Ordonnances des Rois de France de la 3e Race, recueillies par ordre chronologique...

Couverture
De l'imprimerie royale, 1820
 

Table des matières

Aussay en Normandie p 107
13
Abus Réformation des Voyez Avocats
14
Normandie Discours préli
15
Valloires ordre de Cîteaux pag
17
Calabre Le Duc de et de Lorraine p
18
Voyez Parlement de Paris
19
Candale Le Comte de p
20
naura quun ouvrier et lon ne pourra destinée à lentretien des gens de guerre
21
DAMMARTIN DAMPMARTIN Antoine dans le cas cependant où elle ne seroit
23
Charlesle Chauve Une de ses lois établit
25
Louviers Nicolas de général des finances tiers en 1472 p 567
26
724
27
Aides Cour des Le Roi y ayant institué
29
du
31
celles de Lyon avec attribution de plu
33
ARMAGNAC Prééminences dont jouissoient
37
Monnoies Lettres adressées aux généraux du mois de novembre 1466
38
Jalys Jean maître pelletier à Rouen en note
39
Du Lude Le sire p 217 257 282 330 Dupuy Maître Jean substitut du procu
41
Bertrand de Chalançon évêque de Rodès Auvergne en 1467 p
42
Tostée p 581 Troussel Thomas docteur de la faculté
43
Vivier Maître Pierre du greffier des gé Voudat Jean habitant de Cusset en 1469
45
Legouz Legoust Legoux greffier du Con création de cet ordre en 1469 p
48
COULEUVRINIERS Les maîtres et compa Coutumes de Lorris et de BoisCommun Exemp
49
bellan de Louis XI Le château dune
52
Rethel en Champagne p 595
53
LETTRES de change Voy Caen foires de Paris Voyez Provisions
54
Bertrand de Colombiers abbé de Cluny P
55
Tornacensis Voyez Tournay
56
ALENÇON Charles II Comte d frère
58
PAIRIE Arrêt qui en ôte la dignité et
59
La Guierche en Touraine
60
Merlin pour Meurin Voyez ce
66
RÉGALE LouisleJeune affranchit lévêque et les officiers du Roi p
67
Richemont en Angleterre
70
NARDIN Etienne archevêque de Milan
72
Rabodanges Claude de p 572 note
73
Mastons en Touraine p
76
Raullin Simon procureur des habitans
79
Églises Les églises de fondation royale
81
Ahun dans la Marche p
84
Aides A quelle époque elles furent mises naires représentèrent au Roi quils seroient
86
Mauléonen Gascogne p 259
89
Or de paillole Voyez Paillole
91
Meurin Baudes Maurin Memin Mer
93
Lozenches Guillaume sergent royal à Lyon Charles de Bourbon archevêque de
97
LION DE FLANDRE monnoie p 363 tinois p 321
98
par la ville sur chevaux ou autres bêtes
100
CARANUM mesure Voyez la page 102
102
HOMENAING dans la châtellenie de Tour
103
Meusnier Jean huissier extraordinaire
104
Guerreau Jean huissier au Parlement de Guillelmus prior de Lans p 91 Guillelmus Comitis Trecensium cancellarius
105
Envermeuil en Normandie Fraiguignet en Bourgogne Gueret p 84 note c
109
ÉTAT Ce que ce mot signifie quelquefois auparavant lévêque de Maillezais p 111
111
présidence de la Cour des aides p
112
Basne Jean maître des monnoies de Saint seiller et chambellan du Duc de Bretagne
113
Caen Discours préliminaire
114
ÉTATSGÉNÉRAUX Limpôt leur est deman et tonneliers dÉvreux Voyez Tonneliers
117
Romaigne La en Bassigny
119
Meulant p 600
120
des jugemens Voyez la note h de
126
des greniers à sel et de plusieurs villes
130
Bourgogne Philippe dit le Bon Duc de
131
FIANCE pour caution gage assurance dans au Parlement de Paris p
135
ORBEC Voyez Bourgogne
138
du comté de Ponthieu et des prévôtés
140
passe les contrats et qui porte exécution
142
Dauphiné Suppression des sceaux des con se tenoit à la SaintMichel on demanda
145
RELIEURS Voyez Université de Paris toient des fraudes Discours préliminaire
146
MONTSAINTMICHEL Lettres du mois de P
147
Alost en Flandre p 135
149
GrandConseil du Duc de Bourgogne
150
Saveuse Jacques de p 333 354
151
confirmation dun appointement relatif sion du droit de haut passage au Duc
155
Alvernia Voyez Auvergne
156
FLANDRE Quand et par quel événement même à ce conseil et quelles ne puissent
157
SaintGuillain en Bourgogne
158
LEY LEYES Voir la note b p 127 Commissaires nommés pour régler les
159
Foix Jean de Vicomte de Narbonne fils Fromessent David de p 160
160
Adam Jean maître cordonnier à Tours
163
742
173
Vassali Maître Geoffroi p 22
175
Laon Le chapitre de cette ville avoit obtenu rédité sans être obligé pour ces dons
