Principes du droit canonique universel: ou, Manuel du canoniste, contenant, 10 L analyse en françois de tous les ouvrages de M. Van-Espen; 2.0 Les usages de l'eglise de France, & ses loix jusqu'à présent; 3.0 La jurisprudence des cours souveraines du royaume sur ces loix & ces usagesE. Onfroy, 1788 - 812 pages |
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... ainsi à tomber dans l'arbitraire , tandis que les Parties qui fe combattent , accumulent les citations d'Arrêts , de part & d'autre , & quelquefois , pour en groffir le nombre , en imaginent ou en citent qui n'ont jamais exifté dans les ...
... ainsi à tomber dans l'arbitraire , tandis que les Parties qui fe combattent , accumulent les citations d'Arrêts , de part & d'autre , & quelquefois , pour en groffir le nombre , en imaginent ou en citent qui n'ont jamais exifté dans les ...
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... ainsi dire , à nud , c'est - à - dire , dégagés des commen- taires , qui fouvent ne fervent qu'à les obfcurcir ; & placés dans un ordre qui les lie fi bien entr'eux , que l'un foit toujours un dévelop- pement de l'autre . Rien ne fait ...
... ainsi dire , à nud , c'est - à - dire , dégagés des commen- taires , qui fouvent ne fervent qu'à les obfcurcir ; & placés dans un ordre qui les lie fi bien entr'eux , que l'un foit toujours un dévelop- pement de l'autre . Rien ne fait ...
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... , le premier pafteur & le chef de fon clergé & de tout le diocèfe qui lui eft confié . Ainsi , Droit Eccléfiaflique de France . ( 1 ) Il faut voir für ce chapitre , l'article 45 de l'édit de 1695.- Seff . 25 , ch . 5 , de la UNIVERSEL . 31.
... , le premier pafteur & le chef de fon clergé & de tout le diocèfe qui lui eft confié . Ainsi , Droit Eccléfiaflique de France . ( 1 ) Il faut voir für ce chapitre , l'article 45 de l'édit de 1695.- Seff . 25 , ch . 5 , de la UNIVERSEL . 31.
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... ainsi dire , & avec fon autorité . En effet , tous ceux qui ont des bénéfices - cures , ont , en vertu de leurs bénéfices , fuivant la difcipline moderne , le droit propre , ordi- naire , & comme perpétuel d'exercer toutes les fonctions ...
... ainsi dire , & avec fon autorité . En effet , tous ceux qui ont des bénéfices - cures , ont , en vertu de leurs bénéfices , fuivant la difcipline moderne , le droit propre , ordi- naire , & comme perpétuel d'exercer toutes les fonctions ...
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... ainsi modifiées ; & c'eft alors feulement que les Légats exercent leurs fonctions . Par refpect cependant pour le Souverain Pontife , la Cour du Parlement rend aux Légats à latere leurs lettres , fans faire mention des modifications ...
... ainsi modifiées ; & c'eft alors feulement que les Légats exercent leurs fonctions . Par refpect cependant pour le Souverain Pontife , la Cour du Parlement rend aux Légats à latere leurs lettres , fans faire mention des modifications ...
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Principes du droit canonique universel, ou Manuel du canoniste: contenant, I ... Jean-Claude Lucet,Zeger Bernard Van Espen Affichage du livre entier - 1788 |
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Expressions et termes fréquents
abfolument affemblées ainfi Antonii apoftolique Arrêt du Confeil Arrêt du Parlement auffi avoit befoin bénéfice Bulle c'eft C'eſt canons caufe cauſe cenfures Chanoines chap CHAPITRE chofes Clercs Clergé concile de Trente confentement conféquence conférer conftitutions Curé D'HÉRICOURT déclare décret décrétales defdits difcipline difpenfe difpofitions dîmes diocèfe dudit eccléfiaftique Eglifes enfuite eſt étoit Evêques excommunication exécutées felon faints fans fcel feconde féculiers feront feulement fignées fimple foient foit fomme font forme & teneur fous fouvent fpirituel fubfiftance fuivant fujet GIBERT jufqu'à Juge d'Eglife jurifdiction l'Edit l'Eglife l'Evêque l'Official ladite laïc lefquels Lettres-patentes loix lorfqu'il lorfque Maifons mariage menfe mil fept cent Miniftre mois Monaftères n'eft néceffaire obferver Official ordinis ordonné paffé Pape Parlement d'Aix paroiffe penfion perfonne permiffion plufieurs poffeffion Portion congrue préfentes Prêtre Prieurs profeffion puiffe quæ réfignation refte regiftres Religieux revenus Royaume Saint-Siége Sancti Antonii Sentence tems tion titre ufage Vicaires vifite
Fréquemment cités
Page xxiv - Du contenu defquelles vous mandons & enjoignons de faire jouir ledit Expofant & fes ayants-caufe , pleinement & paifiblement , fans fouffrir qu'il leur foit fait aucun trouble ou empêchement.
Page xxiii - Ouvrage , fera remis dans le même état où l'Approbation y aura été donnée, es mains de notre très-cher & féal Chevalier Chancelier Garde des Sceaux de France , le Sieur de Maupeou; qu'il en fera enfuite remis deux Exemplaires dans notre Bibliothèque publique , un dans celle de notre Château du Louvre...
Page xxiii - Expofant ou à celui qui aura droit de lui, & de tous dépens, dommages & intérêts ; à la charge que ces Préfentes feront enregiftrées tout au...
Page xxii - LOuis par la grace de Dieu , Roi de France & de Navarre : A nos amés & féaux Confeillers les Gens tenans nos Cours de Parlement , Maîtres des Requêtes ordinaires de notre Hôtel , grand Confeil , Prévôt de Paris , Baillifs , Sénéchaux , leurs Lieutenans Civils, & autres nos Jufticiers .qu'il appartiendra, SALUT.
Page xxii - A CES CAUSES, voulant favorablement traiter l'Expofant, Nous lui avons permis & permettons par ces Préfen«s , de faire imprimer ledit Ouvrage autant de fois que...
Page 765 - A ces caufes , & autres à ce nous mouvant, de l'avis de notre confeil & de notre •certaine fcience, pleine puiffance & autorité royale, nous...
Page 795 - Si donnons en mandement à nos âmes & féaux Confeillers les Gens tenant notre Cour de Parlement à Paris , que ces...
Page 750 - LOUIS, par la grâce de Dieu , Roi de France & de Navarre : A nos âmes & féaux Confeillers , les Gens tenans nos Cours de Parlement , Maîtres des Requêtes ordinaires de notre Hôtel, Grand Confeil, Prévôt de Paris, Baillifs, Sénéchaux, leurs Lieutenans Civils , & autres nos Jufticiers qu'il appartiendra ; SALUT.
Page xxiv - Secrétaires , foi foit ajoutée comme à 'l'original. COMMANDONS au premier notre Huiffier ou Sergent fur ce requis, de faire pour l'exécution d'icelles , tous ailes requis & néceflaires , fans demander autre permiilion , & nonobftant clameur de Haro , Charte Normande , & Lettres à ce contraires : CAR tel eft notre plaifir.
Page 757 - A ces caufes & autres à ce nous mouvant , de l'avis de notre Confeil , & de notre certaine fcience , pleine puiflance & autorité royale , nous...