 | 1737 - 234 pages
...nonobstant fonces choses i ce contraires, auïnous avons dérogé et dérogeons par JANVIER. Î7Î7: 191 ces Présentes. CAR tel est notre plaisir ; et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours , nous avons fait mettre notre Scel à cesdites Fré"sentes. DONNE'! s... | |
 | Médéric Louis Elie Moreau de Saint-Méry - 1784 - 848 pages
...manière que ce soit; nonobstant tous Edits, Déclarations , Arrêts et Usages à ce contraires , auxquels nous avons dérogé et dérogeons par cesdites Présentes. Car tel est notre plaisir; et aiin que ce soit chose ferme et stable à toujours , nous y avons fait mettre notre Scel. DONNÉ à... | |
 | Jacques-Joseph Faget de Baure - 1805 - 858 pages
...Montpellier , et à tous nos autres juges, chacun à leur égard, de ' tenir la main à l'exécution des présentes : car tel est notre plaisir. Et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours , nous avons fait mettre notre scel à cesdites présentes. Donné à Saint-Germain-enLaye... | |
 | Pierre Paul de Riquet - 1805 - 424 pages
...Montpellier , et à tous nos autres juges, chacun à leur égard, de tenir la main à l'exécution des présentes : car tel est notre plaisir. Et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre notre scel à cesdites présentes. Donné à Saint-Germain-enLaye... | |
 | Nicolas-Antoine Labbey de Billy - 1814 - 508 pages
...choses à ce contraires, auxquels, pour ce regard seulement, nous avons dérogé et dérogeons par ces présentes : car tel est notre plaisir. Et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous y avons fait Retire notre scel. Donné à Versailles au mois de décembre... | |
 | France - 1822 - 570 pages
...réglemens , coutumes et usages à ce contraires, auxquels nous avons dérogé et dérogeons par ces présentes :car tel est notre plaisir. Et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre notre scel à nosdilesprésentes. Donné à, etc.... | |
 | Placide Justin - 1826 - 568 pages
...manière que ce soit, nonobstant tous édits, déclarations, arrêts et usages à ce contraires , auxquels nous avons dérogé et dérogeons par cesdites présentes....Car tel est notre plaisir, et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours , nous y avons fait mettre notre scel. Donné à Versailles , au mois de... | |
 | Placide Justin - 1826 - 664 pages
...manière que ce soit, nonobstant tous édits, déclarations, arrêts et usages à ce contraires , auxquels nous avons dérogé et dérogeons par cesdites présentes....Car tel est notre plaisir, et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours , nous y avons fait mettre notre scel. Donné à Versailles , au mois de... | |
 | Claude Bernard Petitot - 1828 - 558 pages
...nonobstant tous édits, ordonnances, réglemens, arrêtés, us, coutumes, et autres choses et lettres à ce contraires, auxquels, et aux dérogatoires y contenus, nous avons dérogé et dérogeons par ccsdites présentes; car tel est notre plaisir. Donné à Saint-Germain le 22 janvier l'an de grâce... | |
 | Claude Bernard Petitot, Alexandre Petitot, Louis Jean Nicolas Monmerqué - 1828 - 788 pages
...nonobstant tous édits, ordonnances, réglemens, arrêtés, us, coutumes, et autres choses et lettres à ce contraires, auxquels, et aux dérogatoires y contenus, nous avons dérogé et dérogeons par ccsdites présentes; car tel est notre plaisir. Donné à Saint-Germain le 22 janvier l'an de grâce... | |
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nonobstant toutes ordonnances, arrêts et réglemens à ce contraires, auxquels, et aux dérogatoires y contenus, nous avons dérogé et dérogeons par cesdites présentes ; car tel est notre plaisir. Et afin que ce soit chose ferme (i) Les armoiries... 
