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et de rattacher ces frénétiques accès à quelques riger ses pas. Ainsi, les médecins ont remarque vices horribles, à des goûts de bizarre cruauté, qu'en général, dans les délires exclusifs, le à d'affreux caprices de misanthropie, à une haine troublede l'intelligence est rarement limité; la invétérée contre les hommes, transformée en un plupart des malades paraissent préoccupés, incainstinct de férocité et une soif de sang.

pables de leurs occupations habituelles, inhabiles Il est possible que l'homme qui a parcouru à se livrer à un travail continu ; ils oublient les tous les degrés de l'immoralité, finisse par des- personnes qui leur étaient les plus chères, ou il cendre à la dépravation la plus horrible , et par n'y pensent qu'avec un sentiment de défiance ou ressentir les appélits de la bête féroce. Il est pour les accuser d'injustice; enfin ils sont de possible que le coupable qui a longtemps nourri temps en temps en proie à des paroxysmes d'agidans son sein une criminelle pensée, se trouve tation et d'un délire plus général (1). Un autre tout-à coup enchainé comme un esclaveaucrime caractère de la démence partielle est l'existence que ses désirs ont caressé, et l'accomplisse avec d'une idée dominante , exclusive, sous l'empire fureur. Nullevoix nes’élèverait assurément pour de laquelle lecrime a été commis. Hoffbauer pose écarter la responsabilitéde la têtede ces hommes. en principe que, dans cette sorte de délire, la Ils ont connu l'immoralité de leur penchant; présence scule de cette idée fixe peut excuser (2); ils ont eu la conscience du mal qu'ils voulaient et en effet, en dehors de ce point unique, l'agent faire ; ils ne sont tombés dans l'égarement que comprend, raisonne, possède toute son intellilorsque la perversité de leur pensée les a préci- gence. Il est donc essentiel de reconnaitre l'idée pilés dans le crime. Ils sont responsables. L'éga- exclusive sur laquelle repose la démence, et rement qu'ils ont pu manifester au moment de d'examiner les rapports de cette idée avec les l'exécution , ne saurait seul être une cause de causes apparentes du crime. L'irresponsabilité justification ; car l'approche d'une horrible ca- doit être partielle comme la folie. tastrophe, la consommation d'un crime peuvent Enfin, l'absence de tout intérêt, et lindifféjeter la perturbation dans l'esprit sans nuire à rence à l'égard du châtiment, sont encore des la puissance de la raison. Ce trouble, cet égare. traits distinctifs de la démence. Mais il faut ment que les plus grands coupables décèlent, prendre garde que ces signes peuvent se rensont un hommage à la conscience humaine ; ils contrer chez des hommes que l’abrutissement accusent celui qui les a ressentis, loin d'atténuer du vice, ou le dégoût de la vie, jettent dans le son crime.

crime. Ceux-ci sont libres, et par conséquent Mais ces hommes, quelque dépravés qu'on les responsables; la maladie seule, on le repète, suppose , ont une horreur profonde des crimes détruit la culpabilité. qu'ils ont commis; ils apprécient le mal qu'ils Lorsque l'existence de la démence partielle ont fait ; ils en éprouvent le remords; ils savent est établie, il est évident qu'on doit appliquer qu'ils ont cédé à une passion qu'ils pouvaient aux monomanes les mêmes règles que pour l'apcombattre, et non à une maladie invincible; en- préciation de la folie complèle. Le jugement fin, il est possible de saisir la suite des idées qui est plus difficile, mais les principes sont nécesles ont conduits au crime. A la vérité, ces diffé- sairement les mêmes ; il s'agit toujours de vérirentes circonstances sont souvent difficiles à fier si le prévenu a eu la conscience du mal qu'il constater. Des nuances plus ou moins pronon- a commis. cées, et qui échappent même à l'observation, Il n'est pas douteux, d'ailleurs, que l'art. 64 séparent seules ces frénétiques des monomanes. ne comprenne la monomanie dans l'expression C'est là même l'objection la plus forte qu'on ait démence dont il se sert ; car la senle condition opposée à l'excuse de la monomanie; car per- qu'exige cet article, est que l'accusé ait été en sonne n'a demandé l'application d'une peine état de démence au temps de l'action. Il ne à un homme en démence, mais on a craint que demande point que cette démence ait été habicette démence ne fût un prétexte pour sauver tuelle et continue ; l'aliénation, même momende vrais coupables.