177
GOLONEA Quelle mesure cétoit p 178
178
Montauban MonsAlbanus
180
Cahors Caturcum Caturcium
181
ALPHONSE Comte de Poitou et de Tou Voyez Aides Cour des
184
Gaillac en Albigeois p 187
187
TIRON Abbaye de diocèse de Chartres
190
telet de cette ville p 580 Exemptions
191
Rochechouart Jean de p 524 note
193
Leiseigle Paul compagnon du métier de ment de Toulouse en 1468 p
197
Bresse p 34
200
VIVARAIS Le bailli de Les lettres du mois
206
Chambray Cambray Antoine de p 524 581
207
Bénéfices Nomination aux bénéfices vacans résista fortement par quel motif p 209
209
GRANDS JOURS Le Duc de Guienne
210
Bourre J greffier du Conseil du Roi
212
confirmant les priviléges accordés aux ha PÂTURAGE Droit de pâturage accordé
223
FAROULT Hamon Lettres du mois de Ferme des droits et redevances p
224
Bassuchaco Guillelmus de témoin dun Bede p 607 Begon Pierre habitant de SaintFlour
225
MESCHEZ pour disgraces malheurs p
228
Tournay Les officiers au bailliage de Tour dusure p 191 Voyez Table dusure
234
Rebuffi cité p 33 note a 34 note
236
La Forêt Lesire de p 26 29 36 et noted Langres Lévêque et Duc de pair de France
237
Armagnac Jean bâtard d Comte de Com
238
confirma le 18 septembre 1469 p
255
Angers Angiers Anjou
256
Congresault Le sire de Concressault p 257
257
DIE en Dauphiné Ses habitans remontrent 258 Des lettres du même jour annoncent des dons de terres au Duc de Guienne
258
BERRY François Duc de fils de Louis XI let de la même année supplément et
259
Orléans Une nouvelle enceinte ayant été for
261
AMBOISE Son bailli ressortissoit à celui de et à larchevêque de Reims sous peine
262
Doriolle Maître Pierre géneral des finances
265
CONTUMACE Lettres du 1er janvier 1468
271
faisant plusieurs concessions aux habitans
275
Poitiers Église de Sur des lettres concer
283
Bressuire en Poitou p
285
ou le Bel Discours préliminaire Pollain Guillaume viguier royal à Nîmes
290
Savoie Voyez Amédée Charlotte Philippe
291
Oger Guillermus dominus de Ose p
292
Demoresmes greffier du conseil du Duc de 278 288 en 1470 p 297 305 318
297
SERVICE Loi qui affranchit du service
298
Bastins Paul maître du métier de broderie 1470 p 299
299
ou le Long Discours prélimi Pons Le sire de p
302
exemption dimpôts réclamée par les offi
306
des consuls chapelains vicaires et habi
336
établissant des foires à Caen P
344
Voir sur ces foires la p
346
Desprez Jean le jeune maître boucher à Du Feu p
347
Du Molin Jean p 355 1470 p
348
LIARDS Deniers blancs appelés liards de Confirmation faite par Louis XI au mois
350
Vapincensis Voyez
351
Renault des Dormans p
354
Guigo de Cappigny id ibid Guise Le Comte de p 355 366 370
355
MABILLON cité p 176 note c 183 Mardeaux Thomas de prêtre du diocèse
356
la totalité des gages soit payée sauf
360
CLERMONT en Auvergne Par honneur pour pour ce remplacement soient amortis
364
Duplesseys maître des comptes p 560 563
366
EMPAREMENT pour construction de rem saint de petites médailles qui le repré
368
Naples p 620
371
AUZY en Rouergue Par des lettres données
378
MONTAUBAN Labbé et les religieux de Roi au pays de Languedoc daprès la
385
Dunois Jean bâtard dOrléans Comte de
386
portant le ressort des seigneuries dAuneau
388
DOUVES Voyez la p 467 note a navoient pas dit que la justice dAuneau
389
SaintMichel à la création de cet ordre
390
MONVILLE en Normandie Les habitans de MOUTURE Droit de molta Voy la p
394
SEGUIER Antoine Il étoit né à Sausses
399
p xixetxxviij 15 38 note
400
Aubin Jean seigneur de Malicorne
401
PORTIERS Franchises et priviléges accordés du mois de mars 1470 pour
404
Beauvoir en Dauphiné Bellus
405
ENFANS DE CHEUR Voyez Avranches équivalent
409
Bouyron Thomas bourgeois de Reims
412
AMENDES Une partie des gages de la quil leur aura été accordé une juste
414
SICOTEAU Jean Lettres de noblesse
417
et notamment lexemption de loger
421
veaux setiers de sel à lécolâtre dAmiens
426
de SaintJean de Jérusalem pag
432
quil avoit déjà confirmées peu de temps
439
Bayonne Le Roi avoit déjà fait plusieurs lhôpital du Puy p 351 Voyez Puy le
446
les officiers du Parlement de Toulouse
