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de suspendre volontairement cette exécution, ce chapitre. Une difficulté beaucoup plus concar quand cette faculté a cessé d'exister, ce n'est troversée est relative à la quotité de la peine plus une tentative, le crime est consommé. Ces dont la tentative est passible. deux caractères ont été imprimés avec beaucoup Nous avons vu cette difficulté prendre naissande netteté dans le Code pénal de 1810. Ce Code ce dans les lois romaines elles-mêmes, partager ne punit la tentative qu'autant, 1° qu'elle a été les jurisconsultes,et se résoudre par l'atténuation manifestée par des actes extérieurs et suivie d'un de la peine à l'égard de la tentative des crimes commencement d'exécution; 2° qu'elle n'a été qui n'étaient pas réputés énormes. Nous avons suspendue que par des cireonstances indépen- suivi ce principe d'atténuation à travers l'andantes de la volonté de l'auteur. Et de là sortent cienne législation, et nous l'avons retrouvé esces deux conséquences : qu'un acte extérieur, sayant vainement de se produire, soit au sein accompli en exécution d'une résolution crimi- du Conseil d'état en 1808, soit dans la chambre nelle, ne suffit pas pour constituer la tentative, des députés dans les délibérations de 1832. II il faut un acte d'exécution ; et que la tentative faut apprécier la valeur de ce principe et des peut toujours être suspendue par la volonté de objections qui lui ont été opposées. l'auteur. Ce sont les deux principes que nous Beccaria proclamait cette distinction dans la venons de poser ; ces principes méconnus par peine : « Quoique les lois, disait ce publiciste, ne quelques lois romaines avaient cependant, ainsi» puissent pas punir l'intention, ce n'est pas qu'on l'a vu plus haut, triomphé par la haute rai. » à dire pour cela qu'une action par laquelle on son dont ils sont empreints dans la pratique et » commence un délit, et qui marque la volonté dans la science. Les docteurs ne reconnaissaient » de l'exécuter, ne mérite aucune peine , quoipoint de tentative, à moins que son auteur ne » que moindre que celle qui est décernée contre fût arrivé à l'acte d'exécution le plus voisin du » le crime mis à exécution. Une peine est nédélit, actus proximus facto principali (1), » cessaire, parce qu'il est important de prévenir et cette tentative n'était punissable que lors » même les premières tentatives des crimes ; qu'elle avait été suspendue casu aliquo (2). Au » mais , comme entre ces tentatives et l'exéreste, la definition de notre Code a été adoptée » cution il peut y avoir un intervalle de temps, par la plupart des législateurs étrangers ; on la » il est bon de réserver une peine pius grande retrouve textuellement dans le Code du Brésil et » au crime consommé, pour laisser à celui qui dans le projet du Code belge; on la retrouve en » a commencé le crime quelques motifs qui le core quoique en d'autres termes, dans les Sta » détournent de l'achever (4]. » tuts de New-York, qui ne punissent la tentative Cette opinion n'a point été adoptée par Filanqu'autant, que le coupable a fait quelque acte gieri. Suivant l'avis de ce dernier publiciste, d'exécution [3]; enfin, dans le Code pénald’Au- la tentative , c'est-à-dire la volonté de violer triche qui « n'incrimine le même fait qu'autant la loi, manisestée par l'action que prohibe la » que le malintentionné entreprend une action loi même, doit être punie comme le crime con» tendante à l'exécution effective du crime, et sommé. « Le coupable, dit-il, a montré toute » pourvu qu'il soit seulement interrompu dans sa perversité ; la société en a reçu le funeste » l'accomplissement par impuissance, par un exemple. Quel que soit le succès de l'attentat, » obstacle indépendant de sa volonté, ou par cas Ics deux motifs de punir n'en existent pas » fortuit. » Le Code prussien avait lui-même dé- moins. La même cause doit donc produire le terminé ces deux caractères en appliquant une même effet, c'est-à-dire l'égalité de la peine[5]. » peine « à celui qu’un pur accident a empêché Tous les criminalistes qui ont écrit depuis Fid'effectuer le dernier acte nécessaire à l'accom- langieri se sont unanimement attachés à complissement du crime. »

battre cette doctrine : en Italie Carmignani [6] ; Tels sont les termes où se résout la première en Allemagne Fenerbach , Mittermaier [7] ·, question qui a été posée au commencement de Weber , [8] et Bauer [9]; en France Legrave

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(1) Vor. Farinacius, qucst. 124, et Tiraqueau , [5] Science de la législ., ch. 1er, t. 4, p. 174.

