Essai sur le duel, Parties 1 à 2 |
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... Charles de Pierrebuffiere avoit toutes ses solennitez requises pour le rendre
valable selon la disposition du droit , suivant laquelle il devoit estre considéré ,
ayant esté fait en pais de Droit écrit ; et que le Duel , dans lequel ledit Jean
Charles ...
... Charles de Pierrebuffiere avoit toutes ses solennitez requises pour le rendre
valable selon la disposition du droit , suivant laquelle il devoit estre considéré ,
ayant esté fait en pais de Droit écrit ; et que le Duel , dans lequel ledit Jean
Charles ...
Page 343
... comme fille aînée du testateur , et comme remplissant le second degré de
substitution , Charles second ayant eû les biens comme heritier institué , Jean
Charles les ayant aussi comme heritier institué : et en second lieu ils viennent
par droit ...
... comme fille aînée du testateur , et comme remplissant le second degré de
substitution , Charles second ayant eû les biens comme heritier institué , Jean
Charles les ayant aussi comme heritier institué : et en second lieu ils viennent
par droit ...
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... Charles de Pierrebuffiere avoit toutes ses solennitez requises pour le rendre
valable selon la disposition du droit , suivant laquelle il devoit estre considéré ,
ayant esté fait en pais de Droit écrit ; et que le Duel , dans lequel ledit Jean
Charles ...
... Charles de Pierrebuffiere avoit toutes ses solennitez requises pour le rendre
valable selon la disposition du droit , suivant laquelle il devoit estre considéré ,
ayant esté fait en pais de Droit écrit ; et que le Duel , dans lequel ledit Jean
Charles ...
Page 349
... une fraude meditée contre la confiscation ; joint qu ' au temps de sa mort , qui
est l ' instant même du crime , le testament a commencé de prendre sa force , et
recevoir sa confirmation ; le procés qui a depuis suivi , n ' ayant esté fait que pour
...
... une fraude meditée contre la confiscation ; joint qu ' au temps de sa mort , qui
est l ' instant même du crime , le testament a commencé de prendre sa force , et
recevoir sa confirmation ; le procés qui a depuis suivi , n ' ayant esté fait que pour
...
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qui conserve une espece de subsistance civile et de personnalité à l ' effet de
souffrir telles condamnations : Bref la Loy romaine expresse à ce propos ayant dit
que les testamens de ceux dont la memoire est condamnée aprés la mort , sont ...
qui conserve une espece de subsistance civile et de personnalité à l ' effet de
souffrir telles condamnations : Bref la Loy romaine expresse à ce propos ayant dit
que les testamens de ceux dont la memoire est condamnée aprés la mort , sont ...
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Expressions et termes fréquents
adversaire appellez aprés armes Arrest arrive audit aura auront avons ayant bonne Bouteville cause charges chose combat combattans condamnation condition confiscation consideration contraire coup coupables Cours de Parlement Cousins les Maréchaux crime criminels d'en d'honneur d'icelles dame Declarations devant Dieu diligence doit doivent donner dudit duel Edits effet enfans esté estre executé forme garder général gens Gouverneurs grace homme informations jour Juges justice l'autre l'avenir l'un ladite ledit lesdits lettres lieu Lieutenans lieux main mâles mars ment mettre mil six cens mois moitié mort n'en nosdits Cousins observer offenses Officiers ordonné ordonnons outre peines personnes place portées pouvoir premier present Edit Princes pris procés Procureur general profit provinces publié puisse puissent punis qu'en qualité querelles raison refus règles rencontres Royaume s'il sang seconds Seigneur sera seront servir seulement sieur Signé soient sommes sort substitution suivant sujets témoins tenir testament tiers tirer trouveront tué ville voulons
Fréquemment cités
Page 134 - Au cas qu'un gentilhomme refuse ou diffère, sans aucune cause légitime, d'obéir à nos ordres ou à ceux des autres juges du point d'honneur, comme de se rendre par-devant nous ou eux, lorsqu'il aura été assigné par acte signifié à lui ou à son domicile, et aussi lorsqu'il n'aura pas subi les peines ordonnées contre lui, il sera nécessairement contraint, après un certain temps prescrit, par garnison dans sa maison ou emprisonnement, conformément au 8°...
Page 139 - Louis , par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre , à tous présens et à venir, salut.
Page 153 - Scelles faire jouir et user les exposants et leurs successeurs, pleinement, paisiblement , et perpétuellement, car tel est notre plaisir. Et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre notre scel a ces dites présentes.
Page 335 - Les soussignés font, par le présent écrit, déclaration publique et protestation solennelle de refuser toutes sortes d'appels et de ne se battre jamais en duel pour quelque cause que ce puisse être, et de rendre...
Page 138 - ... du duel, comme d'une chose tout à fait contraire à la raison, au bien et aux lois de l'État, et incompatible avec le salut et la religion chrétienne...
Page 313 - Louis, par la GrAce de Dieu, Roy de France et de Navarre. A tous ceux qui ces présentes Lettres verront, Salut.
Page 331 - Cour seront exécutés selon leur forme et teneur ; ce » faisant, fait inhibitions et défenses à toutes personnes, de » quelque qualité et condition qu'elles soient, de former au...
Page 138 - ... l'État, et incompatible avec le salut et la religion chrétienne, sans pourtant renoncer au droit de repousser par toutes voies légitimes, les injures qui leur seraient faites, autant que leur profession et leur naissance les y obligent, étant aussi toujours prêts de leur part d'éclaircir de bonne foi ceux qui croiraient avoir lieu de ressentiment contre eux, et de n'en donner sujet à personne.
Page 303 - Âi't. 6. Enjoignons à tous nos sujets de quelque qualité et condition qu'ils soient, d'observer les jours de dimanches et de fêtes qui sont gardés par nos sujets de ta religion catholique, apostolique et romaine...
Page 156 - D'autant qu'il se trouve des gens de naissance ignoble, qui n'ont jamais porté les armes, et qui sont assez insolents pour appeler les gentilshommes, lesquels refusant de leur faire raison à cause de la différence des conditions, ces mêmes personnes suscitent contre ceux qu'ils ont appelés, d'autres gentilshommes, d'où il s'ensuit quelquefois des meurtres d'autant plus détestables qu'ils proviennent d'une cause abjecte ; Nous voulons et ordonnons qu'en...
Informations bibliographiques
| Titre | Essai sur le duel, Parties 1 à 2 Essai sur le duel, comte de Chatauvillard |
| Auteur | comte de Chatauvillard |
| Éditeur | Bohaire, 1836 |
| Longueur | 488 pages |
| Exporter la citation | BiBTeX EndNote RefMan |