453
POSSETENUS Voir la p 276 et la note a tant création dun boucher à Paris p
458
Baulignet Louis de p 369 note b Bernard greffier du Conseil du Roi
459
Léonard son Recueil cité p 113 note a 269 272 273 321
461
Germeville en Poitou p 462
462
Velleuve en Poitou p
472
QUARTONES Voir la page 223 note
474
Aumale Le Comte d p
475
réparer cette omission afin quil ny ait ESCHEVER pour éviter p 239 et note
477
Laon Voir la p 589 Pour les habitans dArs
480
VOUGE espèce de pique Voir la p
482
GRASSELAGE Quel impôt cétoit p 484
484
PAIRS Officiers municipaux désignés
488
PERCHE René Comte du fils de Jean II dans la jouissance de tous les droits quils
494
JURÉS Officiers municipaux désignés par
496
Élus du pays de Saintonge Lettres qui leur
498
et suiv
500
Dorchère Dorchères greffier des généraux Dulau le sire p
501
aussi la p
502
mines du royaume p 446 note e
504
Paris Discours préliminaire
523
Aurillac Lettres de confirmation du don
524
GOURVILLE Don fait par le Roi au mois
538
la convocation du ban Voir la p
541
dant plusieurs priviléges à labbaye Notre
543
Charles VIII p 25 et 27 aux notes
545
réception et homologation des concordats
548
La Galée Jacques de p 159 160 161 Laon Évêque de en 1472 p
551
Cardinaux Distingués alors par le nom de octroyant un amortissement général pour
552
ÉVÊQUES Droits quon leur donne relati cation Voyez les p 550 et 553
553
BELLAC Jean de Cession et inféodation valables et ordonner de reconnoître
554
SABles dOlonne p 556
556
la tutelle des petitsenfans du Comte
558
la tutelle des petitsenfans du Comte de PELLETIERS de Rouen Ils exposent que
560
la tutelle des petitsenfans du Comte
561
TANNEGUI DU CHASTEL Le Roi lui donne
563
Champagne p 13 33
564
Embrun Foires qui y sont établies
566
MacéGrenadon p 579 Margant Guillaume maître chaussetier
567
buant aux maire et jurés de Bordeaux
576
Aurillot G Avrillot greffier du Conseil
584
Renesture De ou Renescures p
585
Blois Comte de Voyez Thibaud lordre de SaintMichel à la création
587
Vens Les en Languedoc
588
mant les priviléges de la ville de Péri aussi la p
593
Denée en Touraine p
596
Nobles et Deminobles monnoies Voir
598
BLANCS gros blancs petits blancs mon ayant présenté au Roi une supplication
600
La Bellière Le Vicomte de gouverneur et trésorier de France en 1467 p 29 en 1468 p 161 en 1470 p 355 435
602
Aides Cour des Des officiers qui pré pétuel à des amendes et à la fondation
603
Vincennes p 605
605
Chetart Amator Parisiensis facultatis theo
609
Egidius Roma Gilles Colonne ou Gilles
610
P
612
prix déterminé
619
ACQUILLONS dor de Sicile monnoie
620
Amyart Maître Jean commissaire exami
623
marchandises qui seront vendues ou échan
627
Alençon Pierre II Comte d fils du précé
655
Armagnac Jean d Comte de Rodès
659
ACQUIT impôt Exemption que Louis XI
660
BANDES dEspagne Voyez Espagne
665
BAZADES Lettres adressées au sénéchal de tembre 1470 de la terre de Cambolas
666
Voyez cidessus dans cette page même
671
ADENEREZ Sens de ce mot p 164
677
quelles Louis XI avoit pardonné au
679
CHANOINES Voyez Amiens
680
BELLEVILLE Louis de Lettres du mois
686
GENS DE DRAPS Voyez Draps
701
HÔPITAUX Exemption accordée
705
JARGEAU Lettres damortissement accor
710
Guet et Garde Exemptions de cet impôt
711
Voyez SaintLéonard
712
LOI pour amende p 102 et note g 126 la levée dune aide sur les habitans
713
note c p 210 note
726
du mois de juillet 1473 con
730
mant les priviléges de la vicomté de Tu Chapelle
732
levée du quart du sel en Poitou et dans
746
SALVE REGINA Lettres damortissement
750
Dampremy en Lorraine page
766
Amys Maître Jean notaire et secrétaire
775
Vindocinum Voyez Vendôme
777
Daulais greffier de la prévôté de Paris en Delaloère Jean greffier du Conseil
782
Eschart Jean maître cordonnier à Tours
786
HUMBERT II Dauphin de Viennois Dans
787
Comte de Champagne p 360 LouisleJeune et évêque de Soissons
789
Murgale Benoît marguillier lai de léglise
792
Marche Comte de la Voyez Édouard IV Normandie en 1470 p 355
793
Tonnerre Le Comte de p 475
797
AFFUTAIGE pour bienvenue p 170 note

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