(6) Teoria delle leggi della sicurezza sociale, (2] Paul. Sentent., 1.5, lit. 23, $ 3.

t. 2, cap. 15. [3] « In such attempt shall do any act lowards [7] Journ. cril. de législ. génér. de jurisp. étr., the commission of such offence. » Revised Sta- t. 4. tutes of the state of New-York, tit. 7, § 3.

(8) Archives du droit criminel. [4] Des délits et des peines, p. 100.

(9) Motifs du projet de Code pénal du Hanovre.

rend [1], Carnot (2], M. Rossi (3), ont soutenu On rencontre la même réflexion dans les obavec la même conviction que la tentative du servations des Cours d'appel sur le projet du crime, suspendue par un fait indépendant de la Code pénal de 1810 : « Quelque aggravantes volonté de son auteur , ne doit être punie que qu'on puisse imaginer les circonstances du crime, d'une peine inférieure au crime consommé [4). la société a moins à s'en plaindre lorsqu'il n'y a

Des raisons puisées dans une saine apprécia- point eu de sang répandu , que lorsqu'elle a tion du fait de la tentative, justifient complète- perdu, par le crime même, un des membres qui ment cette doctrine. La tentative est suspendue la composent. En ce dernier cas le crime est par un événement fortuit; mais sans cet événe- consommé, il ne l'est point dans l'autre ; et ment, le crime aurait-il été consommé? La loi quoiqu'on puisse dire qu'il l'était dans la vopeut le supposer, mais ce n'est qu'une induction.. Tonié manifeste du coupable , toujours est-il Le coupable était sur la route du crime, mais il vrai que la consommation réelle du crime laisse pouvait s'arrêter. Pourquoi penser qu'un re- bien loin derrière elle toute l'atrocité imagimords ne serait pas venu se placer devant ses pas nable des tentatives [6]. » La loi , en effet , a lorsqu'il eût approché du terme, lorsqu'il eut deux éléments pour graduer la peine : l'intenaperçu le crime face à face ? Pourquoi douter tion criminelle et l'événement du crime , c'est-àde la possibilité du repentir ? Le législateur ne dire le dommage et l'alarme qu'il produit. Or doit pas craindre d'inscrire dans la loi l'espoir ce dernier élément ne se rencontre pas dans d'une impression morale ou religieuse, instan- les simples tentatives, ou du moins ne s'y trouve tanée et triomphante, et cette seule pensée suffi- qu'à un moindre degré; la loi doit donc en tenir rait pour motiver l'atténuation de la peine. compte au prévenu. Son crime n'a produit auMais il est de l'intérêt même de la société d'é- cun dommage réel

; il n'a pas obtenu les jouischelonner les châtiments; car il est de son in- sances criminelles qu'il recherchait ; le péril sotérêt de prévenir les crimes. Les châtiments cialn'a été que secondaire, la répression doit done gradués sont comme des barrières qui s'élèvent être moins forte. La conscience publique elleincessamment devant les pas du coupable: il a même n'appelle pas la même expiation; et de franchi la première , mais à chaque pas une là tant de verdicts d'acquittement que la loi peine plus terrible le menace; ses craintes tou- eût évités en échelonnant les peines, et que le jours croissantes peuvent l'arrêter et laisser jury n'hésite pas à prononcer lorsqu'il entreinachevé le crime qu'il avait projeté. C'est le voit le terrible niveau qui soumet au même motif donné par Beccaria : il est bon de réserver châtiment la tentative et le crime consommé! une peine plus grande au crime consommé , Au reste, ce principe d'atténuation de la pour laisser à celui qui a commencé le crime quel- peine en faveur de la tentative a reçu la sancques motifs qui le détournent de l'accomplir.» tion presque unanime des peuples modernes.

