv. Sel. L'impôt sur le sel, tel qu'on le lève en France, est injuste et funeste, 182. Comment s'en fait le commerce en Afrique, 325. SELEUCUS NICANOR. Aurait-il pu exécu

ter le projet qu'il avait de joindre le Pont-Euxin à la mer Caspienne? 291. SEMIRAMIS. Source de ses grandes ri

chesses, 290.

Sénat dans une aristocratie. Quand ik est nécessaire, II.

Sénat dans une démocratie. Est nécessaire, 7 et suiv. Doit-il être nommé par le peuple? 8. Ses suffrages doivent être publics, 10. Quel doit être son pouvoir en matière de législation, ibid. Vertus que doivent avoir ceux qui le composent, 40.

Sénat d'Athènes. Pendant quel temps ses arrêts avaient force de loi, to. N'était pas la même chose que l'aréopage, 41.

Sénat de Rome. Pendant combien de temps ses arrêts avaient force de loi, 10. Pensait que les peines immodérées ne produisaient point leur effet, 74. Son pouvoir sous les cinq premiers rois, 142 et suiv. Etendue de ses fonctions et de son autorité après l'expulsion des rois, 148 et suiv. Sa lâche complaisance pour les prétentions ambitieuses du peuple, 150 et suiv. Époque funeste de la perte de son autorité, 153. Sénateurs dans une aristocratie. Ne doivent point nommer aux places vacantes dans le sénat, 11. Sénateurs dans une démocratie. Doivent-ils être à vie on pour un temps? 40. Ne doivent être choisis que parmi les vieillards: pourquoi, ibid. Sénateurs romains. Par qui les nouveaux étaient nommés, 11. Avantages de ceux qui avaient des enfans sur ceux qui n'en avaient pas, 366. Quels mariages pouvaient contracter, 368. Sénatus-consulte Orphitien. Appela les enfans à la succession de leur mère : 435.

- Justinien. Cas dans lesquels il accorda aux mères la succession de leurs enfans, ibid.

Sennar. Injustices cruelles qu'y fait com mettre la religion mahométane, 379. Sens. Influent beaucoup sur notre attachement pour une religion, lorsque les idées sensibles sont jointes à des idées spirituelles, 393. Séparation entre mari et femme pour cause d'adultère. Le droit civil, qui n'accorde qu'au mari le droit de la demander, est mieux entendu que le droit canonique, qui l'accordé aux deux conjoints, 411. Sepulture. Etait refusée à ceux qui mouraient sans donner une partie de leurs biens à l'Eglise, 488. Etait accordée à Rome à ceux qui s'étaient tués eux-mêmes, 498. Sérails. Ce que c'est, 53. Ce sont des lieux de délices qui choquent l'esprit même de l'esclavage, qui en est le principe, 209.

Serfs. Devinrent les seuls qui fissent usage du bâton dans les combats judiciaires, 459. Quand et contre qui pouvaient se battre, 465. Leur affranchissement est une des sources des coutumes de France, 492. Etaient fort communs vers le commencement de la troisième race. Erreur des bistoriens à cet égard, 514. Ce qu'on appelait census ou cens, ne se levait que sur eux dans les commencemens de la monarchie, 523. Ceux qui n'étaient affranchis que par lettres du roi n'acquéraient point une pleine et entière liberté, 524.

Serfs de la glèbe. Le partage des terres qui se fit entre les barbares et les Romains, lors de la conquête des Gaules, prouve que les Romains ne furent point tous mis en servitude, et que ce n'est point dans cette prétendue servitude générale qu'il faut chercher l'origine des serfs de la glèbe, 511. Voyez Servitude de la glèbe.

Serment. Combien lie un peuple vertueux, 102. Quand on doit y avoir recours en jugement, 264. Servait de prétexte aux clercs pour saisir leurs tribunaux, même des matières féodales, 487.

Serment judiciaire. Celui de l'accusé, accompagné de plusieurs témoins qui juraient aussi, suffisait, dans les lois barbares, excepté dans la loi salique, pour le purger, 449 et suiv. Remède que l'on employait contre ceux que l'on prévoyait devoir en abuser, 450. Celui qui, chez les Lombards, l'avait prêté pour se defendre d'une accusation, ne pouvait plus être forcé de combattre, ibid. Pourquoi Gondebaud lui substitua la preuve par le combat singulier, fɔ̃a. Où et comment il se faisait, 456. Service. Les vassaux, dans les commencemens de la monarchie, étaient tenus d'un double service; et c'est dans cette obligation que l'auteur trouve l'origine des justices seigneuriales, 528 et suiv.

Service militaire. Comment se faisait dans les commencemens de la monarchie, 526.

Servitude. Les politiques ont dit une absurdité, quand ils ont fait dériver les servitudes du droit qu'ils attribuent faussement aux conquérans de tuer les sujets conquis, 116. Cas unique le conquérant peut redire en servitude les sujets conquis, ibid. Cette servitude doit cesser avec la cause qui l'a fait naître, ibid. L'im

« PrécédentContinuer »