Essai sur le duel

Réglement de MM. les maréchaux de France, touchant
les réparations des offenses entre les gentilshommes.
Déclaration publique et protestation de plusieurs gen-
tilshommes de refuser toutes sortes d'appels, et de ne
se battre jamais en duel, pour quelque cause que ce
puisse être.

Edit du Roi, portant réglement général sur les duels,
donné à Saint-Germain-en-Laye, au mois d'août 1679.
Remontrance au Roi, par MM. les prélats présidés par
le cardinal Mazarin.

140

153

155

188

Toutes ces lois rigoureuses sur le duel tombent en dé-
suétude.

189

Des lois sur le duel récemment présentées aux Etats-
Unis.

190

Remarques sur ce projet de loi

191

Des lois anglaises, allemandes et russes sur le duel.

195

Opinion de l'auteur sur les lois contre les duels.
RECUEIL DES ÉDITS ET ARRETS SUR LES DUELS.
Arrêt de la Cour de Parlement du 26 juin 1599.
Edit du Roi pour la défense des duels, donné à Blois
au mois d'avril 1602.
Edit du Roi sur la prohibition des querelles et duels,
donné à Fontainebleau au mois de juin 1609.
Déclaration du Roi portant défenses d'user d'appels ni
de rencontres, suivant l'édit des duels de 1609
Déclaration du Roi, donnée à Paris le 18 janvier 1613.
Arrêt de la Cour de Parlement, sur l'exécution de l'édit
contre les duels et combats (1614).

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245

249

261

199

206

212

Déclaration du Roi sur les édits de pacification, des duels, combats et rencontres; défense à tous ses sujets d'entrer en ligue ou association, tant dedans que dehors le royaume (1614).

Lettres patentes du Roi sur l'observation des édits, ordonnances et déclarations faites sur la défense des duels, avec ampliation (1617)

Arrêt de la Cour de Parlement (1621).

Edit du Roi sur la défense des querelles, portant augmentation et confirmation des peines portées aux édits faits ci-devant sur même sujet (1623).

Arrêt de la Cour de Parlement contre les sieurs de Bouteville, de Pongibault, de Chantail et des Salles, pour s'être battus en duel le jour de Pâques (1624). Second arrêt donné au sujet desdits sieurs de Bouteville

Pages.

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270

277

280

287

291

De par le Roi, défense aux seigneurs de favoriser les duels (1624).

294

Arrêt de la Cour de Parlement contre ceux qui se sont
battus en duel le 28 du mois de janvier 1625.
Edit du Roi publié en Parlement le 24 mars; lettres de
grâce pardon et réintégration des coupables du
crime de duel (1626).

296

Déclaration du Roi pour le retour des ducs d'Halluin et sieur de Liancourt (1627)

Arrêt de la Cour de Parlement contre Bouteville et Des
Chapelles (1627).

Déclaration du Roi sur le fait des duels (29 mai 1634).
Arrêt de la Cour de Parlement donné contre les duels,
confirmé par arrêt du Conseil privé du Roi, avec le
plaidoyer de M. Bignon, avocat-général, et des avo-
cats des parties (31 mars 1635).

Arrêt de la Cour de Parlement, 3 mars 1638, portant que les édits des duels du 29 août 1623 et 24 mars 1626, et la déclaration du 28 avril 1636 sur le fait des duels, seront exécutés.

317

Arrêt de la Cour de Parlement contre ceux qui contreviennent aux édits du Roi touchant les duels et rencontres.

361

Lettre du Roi, envoyée à Messieurs du Parlement, sur la défense des duels et rencontres (1640).

364

Edit du Roi sur la prohibition et punition des duels (juin 1643).

Déclaration du Roi portant itératives défenses à toutes
personnes de se provoquer ou battre en duel (mai
1644).
Déclaration du Roi portant confirmation et augmenta-
tion des peines portées aux édits ci-devant faits sur
le même sujet .

Extrait des registres du Parlement.

Edit du Roi contre les duels, donné à Paris au mois de
septembre 1651.
Déclaration du Roi, vérifiée en Parlement le 29 juillet
1653
Arrêt de la Cour de Parlement, portant réitération de
défense contre les duels (juillet 1657)