Enfin le législateur doit prendre en considé- Les Codes d'Autriche, du Brésil, de la républiration l'inexécution du crime. « Nous pensons, que de Bolivia, le posent en termes formels. Le a dit M. Rossi, que le sens commun et la cons- Code prussien inflige à la tentative une peine cience publique ont constamment tenu le même inférieure à la peine ordinaire; et, si le coupable langage: le délit n'a pas été consommé, donc s'est arrêté aux premiers actes du crime, « l'inla punition doit être moindre. Il ne faut pas tention doit être punie en raison de la distance faire monter également sur l'échafaud l'as- de la tentative à la consommation entière. » La sassin dont la victime git dans la tombe, et ce- loi hongroise mesure également le châtiment lui dont la victime désignée, grâce à l'inter- sur la gravité des actes accomplis [7]. Les staruption de la tentative, se trouve peut-être au tuts de l'état de New-York et le Code de l'état nombre des spectateurs de son supplice [5]. » de Géorgie imposent une pénalité graduée : si

(1) Traité de législ. crim.. tom. 1, chap. 2, [6] Observations de la Cour d'appel de Rennes, p. 140 et suiv.

p. 13 et 14. 2) Commentaire du Code pénal, sur l'article 2, (7) Quo agens majus et gruvius jus pro obno 2.

jecto suæ læsionis posuit, eo major debet esse [3] Traité de droit pénal.

pæna. Quo major aderat probabilitas delictum (9) Le Code chinois , sect. 269, dit que toute consummandi, eo major debet esse pæna ; major personne qui sera prise essayant de voler, sera pu- pæna conatum proximum, quam conatum remonic de cinquante coups de bambou.

tum, seu delictum inchoatum. Vuchetich. Inst, (5) Traité de droit pénal.

jur. hungar., p. 135.

10.

CHAUVEAU. T. I.

le fait tenté est puni de mort, la tentative est ne doit pas réformer les lois. Quoi! cette quespunie de dix ans d'emprisonnement; si le fait tion, débattue depu is des siècles par les crimitenté est passible d'emprisonnement, la moitié nalistes les plus célèbres, ce n'est pas le législade la peine doit être appliquée à la tentative. Le teur, c'est le jury qui la tranchera! Mais le Code projeté de la Louisiane, qui a banni la peine jury sera-t-il même averti que, dans ce cas, de mort de la catégorie ce ses pénalité, pose une la non - consommation constitue une circonrègle plus absolue; la moitié de la peine dont stance attenuante du fait ? Il est évident que ce est passible le fait tenté est applicable à la ten- système efficace pour réparer l'injuste mais nétative [1]. Enfin, le projet du Code pénal belge, cessaire nivellement de toute loi pénale , est à la actuellement soumis aux chambres législatives, fois inhabile à corriger les vices et les lacunes s'est écarté sur ce point de la loi française, et de cette loi. C'est à la loi elle-même à poser les porte dans son art. 2 : « Toute tentative... est principes, à graduer les peines, à établir les punie de la peine immédiatement inférieure à incriminations; au jury à différencier les espècelle du crime consommé [2]. »

ces qui viennent se grouper sous chaque règle : Nos lois sont donc les seules qui aient établi mais il ne faut pas confondre la mission de l'un et maintenu un nivellement injuste. Le légis- et de l'autre. Toutes les fois que la même circonlateur à senti cette injustice; il a voulu en cor stance est inhérente aux faits d'une même classe, riger les effets, et il s'est confié au système des elle modifie ces faits dans leur essence, elle doit circonstances atténuantes [3]. Il nous semble faire l'objet d'une règle générale : le jury ne que c'est entièrement détourner ce système de procurera qu’imparfaitement et capricieuseson but que de l'employer à rectifier les incri- ment ce qu'une loi sage aurait donné avec pruminations de la loi. Quel est ce but? C'est d'é- dence et d'une manière durable. tablir des différences dans la punition des faits L'examen d'une question grave nous reste enqui, enveloppés dans le Code dans une même core. Nous avons vu que la tentative existe dès incrimination générique, sont loin de présen- qu'il y a commencement d'exécution , et qu'elle ter une valeur identique, soit dans la détermi cesse dès que le crime est consommé. Entre ces nation morale de l'acte, soit par les maux pri- deux termes extrêmes de l'entreprise criminelle, vés qu'ils produisent, soit par les dangers qu'ils on peut marquer différents degrés : c'est ainsi que font courir à l'ordre social. Ces circonstances la loi romaine avait puni de peines diverses l'acte ne sont pas des accessoires du fait principal; éloigné et l'acte prochain; c'est même ainsi elles sont une partie essentielle de ce fait lui- que la loi hongroise semble reconnaitre trois démême, elles déterminent son degré d'immora- lits dans la tentative, passibles de chåtiments diflité. Un vol est moins criminel parce que le cou- férents. Il est évident, en effet, que plus le coupapable n'a pas en pleine conscience de son crime, ble approche de la consommation , plus son crime parce qu'il a été séduit, passionné, parce qu'il acquiert de gravité. Mais le législateur doit-il a fait des aveux, témoigné du repentir, essayé donc établir des échelons dans la peine selon les une réparation. Comment détacher du fait prin- progrès de la tentative ? Il ne doit indiquer que cipal ces circonstances ? Comment les préciser les degrés qu'il peut constater avec certitude et dans leur variabilité? Ce sont des exceptions, précision ; les nuances intermédiaires rentrent des cas extraordinaires qui modifient la règle. dans le domaine du jury, car elles appartiennent

