 Seront considérées comme mines celles connues pour contenir en filons, en couches ou en amas, de l'or, de l'argent, du platine, du mercure, du plomb, du fer en filons ou couches...  Mémoires et publications. 10 tom. ii - Page 255de Société des sciences, des arts et des lettres du Hainaut - 1857Affichage du livre entier - À propos de ce livre
 | 1810 - 544 pages
...renfermées dans le sein de la terre ou existantes à la surface , sont classées, relativement aux règles de l'exploitation de chacune d'elles, sous les trois...qualifications de Mines , Minières et Carrières. 2.. Seront considérées comme min es , celles connues pour contenir en filons, en couches ou en amas,... | |
 | France - 1810 - 820 pages
...renfermées dans le sein de la terre ou existantes à la surface, sont classées, relativement aux règles de l'exploitation de chacune d'elles , sous les trois...qualifications de mines , minières et carrières. 2. Seront considérées comme mines celles connues pour contenir en filons, en couches ou en amas,... | |
 | 1810 - 604 pages
...qu'on en extrait. Cet N°. 26. 16 tantes à la surface , sont classées , relativement aux règles de l'exploitation de chacune d'elles, sous les trois...qualifications de mines , minières et carrières. 2. Seront considérées comme mines celles connues pour contenir en filons , en couches ou en amas... | |
 | Albert Fritot - 1823 - 624 pages
...trois qualifications de mines , minières et carr1ères. Sont considérées comme mines celles qui sont connues pour contenir en filons, en couches ou en amas , de l'or, de l'argent, du platine , du mercure, du plomb, du fer en filons ou en couches, du cuivre, de l'étain... | |
 | Albert Fritot - 1823 - 620 pages
...trois qualifications de mines , minières et carrières. Sont considérées comme mines celles qui sont connues pour contenir en filons, en couches ou en amas , de l'or, de l'argent, du platine , du mercure, du plomb, du fer en filons ou en couches, du cuivre, de l'étain... | |
 | P.-Etienne Herbin de Halle - 1824 - 340 pages
...reufermées dans le sein de la terre ou existantes à la surface , sont classées , relativement aux règles de l'exploitation de chacune d'elles , sous les trois...qualifications de mines , minières et carrières. ART. Ier. Mines. Sont considérées comme mines celles connues pour contemr en filons , en couche ou en... | |
 | Charles Bonaventure Marie Toullier - 1839 - 594 pages
...propriétaires de la surface , sur les substances de ces trois classes , sont très-différents. On considère comme mines celles connues pour contenir en filons , en couches ou en amas % de l'or, de l'argent, du platine , du mercure , du plomb , du fer en filons ou couches, du cuivre , de l*étain,... | |
 | Jean Guillaume baron Locré de Roissy - 1828 - 704 pages
...renfermées dans le sein de la terre ou existantes à la surface, sont classées, relativement aux règles de l'exploitation de chacune d'elles , sous les trois...qualifications de mines, minières et carrières, d'après ce qui sera réglé par les titres suivans pour chacune de ces classes de subsiances minérales.... | |
 | Jean-Guillaume Locré - 1828 - 692 pages
...renfermées dans le sein de la terre ou existantes à la surface, sont classées, relativement aux règles de l'exploitation de chacune d'elles , sous les trois...qualifications de mines , minières et carrières , d'après ce qui sera réglé par les titres suivans pour chacune de ces classes de substances minérales.... | |
 | Cyprien-Prosper Bard - 1829 - 618 pages
...l'exploitation de chacune d'elles, sous les trois qualifications demines, minières et carrières. 2. Seront considérées comme mines, celles connues...contenir en filons , en couches ou en amas, de l'or, de l'argent, du platine, du mercure, du plomb, du fer en filons ou couches, du cuivre, de l'étain,... | |
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