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THEORIE

DU

CODE PÉNAL.

Bayerische
Staatsbibliothek

München

IMPRIMERIE DE WEISSENBRUCH PERE, IMP. DU ROI.

DU

CODE PÉNAL,

PAR

ADOLPHE CHAUVEAU,

AVOCAT AUX CONSEILS DU ROI ET A LA COUR DE CASSATION,

ET

HÉLIE FAUSTIN,

AVOGAT, SOUS-CHEF DU BUREAU DES AFFAIRES CRIMINELLES AU MINISTÈRE DE LA JUSTICE.
ÉDITION AUGMENTÉE

DE LA LEGISLATION ET DE LA JURISPRUDENCE DE BELGIQUE.

TOME DEUXIÈME.

BRUXELLES,

SOCIÉTÉ TYPOGRAPHIQUE BELGE,

ADOLPHE WAHLEN ET COMPAGNIE.

H. TARLIER, GÉRANT DE LA LIBRAIRIE DE JURISPRUDENCE ET SCIENCES ACCESSOIRES.

1837.

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