Recueil des traités et conventions conclus par l'autriche avec les puissances étrangères, depuis 1763 jusqu'à nos jours ...1891 |
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... Ordonnance du Ministère l'R ' du commerce ceruant les arrangements particuliers conclus entre l'Autriche- Hongrie d'une part et l'Allemagne , la Roumanie , la Russie et la Suisse d'autre part , pour régler leurs rapports de service ...
... Ordonnance du Ministère l'R ' du commerce ceruant les arrangements particuliers conclus entre l'Autriche- Hongrie d'une part et l'Allemagne , la Roumanie , la Russie et la Suisse d'autre part , pour régler leurs rapports de service ...
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... Ordonnance du Ministère l'R ' des finances , autorisant la douane secondaire de lère classe à Ober - Graslitz à traiter en douane certaines machi es et cotonnades . . . 17 mars . Publication du Ministère I ' R ' des finances , portant ...
... Ordonnance du Ministère l'R ' des finances , autorisant la douane secondaire de lère classe à Ober - Graslitz à traiter en douane certaines machi es et cotonnades . . . 17 mars . Publication du Ministère I ' R ' des finances , portant ...
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... Ministère I ' R ' des finances , concernant la révocation des restrictiona à l'égard de l'exportation des chevaux . 8 juin . Ordonnance des Ministères Ix Rx des finances et du commerce , concernant une rectification de l'annexe au règle ...
... Ministère I ' R ' des finances , concernant la révocation des restrictiona à l'égard de l'exportation des chevaux . 8 juin . Ordonnance des Ministères Ix Rx des finances et du commerce , concernant une rectification de l'annexe au règle ...
Page 520
... Ordonnance du Ministère ' R ' des finances concernant l'établissement d'une succursale du bureau secondaire douanier de Belzec à la gare de cet endroit Page 241 • 255 2 octobre . Ordonnance des Ministères Ix Rx des finances et du ...
... Ordonnance du Ministère ' R ' des finances concernant l'établissement d'une succursale du bureau secondaire douanier de Belzec à la gare de cet endroit Page 241 • 255 2 octobre . Ordonnance des Ministères Ix Rx des finances et du ...
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Austria. 72509 1889. 13 janvier . Ordonnance circulaire ( 7 1888 ) du Ministère hongrois de l'intérieur à l'égard de la correspondance avec les missions et offices consulaires I et R " , les autorités étrangères et les autorités en ...
Austria. 72509 1889. 13 janvier . Ordonnance circulaire ( 7 1888 ) du Ministère hongrois de l'intérieur à l'égard de la correspondance avec les missions et offices consulaires I et R " , les autorités étrangères et les autorités en ...
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Recueil des traités et conventions conclus par l'autriche avec les ... Austria Affichage du livre entier - 1877 |
Expressions et termes fréquents
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