Nouveau traité de navigation, contenant la théorie et la pratique du pilotage

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H. L. Guérin et L. P. Delateur, 1753 - 442 pages
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Page xxiv - Maupeou : le tout à peine de nullité des Préfentes. Du contenu defquelles vous mandons & enjoignons de faire jouir ledit Expofant & fes ayants-caufe , pleinement & paifiblement , fans fouffrir qu'il leur foit fait aucun trouble ou empêchement.
Page xxiii - ... vendre, faire vendre, débiter ni contrefaire ledit ouvrage , ni d'en faire aucun extrait, fous quelque prétexte que ce puifle être, fans la permimon exprefle & par écrit dudit expofant, ou de ceux qui auront droit de lui, à peine de confifcation des exemplaires contrefaits , de trois mille livres d'amende contre chacun de...
Page xxiv - Ouvrage, fera remis, dans le même état où l'Approbation y aura été donnée, es mains de notre très cher & féal Chevalier, Garde des Sceaux de France, le fieur HUE DE MIROMENIL; qu'il en fera enfuite remis deux Exemplaires dans notre Bibliothèque publique, un dans celle de notre Château du Louvre...
Page xxiv - Syndicale des Libraires & Imprimeurs de Paris , N. 430. Fol. 309. conformément au Règlement de 171$. qui fait défenfes , article 4., à toutes perfonnes , de quelque qualité & condition quelles foient , autres que les Libraires...
Page xxiii - LOUIS, par la grâce de Dieu , Roi de France & de Navarre , à nos âmes & féaux...
Page xxiv - Si fes ayant caufes pleinement & paifiblement , fans foufrrir qu'il leur foit fait aucun trouble ou empêchement. Voulons que la Copie des Préfentes , qui fera imprimée tout au long au commencement ou...
Page xxiii - Royaume pendant le tems de vingt années confécutives , à compter du jour de la date des Préfentes ; fans toutefois qu'à l'occafion des Ouvrages...
Page xxiii - Affemblées de ladite Académie Royale des Sciences, les Ouvrages, Mémoires ou Traités de chacun des Particuliers qui la co.mpofent , & généralement tout ce que ladite Académie voudra faire paroître , après avoir fait examiner lefdits Ouvrages...
Page xxiv - Préfentes feront enregiftrées tout au long fur le Regiftre de la Communauté des Imprimeurs & Libraires de Paris , dans trois mois de la date d'icelles : que...
Page xxiv - DONNÉ à Paris le dix-neuvième jour du mois de Mars , l'an de grâce mil fept cens cinquante , ik de notre Règne le trente-cinquième.

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