tanée, peut donc justifier l accusé lorsqu'elle C'est à la science que la justice doit demander est constante. Ce principe avait été posé par la des lumières pour ne pas égarer ses décisions: Cour dc cassation, avant même que le Code l'eût des travaux récents ont permis de poser quelques consacré. En effet, dans une espèce où un milirègles qui sont comme des jalons destinés à di- taire qui avait frappé à mort l'un de ses cama

(1) M. Georget, vo Folie , Dict. de médecine.

(2) Médecine légale, ou les lois appliquées aux désordres de l'intelligence, p. 103 et 106.

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CHAUFEAT. T. I.

rades dans un accès d'épilepsie, avait été monomanie incendiaire; cette démence par. condamné par un conseil de guerre, la Cour de tielle offre ce caractère étrange qu'elle se comcassation déclara « qu'il résultait du jugement munique par une sorte de contagion. On a vn que le prévenu était dans le moment de l’ho- des personnes s’armer de la torche en écoutant micide par lui commis, atteint d'une maladie le récit d'une incendie : inexplicable problème qui lui avait causé des accès de rage et defureur de la volonté humaine! Enfin la monomanie du qui n'étaient pas naturels; que cette décla- vol a présenté d'incontestables exemples ; la ration, d'où résultait le défaut de culpabilité, preuve en est plus difficile, parce qu'on ne peut entrafnait nécessairement l'acquittement du dire qu'il y ait absence d'intérêt, à moins que prévenu (1).» On peut donc regarder comme la chose volée ne soit que d'une faible valeur en certain que toutes les fois que le fait a été com- égard à la position de celui qui l'a prise. Mais, mis dans un moment de démence même acci- dans ces divers cas, l'aliénation mentale a des dentelle, l'auteur de ce fait doit être à l'abri des caractères qui lui sont propres, des signes qui peines que la loi ne décerne que contre les cou- la révèlent; et il faut en prouver l'existence pables. Ce principe est conforme à la raison. lorsqu'on allègue cette maladie comme moyen Qu'importe que la démence soit complète ou de défense partielle ? Il suffit qu'elle ait produit, même in L'exception justificative de la démence fait stantanément, l'abolition de la pensée, pour que naitre encore d'autres questions. Il s'agit de l'agent ne soit pas coupable. La société ne peut savoir si elle peut être étendue à certaines perlui imposer une expiation, si au moment même turbations de l'intelligence qui ne prennent du crime il n'a pas agi librement. La démence point leur source dans la démence proprement complète entraine à la vérité moins de chances dite, mais qui offrent plusieurs des caractères d'erreur de la part des juges ; mais la raison de et des effets de cette maladie. Telles sont les justification est la même dans les deux cas. En- passions et l'impétuosité de la colère ; tels sont suite, dans ces deux hypothèses, la peine est encore le somnambulisme et l'ivresse. inutile, parce qu'elle est inefficace : la crainte Quelques personnes ont voulu assimiler la du châtiment n'a point retenu les monomanes, puissance des passions humaines à l'aliénation l'affliction de la peine ne guérirait point l'er- mentale, la fureur de l'homme en proie à la reur de leurs passions. Heureusement, d'ail- jalousie ou au désespoir à la fureur de l'aliéné. leurs, ces hommes sont en petit nombre; et s'il On a demandé si une passion exclusive et doétait vrai, ce qui est un des mystères de l'hu- minante ne peut pas être considérée comme un manité, qu'il existât des espèces de folie dont accès de monomanie , et si cette passion ne peut l'homme a la conscience, qu'il peut contenir pasexciter momentanément un état d'aliénation.

par un certain genre de vie, et dont il peut Ces questions ont été fréquemment soulevées · jusqu'à un certain point s'imputer les excès, du dans l'intérêt de la défense devant les cours d'as

moins leur impunité n'aurait point le même sisses, pour excuser les crimes commis dans un péril qu'à l'égard des crimes ordinaires. moment d'emportement, « Il est , disait un ce

