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PIÈCES

JUSTIFICATIVES

PIÈCES JUSTIFICATIVES.

Traité de paix et d'amitié conclu, le 30 mars 1856, entre la France, l'Autriche, le Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, la Prusse, la Russie, la Sardaigne et la Turquie.

AU NOM DE DIEU TOUT - PUISSANT.

Leurs Majestés l'Empereur des Français, la Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, l'Empereur de toutes les Russies, le Roi de Sardaigne et l'Empereur des Ottomans, animés du désir de mettre un terme aux calamités de la guerre, et voulant prévenir le retour des complications qui l'ont fait naître, ont résolu de s'entendre avec Sa Majesté l'Empereur d'Autriche sur les bases à donner au rétablissement et à la consolidation de la paix, en assurant, par des garanties efficaces et réciproques, l'indépendance et l'intégrité de l'Empire Ottoman.

A cet effet, Leursdites Majestés ont nommé pour leurs Plénipotentiaires, savoir:

Sa Majesté l'Empereur des Français,

Le sieur Alexandre, Comte Colonna Walewski, Sénateur de l'Empire, Grand Officier de l'Ordre Impérial de la Légion d'honneur, Chevalier Grand-Croix de l'Ordre

équestre des Séraphins, Grand-Croix de l'Ordre des Saints Maurice et Lazare, décoré de l'Ordre Impérial du Médjidié de première classe, etc., etc., etc., son Ministre et Secrétaire d'État au département des Affaires étrangères,

Et le sieur François-Adolphe, Baron de Bourqueney, Grand-Croix de l'Ordre Impérial de la Légion d'honneur et de l'Ordre de Léopold d'Autriche, décoré du portrait du Sultan en diamants, etc., etc., etc., son Envoyé extraordinaire et Ministre Plénipotentiaire près Sa Majesté Impériale et Royale Apostolique;

Sa Majesté l'Empereur d'Autriche :

Le sieur Charles-Ferdinand, Comte de Buol-Schauen stein, Grand-Croix de l'Ordre Impérial de Léopold d'Autriche, et Chevalier de l'Ordre de la Couronne de Fer de première classe, Grand-Croix de l'Ordre Impérial de la Légion d'honneur, Chevalier des Ordres de l'Aigle-Noir et de l'Aigle-Rouge de Prusse, Grand-Croix des Ordres Impériaux d'Alexandre Newski en brillants, et de l'AigleBlanc de Russie, Grand-Croix de l'Ordre de Saint-Jean-deJérusalem, décoré de l'Ordre Impérial du Médjidié de première classe, etc., etc., etc., son Chambellan et Conseiller intime actuel, son Ministre de la Maison et des Affaires étrangères, Président de la Conférence des Ministres,

Et le sieur Joseph - Alexandre, Baron de Hübner, Grand-Croix de l'Ordre Impérial de la Couronne de Fer, Grand Officier de l'Ordre Impérial de la Légion d'honneur, son Conseiller intime actuel et son Envoyé extraordinaire et Ministre Plénipotentiaire à la Cour de France;

Sa Majesté la Reine du Royaume-Uni de la GrandeBretagne et d'Irlande :

Le très-honorable George-Guillaume-Frédéric, Comte de Clarendon, Baron Hyde de Hindon, Pair du RoyaumeUni, Conseiller de Sa Majesté Britannique en son Conseil

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