Peut-on ranger dans cette classe la question au fait [4]. relative à la pénalité de la tentative ? Mais cette Les deux degrés les plus distincts sont la question est une circonstance nécessairement tentative et le délit manqué. Nous n'avons accessoire de toute tentative; c'est une ques- parlé jusqu'ici que de la tentative; nous devons tion de droit, un problème de la législation. examiner sous quel rapport le délit manqué en Il s'agit de poser une règle et non d'apprécier diffère, quelle place il occupe dans notre Code , un fait; et le jury n'est juge que des faits, il et de quelle peine, en général, il doit être frappé.

[1] He shalh suffer one half of the punishment nité dans les lois criminelles, p. 650. Ce magisto which he would have been sentenced if he had trat pense que notre Code passe trop promptement comprehended the wholc, art. 47.

de l'impunité de l'acte préparatoire à la sévère ré[2] Observations sur le projet du Code pénal pression du commencement d'exécution ; il émet belge, , par M. Hans, t. 1, p. 64.

le væu que la peine ait plusieurs degrés, suivant [3] Voy. suprà, p. 142.

les progrès du crime. [4] Vor. cependant M. de Molènes, De l'huma

Il y a délit manqué lorsque l'agent a achevé là ces paroles de M. Treilhard, que M. Rossi a tous les actes qui avaient pour but d'accom- appliquées à tort à la simple tentative : « Le plir une action criminelle, mais que cette action coupable a commis le crime autant qu'il était n'a pas eu l'effet matériel qu'ilen attendait. Ainsi en lui de le commettre, il a donc encouru la un individu décharge une arme à feu sur celui peine prononcée par la loi contre le crime. » qu'il voulait tuer, mais le coup n'atteint pas Et en effet , s'il avait parlé de la véritable tenla personne, ou cette personne blessée est sau- tative, comment eût-il affirmé que l'auteur vée par les secours de l'art. Ainsi encore , un avait commis le crime autant qu'il était en lui? homme, pour procurer l'avortement d'une fem- Si l'exécution n'était que commencée , n'étaitme enceinte, lui fait avaler un breuvage, mais il pas maitre de l'interrompre? M. Rossi s'est l'effet de ce breuvage est prévenu par des soins. évidemment mépris sur le sens de ces expres Dans l'un et l'autre cas, il n'y a pas seulement sions et même sur la portée des termes de l'artentative, car le crime ne peut plus être volon- ticle 2. Du reste, la définition du Code est tairement suspendu par la volonté de son au- inexacte; car la tentative qui a manqué son effet teur, il a achevé tous les actes d'exécution ; n'est plus une tentative, mais bien un crime mais ce crime n'est pas consommé, car une consommé, dans tous les cas où l'effet matécondition essentielle du meurtre et de l'avorte riel du crime n'est pas nécessaire à sa consomment, c'est que la mort ait été donnée, que mation : tels sont le faux, l'incendie , l'empoil'avortement ait eu lieu. Ce résultat n'a pas suivi sonnement. les faits matériels accomplis dans le dessein de C'est une opinion professée par plusieurs les produire : le crime est manqué.