On a distingué plusieurs variétés de la mono- lèbre avocat, diverses espèces de fous ou d'inmanie : la plus terrible est la monomanie ho- sensés: ceux que la nature a condamnés à la perte micide, autrefois appelée homicide bestial. Les éternelle de leur raison, et ceux qui ne la permalades sont poussés à répandre le sang par des dent qu'instantanément par l'effet d'une grande motifsimaginaires qui agissent puissamment sur douleur ou d'une grande surprise, ou de toute leur esprit. Quelques-uns seulement éprouvent autre cause pareille. Il n'est de différence entre un instinct sanguinaire, une impulsion plus ou ces deux folies que celle de la durée; et celui moins violente et quelquefois irrésistible à dont le.désespoir tourne la tête pendant quell'homicide, avec la conscience de leur état. Les ques jours ou pour quelques heures, ést aussi autres entendent une voix intérieure, obéissent complètement fou pendant son agitation, que au doigt de Dieu qui leur désigne une victime, celui qui délire pendant beaucoup d'années (2). » veulent arracher d'innocentes créatures à la Il importe de repousser une doctrine qui nous corruption du monde, ou pensent s'affranchir de parait aussi erronée qu'elle est dangereuse. D'aprétendus ennemis ou de génies malfaisants. On bord , il n'est pas vrai, aux yeux de la science, connait également des cas assez nombreux de qu’une passion puisse exciter un dérangement

[1] Art. cass, 8 frim, an Xu; Sirey, 1820, 493.

Barreau français ; M. Bellart, plaidoyer pour Joseph Gras.

momentané des facultés intellectuelles. Les an- pour que l'agent soit justifié, est qu'il y ait mala nales de la médecine n'ont point encore signalé die, lésion complète ou partielle des facultés de de folie temporaire qui soit née et qui ait cessé l'intelligence. Toute perturbation des sens qui avec une passion dominante (1). Les passions peu- prend sa cause non dans une maladie mentale, vent être la source d'une affection persistante, mais dans les frénésies ou la corruption de la voet ce sont même de toutes les causes de la folie lonté, ne peut invoquer une excuse qui n'appar. les plus nombreuses et les plus puissantes. Mais tient qu'à la maladie. Ce principe n'admet aucune on ne saurait apercevoir des symptômes d'une exception; en le maintenant dans ses limites aliénation réelle dans ces troubles de l'esprit, précises, on lui confère d'ailleurs une puissance quelque graves 'qu'ils soient, qui voilent l'in- moins contestable à l'égard des espèces si variées telligence comme d'un nuage, mais qui dispa- de la folie partielle. raissent avec leur cause.

Cependant, si les passions ne peuvent être asEn assimilant les passions à l'aliénation men- similées à des excès de monomanie, on ne peut tale, on justifie l'immoralité en la plaçant sur méconnaitre qu'elles obscurcissent, qu'elles enla même ligne que le malheur; on l'encourage, chainent même la volonté, et ne lui laissent pas en offrant l'impunité comme une peine à ses dé- dès lors la liberté nécessaire pour commander à bordemens. L'infortuné dont une maladie a l'impulsion de leurs désirs. La responsabilité moébranlé l'intelligence, obéit comme une machine rale n'a pas disparu , mais elle s'affaiblit. Elles à une force motrice dont il ne peut combattre la ne peuvent être invoquées comme motifs de juspuissance ; l'homme qui agit sous l'empire d'une tification, mais comme motifs d'atténuation de passion a commencé par laisser corrompre sa vo- la peine. « Jurisconsulti sanxerunt delicla lonté, et c'est sa volonté qui, emportée par la quæ irâ aut dolore concitati commisimus passion, s'est précipitée dans le crime : le pre- non esse severiùs punienda. [2]. » mier subit un pouvoir irrésistible, l'autre a pu En effet, la conscience universelle a admis des résister et ne l'a pas voulu. Dans le paroxysme distinctions entre l'homicide commis de sangmême de la passion la plus délirante, l'homme froid , que la vengeance ou la cupidité ont long. ne cesse point d'avoir la perception du bien et du temps prémédité, et l'homicide qu’un moment mal, et de connaitre la nature des actes auxquels de jalousie frénétique ou qu'une violente provoil se livre; l'amour, la jalousie, la vengeance peu- cation ont fait commettre. Le danger social et la vent le subjuguer; il cède à l'entrainement de ses criminalité elle-même ne sont pas les mêmes désirs, mais il trouverait dans son sein la force dans ces diverses espèces. La justice, comme la de les combattre. Les passions violentes abrutis- raison politique, commande donc des degrés sent le jugement, mais ne le détruisent pas; distincts dans la pénalité. elles emportent l'esprit à des résolutions extre C'est en obéissant à cette loi morale que notre mes , mais elles ne le trompent ni par des hallu- Code a séparé les crimes commis avec ou sans pré cinations, ni par des chimères. Elles excitent méditation. Il abandonne ensuite aux juges et momentanément des sentimens de cruauté, mais aux jurés le pouvoir d'abaisser les peines , par elles ne produisent pas cette perversion morale l'effet des circonstances atténuantes, d'après les qui porte l'aliéné à immoler sans motifs l’être nuances infinies que réfléchissent les passions huqu'il chérit le plus. En un mot, il n'y a pas sus- maines, et les motifs d'excuse qui peuvent se pension temporaire des facultés de l'intelligence; puiser dans leur cause, dans les combats de l'al'homme agit sous l'empire d'un sentiment im- gent avec lui-même, dans ses efforts pour lutter périeux qui le maitrise, mais il a accepté cette contre le sentiment qui l'a dominé, dans ses redomination, il agit volontairement.

