Grammaire nouvelle espagnole et françoise

celier, une Grammaire Nouvelle Espognole * Françoise du Sieur Sobrino , & je n'y ai rien trouvé qui puisse empêcher que l'on en donne une nouvelle Edition. A Paris, се 7 Juillet 1769.

D'HER MILLY.

PRIVILEGE GÉNÉRAL. LOL

OUIS, PAR LA GRACE DE DIEU, Ror amés & féaux Conseillers, les Gens tenants nos Cours de Parlement , Maîcres des Requêtes ordinaires de notre Håtel, Grand Conseil Prévôt de Paris , Baillifs, Sénéchaux, leurs Lieutenants Civils , & autres

nos Justiciers qu'il appartiendra : Salut. Notre amé le Sieur BRUYSET PONTHUS, Libraire à Lyon , Nous a fait exposer qu'il desireroit faire imprimer & donner au public un ouvrage intitulé, Grammaire nouvelle Espagnole e Françoise , par le Sr. FRANÇOIS SOBRINO , s'il Nous plaisoit lui accorder nos Lettres de Privilege pour ce nécessaires. A ces Causes, voulant favorablement traiter l'Exposant, Nous lui avons permis & permettons par ces Présentes , de faire imprimer ledit ouvrage autant de fois que bon lui semblera , & de le vendre, faire vendre & débiter par tout notre Royaume pendant le temps de lix années consécutives, à compter du jour de la date des Présentes i Faisons défenses à tous Imprimeurs , Libraires , & autres personnes, de quelque qualité & condition qu'elles soient , d'en introduire d'impression

res ,

étrangere dans aucun lieu de notre obéissance; comme aussi d'imprimer , ou faire imprimer, vendre , faire vendre , débiter, ni contrefaire ledit ouvrage, ni d'en faire aucun extrait, sous quelque prétexte que ce puisse être , sans la permission expresse & par écrit dudit Exposant, ou de ceux qui auront droit de lui, à peine de confiscation des Exemplaires contrefaits, de trois mille livres d'amende contre chacun des contrevenants, dont un tiers à Nous, un tiers à l'Hôtel-Dieu de Paris, & l'autre tiers audit Exposant, ou à celui qui aura droit de lui , & de tous dépens , dommages & intérêts ; à la Charge que ces Présentes seront enregistrées tout au long sur le registre de la Communauté des Imprimeurs & Libraires de Paris, dans trois mois de la date d'icelles ; que l'impression dudit ouvrage sera faite dans notre Royaume , & non ailleurs, en beau papier & beaux caracte

conformément aux Reglements de la Librairie , & notamment à celui du dix Avril mil sept cent vingt-cinq , à peine de déchéance du présent Privilege ; qu'avant de l'exposer en vente, le manuscrit qui aura servi de copie à l'impression dudit ouvrage , sera remis, dans le même état où l'approbation y aura été donnée, és inains de notre très-cher & féal Chevalier, Chancelier Garde des Sceaux de France, le fieur de MAUPEOU ; qu'il en sera ensuite remis deux Exemplaires dans notre Bibliotheque publique, un dans celle de notre Château du Louvre, & un dans celle dudic fieur DE MAUPEOV : le tout à peine de nullité des Présentes ; du contenu desquelles vous mandons & enjoignons de faire jouir ledit Exposant & ses ayans causes pleinement & paisiblement, sans souffrir qu'il leur foit fait aucun trouble ou empêchement. Voulons que la copie des Présentes, qui sera imprimée tout au long , au commencement ou à la fin dudit ouvrage ,

soit tenue pour duement signifiée, & qu'aux copies collationnées par l'un de nos amés & féaux Conseillers; Secrétaires, foi soit ajoutée comme à l'original. Commandons au premier notre Huissier ou Sergent sur ce requis, de faire pour l'exécution d'icelles, tous actes requis & nécessaires, sans demander autre permission, & nonobftant clameur de haro, Charte Normande & Lettres à ce contraires ; Car tel est notre plaisir. Donné à Compiegne, le mercredi deuxieme jour du mois d'Août l'an de grace mil sepe cent foixante-neuf, & de notre Regne le cinquante quatrieme. Par le Roi en fon Conseil.

LEBEGUE.

Registré sur le Registre XVII de la Chambre Royale Syndicale des Libraires & Imprimeurs de Paris, No. 672, fol. 738, conformement au Reglement de 1723. A Paris, 6e 12 Septembre 1769.

BRIASSON, Syndic.

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