criminalistes, que la loi ne doit pas infliger Ce degré de la criminalité avait été prévu par les mêmes pénalités au crime manqué dans son la commission de législation du Corps législa- effet, et au crime dont l'effet a été consommé. tif; elle signalait dans ses observations du 29 En Allemagne, M. de Fenerbach [3), Mitterdécembre 1809 une lacune dans le Code audit ar. maier [4], Weber (5], Bacner (6); en Belgique, ticle : « Un individu a prémédité d'en tuer un M. Haus [7]; en France, enfin, M. Rossi [8], ont autre; il lui tire un coup de pistolet et le man successivement soutenu cette opinion avec toute que : il y a exécution, mais l'effet n'a pas lieu. la puissance de leur talent. Peut-on le regarder comme compris dans l'arti Leurs motifs peuvent se résumer dans deux cle 2 du Code relatif à la tentative ? Il n'y a argumens principaux. L'auteur du crime manpas seulemeut tentative, mais le fait a été en qué n'a pas produit le même préjudice matériel quelque sorte consommé, quoique le coup ait que l'auteur du crime consommé. Cette divermanqné son effet. On conçoit qu'il existe une sité du résultat doit peser dans la balance de nuance différente entre des circonstances qui ne la justice sociale en fixant la mesure de la peine. font que suspendre l'exécution d'une tentative Le législateur doit avoir égard non-seulement et celles qui la font rester absolument sans effet, à la criminalité de l'intention révélée par le déaprès un degré d'exécution beaucoup plus com- lit , mais aussi au mal qui résulte de ce délit plet. Il suit de cette observation qu'il faudrait pour la société, au dommage et à l'alarme qu'il mettre une addition à l'article 2 du Code pénal; produit. A la vérité, ajoute M. Rossi, si l'évécette addition consisterait à mettre après les nement n'a pas suivi l'action, c'est l'effet du mots : si elle n'a été suspendue, ceux-ci: ou hasard, et le coupable en profite. Mais dans tous n'a manqué son effet. [1] » Cette addition fut les crimes qui exigent, comme condition légale adoptée par le Conseil d'état [2], elle a été main- de leur existence, un certain résultat, le hatenue dans le Code.

sard exerce sa puissance; il y a bonne ou mauAinsi, dans l'esprit du législateur, la tenta- vaise fortune, et pourquoi l'auteur du crime tive qui a manqué son effet, c'est le crime man ne profiterait-il pas, dans une certaine mesure, qué. I} a réuni dans le même article et sous du bonheur qui a protégé sa victime? le même nom deux actes essentiellement dis Une seconde considération a été produite dans tinets, et leur a appliqué la même peine. De le même système. Il existe, a-t-on dit, un fait

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[1] Locré, t. 16, édit. 'Tarlier.

[2] Procès-verbaux du Conseil d'état, Locré, t. 16, édit. 'Tarlier.

(3) Traité du droit pénal,
(4 Journ. crit. de législ., t. 4, p. 131.

(5] Archives du droit criminel.
(6) Motifs du projet de Code pénal du Hanovre.

[7] Observations sur le projet du Code pénal belge, t. 1, p. 64 á 82.

*[8] Traité du droit pénal.

constant, général, un de ces faits de l'humanité nes, ce sont les nuances diverses de l'immoradont le législateur doit tenir compte, lors même lité qui accompagne chaque action criminelle. qu'il ne saurait en trouver une explication suf Objecterait-on que nous avons pensé que la fisante: c'est que les hommes ne confondent pas tentative devait être panie d'une peine infél'auteur d'un crime manqué avec l'auteur d'un rieure au crime consommé ? Mais une large discrime consommé; c'est que le remords du cri- tance sépare la tentative et le crime manqué. minel dont le crime est irréparable est plus cui- Là, le coupable est sur la voie du crime, mais sant ; la conscience de l'autre s'apaise plus il n'est pas encore arrivé jusqu'à la consommafacilement. Or, la loi pénale doit-elle faire lion ; il a la possibilité de se désister. Ici, plus abstraction de ce rapport que la conscience hu- de désistement possible : l'agent n'a plus rien maine parait reconnaitre entre l'événement et à faire pour consommer son crime, l'action cril'immoralité de l'agent ? L'expiation ne doit- minelle est achevée. Dans le premier cas, un elle pas se mesurer d'après le sentiment intime? moment de repentir pouvait encore suspendre