grets et ses pleurs. Là s'arrête l'indulgence de La loi pénale doit donc être entendue dans ce la loi; l'accusé peut paraître digne de pitié, mais sens, que le motif de justification qu'elle établit il reste coupable à ses yeux. Il doit, en effet, se ne doit s'appliquer qu'aux seuls accusés qui sont reprocher d'avoir nourri un désir qui s'est peu à atteints de démence. Sans doute, sous cette ex- peu changé en une indomptable passion , ou de pression il faut comprendre toutes les nuances s'être imprudemment placé dans une position que la science médicale a reconnues dans l'alié. qui a dominé sa volonté, et lui a fait du crime nation mentale; mais la condition nécessaire une sorte de nécessité.

(11 Le docteur Georget, Dictionn, de médecine, po Folie.

(2) Tiraqueau, p. 15; Farinacius, quæst. 98, n° 77; Baldus, in l. impuberum , C. de impuh.; Julius Clarus, in pract., quæst. 61, n° 7.

Les mêmes motifs peuvent s'appliquer aux cri. pendant le sommeil échappe à l'observation, et mes commis dans l'émotion d'une colère violente dès lors ce n'est que sur de vagues présomptions ou d'une juste douleur. « Quidquid in calore que les discussions ont pu s'asseoir. « Et ces iracundiæ vel fit, vel dicitur, non priùs ra- discussions oiseuses, a dit M. Rossi (5], ne métum est, quàm si perseverantià apparuit ritent d'être citées que comme un exemple de la judicium animi fuisse [1]. » La colère, de témérité de l'homme, lorsqu'il prétend se lancer même que la passion , n'est point une cause de sans frein et sans guide dans le domaine de la justification , car l'homme a le ponvoir de domi- justice morale. Il suffit de se rappeler un instant ner ses émotions ct de s'en rendre maitre; mais les formes et les imperfections de la justice huelle peut être invoquée comme un motif d'excuse, maine, pour reconnaitre qu'elle n'a ni les et même, dans certains cas, son effet légal est moyens, ni le besoin, ni le droit de s'enquérir plus étendu que celui des passions. C'est que des actions commises pendant le sommeil. » l'emportement de la colère diffère sous un rap Nous pensons également qu'il faut établir en port de l'emporiement d'une passion désordon- principe que les somnambules ne sont point resnée. L'homme dont une cause imprévue et subite ponsables des actes qu'ils ont commis dans leur trouble l'esprit, n'a pas, comme celui qui est en sommeil. Ce n'est point par une assimilation proie à la jalousie , laissé fermenter dans son que la loi ne permet point d'ailleurs, du somsein le poison qui, plus tard, bouleverse sa rai: nambulisme à la démence; mais la volonté du son. Il cède à un transport instantané; il n'a pu somnambule est trop incertaine, pour qu'on le prévenir ni en écarter la cause ; aussi a-t-on puisse le rendre responsable de ses actes ; il y a assimilé la colère à la folie: ira furor brevis. Le doute , doute complet , sur la culpabilité : l'adevoir du législateur est de remonter à la source gent doit être absous. Telle était aussi la règle de cet emportement, et de discerner la nature mise en pratique dans l'ancienne jurisprudence, des faits qui l'ont excité, cùm sit difficillimum d'après la maxime : Dormiens furioso æquijustum dolorem temperare [2]. L'excuse n'est