Memoires et publications. 10

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Fréquemment cités

Page 255 - Seront considérées comme mines celles connues pour contenir en filons, en couches ou en amas, de l'or, de l'argent, du platine, du mercure, du plomb, du fer en filons ou couches...
Page 257 - L'acte de permission déterminera l'étendue des terrains dans lesquels les fouilles pourront être faites ; ils seront tenus, en outre, de payer les dégâts...
Page 83 - Leroy en a donné une seconde réimpression dans les Archives historiques et littéraires du Nord de la France et du Midi de la Belgique, nouvelle série, I.
Page 257 - ART. 65. Lorsque les" propriétaires feront l'extraction du minerai pour le vendre aux maîtres de forges, le prix en sera réglé entre eux de gré à gré , ou par des experts choisis ou nommés d'office, qui auront égard à la situation des lieux, aux frais d'extraction et aux dégâts qu'elle aura occasionnés.
Page 257 - Lorsque les maîtres de forges auront fait extraire le minerai, il sera dû au propriétaire du fonds, et avant l'enlèvement du minerai , une indemnité qui sera aussi réglée par experts, lesquels auront égard à la situation des lieux, aux dommages causés, à la valeur du minerai , distraction faite des frais d'exploitation.
Page 255 - Les masses de substances minérales ou fossiles renfermées dans le sein de la terre ou existant à la surface sont classées, relativement aux règles de l'exploitation de chacune d'elles, sous les trois qualifications de mines, minières et carrières.
Page 256 - Si , après l'expiration du délai d'un mois , le propriétaire ne déclare pas qu'il entend exploiter , il sera censé renoncer à l'exploitation ; le maître de forges pourra , après la permission obtenue, faire les fouilles immédiatement dans les terres incultes et en jachères, et, après la récolte, dans toutes les autres terres.
Page 256 - ... d'en prévenir le propriétaire, qui, dans un mois, à compter de la notification, pourra déclarer qu'il entend exploiter lui-même ; 2.° d'obtenir du préfet la permission sur l'avis de l'ingénieur des mines , après avoir entendu le propriétaire.
Page 166 - Brongniart, qu'à ces époques reculées, l'atmosphère contenait beaucoup plus d'acide carbonique qu'elle n'en contient aujourd'hui. Elle était impropre à la respiration des animaux, mais très favorable à la végétation; aussi la terre se couvrit-elle de...
Page 155 - Les vérités physiques, au contraire, ne sont nullement arbitraires et ne dépendent point de nous; au lieu d'être fondées sur des suppositions que nous ayons faites , elles ne sont appuyées que sur des faits : une suite de faits semblables , ou, si l'on veut, une répétition fréquente et une succession non interrompue des mêmes événements , fait l'essence de la vérité physique ; ce qu'on appelle vérité physique n'est donc qu'une probabilité, mais une probabilité si grande, qu'elle...

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