Reprenons ces deux argumentations. D'abord, l'entreprise et en effacer toute la criminalité ; il est évident, et nul ne l'a nié, que l'auteur du dans la seconde hypothèse, le crime est indécrime manqué dans son effet est aussi coupable lébile. Voilà l'immense différence qui s'élève aux yeux de la morale que celui dont le crime entre ces deux crimes. Si le crime manqué ne a été consommé : car, dans l'un et l'autre cas, devait être puni que d'une peine inférieure au l'action est également consommée dans l'in- crime consommé dans ses effets, une exacte justention de son auteur; dans l'un et l'autre cas, tice exigerait encore une plus forte atténuation le repentir n'a point arrêté ses pas, il n'a point à l'égard de la simple tentative, et dans ce cas hésité à l'instant de l'exécution, le crime s’est la société serait-elle suffisamment garantie ? accompli; si l'éyénement a trahi son exécution, Au reste , il nous parafi que la différence que c'est le simple effet d'un hasard. Or, est-il vrai les criminalistes ont signalée entre le crime que la peine doive fléchir par cela seul que le manqué et le crime consommé, apparente peutplomb, par exemple, a rencontré sur le cæur être dans la théorie, cesserait d'être appréciade la victime un obstacle quelconque , un acier ble dans la pratique. En effet, la limite qui protecteur , ou parce que des secours ont ar- sépare ces deux crimes est presque toujours rêté à temps son sang et conservé sa vie ? Le incertaine et confuse; prenons pour exemple crime est le même; la différence du châtiment le meurtre : le crime n'est consommé dans ses doit-elle se puiser uniquement dans la diffé- effets que par la mort de la personne menacée. rence d'un résultat qui a été indépendant de la Ainsi, lorsque cette personne ne succombe pas, volonté du coupable? Nous avons éprouvé, nous c'est un crime manqué; mais dans cette hypol'avouerons, quelque étonnement de rencontrer thèse même que de degrés différens ! Il est posune telle doctrine dans une école spiritualiste sible que le coup n'ait pas porté ; que la balle qui a l'habitude de prendre dans l'immoralité n'ait fait qu'esfleurer la victime désignée; qu'elle des actes la base commune de ses incriminations. ait été atteinte , mais non mortellement; qu'elle

question se réduit à ceci : Le législateur guérisse complètement, ou qu'elle reste privée doit-il proclamer comme un fait d'excuse le ha- d'un de ses membres et condamnée à trainer sard qui a empêchéle crime de réussir ? Mais ne une vie misérable tronquée par le crime : il est proclamerait-il pas par là même une immoralité? possible encore que la seule vue de cet attentat Car il enseignerait à peser les actions d'après ait aliéné sa raison, ou lui ait inoculé quelleur résultat matériel, et non d'après l'inten- qu’une de ces maladies névralgiques plus crueltion criminelle qui les a dirigées. Le dommage les que la mort même. Or, dans tant de circausé par le crime est, sans doute, un élément constances diverses, la peine devra - t-elle de la pénalité, mais c'est lorsque la qualité de ce également être abaissée d'un degré, parce que dommage peut être considérée comme un fait la mort n'a pas été actuellement effectuée ? Mais révélateur de la criminalité de l'agent. Il est si vous voulez la graduer sur le résultat matécncore vrai de dire que les hommes ont moins riel, ce résultat ne peut-il pas mille fois varier? d'horreur pour les mains qui ne se sont pas souil. Jusqu'à quel point le crime devra-t-il être conlées de sang que pour celles qui s'y sont trem- sommé, jusqu'à quel degré la victime estropiée, pées. Mais est-ce donc dans cette impression toute pour motiver l'application d'une peine inféphysique que la loi doit puiser les règles de sa rieure ? Toutefois hâlons-nous d'ajouter que le répression ? Ce qu'elle doit apprécier, c'est la crime manqué ne doit pas nécessairement être criminalité telle qu'elle est révélée par les faits; frappé d'une peine égale au crime consommé. ce qui doit la déterminer à échelonner ses pei. Il est des cas où la séparation de ces deux cri

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