paratur (6). pas dans la colère elle-même, mais dans la cause: Cette règle avait quelques exceptions. Si le «Simplex iracundiæ calornon excusat, nisi somnambule connaissait sa maladie, et n'avait justa causa præcedat [3]. » Les anciens juris- pas pris les précautions que la prudence lui consultes distinguaient les causes de la colère, suggérait, le crime lui était imputé [7]. Mais justæ ac injustæ causæ iræ aut doloris. Le il est évident que, dans ce cas même, il n'était Code pénal, qui a suivi en cela la loi romaine, coupable que d'imprudence ou de négligence; et couvre le crime commisdans un moment de colère telle est aussi la décision de la loi que les jurisou de douleur , du voile de l'excuse légale, lors- consultes citent à l'appui de l'imputabilité péque le crime a été provoqué par des coups ou nale: «Culpam est quod a diligente provides blessures ( art. 321 ), par l'adultère de l'é- deri poterit, non esse provisum (8]. » pouse dans la maison conjugale (art. 324), en Une autre exception a été établie pour le cas fin par un outrage violent à la pudeur (art. 325). où l'agent aurait ratifié à son réveil l'action Voilà les justes causes de colère que reconnait qu'il a commise en état de somnambulisme [9]. la loi ; elles dépouillent le crime de son caractère, Cette approbation , en effet, révélerait une voet l'abaissent au rang des délits. Mais, hors de lonté criminelle préexistente au crime ; elle ces cas, la colère ou la douleur rentrent dans indiquerait que le somnambule n'a fait qu'exéla classe des circonstances atténuantes , et peu- cuter machinalement un dessein conçu à l'avent seulement motiver une atténuation de la vance, et dont la pensée préoccupait encore son peine : « Non excusant in totum , sed tantùm sommeil ; et cependant, même dans cette hyfaciunt ut mitiùs delinquens puniatur [4).» pothèse, combien insuffisantes sont les pré

L'imputabilité des actes commis en état de somptions ! Qui dira si cette volonté, sans guide, somnambulisme a donné lieu à des opinions ne se serait pas arrêlée de sang-froid devant diverses. Le mystérieux travail de l'intelligence l'exécution ? Une large distance sépare le désir

[1] L. 48, Dig. de div. reg. juris.
(2) L. 38, § 8, Dig. ad leg. Juliam de adulteriis.'
(3) Farinacius, quæst.91, no 13.

[4] Farinacius, quæsl. 91, n° 4. Voy. encore 1. 16, $ 2, Dig. de pænis ; 1. 1, § 2, Dig. ad S. C. turpit.; 1. 2, C. de abol.

(5) Traité du droit pénal.

(6) Tiraqueau, de pæn. temp., p. 15; Farinacius, quæst. 98, 1° 63; Mnyart de Vouglans, p. 29.

[7] Farinacius, quæst. 98. n° 70.
[8] L. 31, Dig. ad leg. Aquil.
[9]Menochius,de arb : quæst.lib.2.casu 327, 198.

et l'action ; et l'acte du somnambule ne doit en cet état; d'autres enfin distinguent entre les ètre considéré que comme un désir hautement diverses espèces d'ivresse, et n'accordent ce manifesté. Or, la jouissance immorale qu'il en privilége qu'à l'ivresse involontaire. a ressentic indique-t-elle suffisamment qu'au Arrêtons-nous d'abord à fixer le caractère, désir il joint l'audace de l'exécution ? Pourrait- intrinsèque de l'ivresse : lorqu'elle est volonon en induire d'une manière certaine la prémé- taire, alors même qu'elle n'est pas habituelle, ditation ?

il est évident qu'elle constitue un acte reproCependant les jurisconsultes et les professeurs chable, une faute ; cette faute peut même rede médecine légale ont été plus loin. Ils ont pré- vètir un caractère plus grave, lorsque l'ivresse tendu que, si l'agent avait une inimitié capi- se produit publiquement et qu'elle est accom tale, le crime lui serait imputable , parce que pagnée de scandale; la morale peut en être ce crime ne serait alors qu'une exécution des blessée, et l'ordre public est compromis. Aussi sentiments criminels qu'il aurait nourris pen- la législation offre plusieurs exemples de pénadant son réveil [1]. On pourrait soutenir avec lités qui lui sont appliquées. Un édit de Franautant de raison que toutes les actions des som- çois Ier d'août 1536 portait contre les personnes nambules ont leur source dans une pensée pré- ivres des peines afflictives assez graves [2]. Les existante, et ne sont que l'exécution d'un pro- statuts anglais punissent encore l'ivresse d'une jet, d'une intention criminelle conçue durant amende , et, en cas de récidive , l'inculpé, doit les veilles ; mais sur quelle fragile base repo- donner caution de bonne conduite [3]. Il est serait une telle criminalité? Comment remon- visible que la nécessité de cette pénalité dépend ter à une intention que couvre le mystère du' entièrement des pays, des habitudes , etdes casommeil ? Par quelle échelle de présomptions ractères même des peuples. arriver à punir une intention présumée ? Et Mais , que l'ivresse soit ou non réprimée, son même, en supposant prouvée une volonté cri- caractère ne peut être que celui d'une faute, minelle préexistante à la perpétration, la cul- d'une infraction plus ou moins grave de police, pabilité ne serait-elle pas incertaine encore, en un mot, d'une imprudence. C'est sous ce seul puisque le crime ne peut se former que par le point de vue que les législateurs qui l'ont punie concours simultané et non successif du fait et l'ont considérée, et il est évident qu'elle ne de la volonté ? Au reste, le somnambulisme, de pourrait , sans blesser la loi morale , être élemême que les autres égarements de l'esprit, peut vée au rang des délits. Maintenant ce caractère elre simulé; c'est à celui qui l'invoque comme reçoit-il une modification si , pendant la durée excuse à prouver que cet état moral lui est habi- de l'ivresse , l'agent a commis quelque crime? tuel, et qu'au temps de l'action, particulière- En d'autres termes , cet agent est-il responsament, il s'y trouvait soumis.

ble des actes auxquels il s'est livré dans cet état? L'ivresse est le dernier des états de l'intel En thèse générale, cette question ne préligence qui présente de l'analogie avec la dé- sente aucun doute à nos yeux. Il est certain mence, et sa présence soulève les mêmes diffi- que l'ivresse complète produit un comple! cultés. Peut-elle produire l'effet de justifier aveuglement ; elle place comme un nuage l'agent ? Doit-on lui reconnaitre le caractère autour de l'intelligence; l'homme prend les d'une démence passagère ? Ces questions ont instincts et suis les inspirations de la brule; donné lieu aux discussions les plus diverses, il n'agit que machinalement, et sa raison ne aux opinions les plus contradictoires. Les uns participé point aux actes matériels auxquels n'aperçoivent dans l'ivresse aucun motif d'ex- il se livre. Cette ivresse qui replace l'homme cuse; les autres dégagent au contraire de toute dans l'enfance, ou le plonge dans une passagère responsabilité l'agent qui a commis l'action alienation , doit donc aux yeux de la conscience

(1) Hoffbauer. loc. cit.; Fodéré, Traité de mé- nissement de sa personne : et si est par esprès decine légale; Mnyart de Vouglans, p. 29. commandé aux juges, chacun en son territoire et

(2) « Quiconque sera trouvé yvre soit inconti- distroict, d'y regarder diligemment. » ucnt constitué et retenu prisonnier au pain sec et (3) Every person who shall be drunk shall forà l'eau pour la première fois; et si secondement il fcit for the first oflence five schillings; on a seest reprins, sera , outre ce que devant, baltu de cond conviction shall be bound with two surctics verges on fouet la prison , et la tierec fois fus- in 10 liv., conditioned for his good behaviour. tigé publique:nent ; et s'il est incorrigible, il sera (Stephen's Summary, p. 3.) p'ini d'amputation d'aureillc, d'insamic ct de ban

par

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