Recherche Images Maps Play YouTube Actualités Gmail Drive Plus »
Connexion
Livres Livres
" Procès instruit par la Cour de Justice criminelle et spéciale du département de la Seine, séante à Paris, contre Georges, Pichegru et autres, prévenus de conspiration contre la personne du premier consul. "
Dialogues des vivants et des morts - Page 104
de Edmond Biré, Armand comte de Pontmartin - 1872 - 342 pages
Affichage du livre entier - À propos de ce livre

Procès instruit par la Cour de justice criminelle et spéciale de ..., Volume 2

Georges Cadoudal - 1804
...€'••<" r*' -,,«' <z 1^ . ^"J9 PROCES DE GEORGES, PICHEGRU ET AUTRES. • » PIÈCES JUSTIFICATIVES. L PROCÈS INSTRUIT PAR LA COUR DE JUSTICE CRIMINELLE ET SPÉCIALE DU DÉPARTEMENT DE LA SEINE, SÉANTE A PARIS, GEORGES, PICHEGRU ET AUTRES, PRÉVINT;, DE CONSPIRATION CONTRE IA PERSONNE DU PREMIER CONSUL;...
Affichage du livre entier - À propos de ce livre

Procès instruit par la Cour de justice criminelle et spéciale de ..., Volume 1

Georges Cadoudal - 1804
...••< fflc<;.t<^ '.. «. <: ^ PROCÈS DE GEORGES, PICHEGRU ET AUTRES. ACTE D'ACCUSATION. ;•-- PROCES INSTRUIT PAR LA COUR DE JUSTICE , CRIMINELLE ET SPÉCIALE DU DÉPARTEMENT DE LA SEINE, SÉANTE A PARIS, GEORGE^ PICHEGRU ET AUTRES, PRivïNU» DE CONSPIRATION CONTRE TLA. FXRSOKKX DU PREMIER CONSUL;...
Affichage du livre entier - À propos de ce livre

Procédure contre Georges, Pichegru, etc, Volume 8

Georges Cadoudal - 1804
... PROCES INSTRUIT PAR LA COUR DE JUSTICE CRIMINELLE ET SPÉCIALE • DU DÉPARTEMENT DE LA SEINE, SÉANTE A PARIS, .• COKT RE GEORGES, PICHEGRU ET AUTRES, ' .? Vi * < • < '-• ÏHÉTSNUS DE CONSPIRATION...
Affichage du livre entier - À propos de ce livre

Procès instruit par la Cour de justice criminelle et spéciale du ..., Volume 6

Georges Cadoudal - 1804
...résultent des plaidoieries que vpus venea d'entendre. La prelhière de ces questions consiste à savoir si la cour de justice criminelle et spéciale du département de la Seine a pu, nonobstant le déclinatoire qui lui était proposé, retenir la connaissance du procès dont...
Affichage du livre entier - À propos de ce livre

Bibliothéque (ou journal) du barreau et des écoles de droit, Volume 6

1811
...d'incompétence ; — qu'en se déclarant incompétente sur la prévention qui lui était soumise 7 la Cour de justice criminelle et spéciale du département de la Seine a donc commis un excès de pouvoir, violé les règles de compétence établies par la loi , et a spécialement...
Affichage du livre entier - À propos de ce livre

Jenaische allgemeine Literatur-Zeitung. Jahrg. 1-[38. With] Intelligenzblatt ...

1813
...dafs jene Tabellen dem Publicum nicht für immer mögen entzogen bleiben. — z — PARIS, b. Patris: Procès instruit par la Cour de Justice criminelle...Pichegru et autres prévenus de Conspiration contre la perjonne dit premier Consul, Recueilli par des Sténographes. Turne premier. 180^.IV u. 448 S. Tome...
Affichage du livre entier - À propos de ce livre

Recueil de décrets, ordonnances, traités de paix, manifestes, proclamations ...

France - 1813
...Gaillard, Louis Picot, Marie Augustin Joyant, Jean Merille et Michel Hervé, contre l'arrêt rendu par la cour de justice criminelle et spéciale du département de la Seine, le 9 Prairial an 12, par lequel arrêt cette cour, sans s'arrêter au déclihatoire proposé, a ordonné,...
Affichage du livre entier - À propos de ce livre

Cours politique et diplomatique de Napoléon Bonaparte comme général en chéf ...

1816
...(Signé) Le comte de Cn AMPAGUT. COVtt DE JUSTICE CBIMINEM.R Du département de la Seine, Du 28 Juin 1809. La cour de justice criminelle et spéciale du département de la Seine, séante A Pari», sur le vu de l'acte d'accusation ré* digé, et de la procédure instruite contre Louis Victor...
Affichage du livre entier - À propos de ce livre

Journal du palais: recueil le plus ancien et le plus complet de la jurisprudence

1824
...définitivement seul et sans le concours des. autres juges, et de juger qu'il n'y avait lieu de poursuivre devant la Cour de justice criminelle et spéciale du département de la Seine, sur la plainte de Sabotier, ce qui est «fl excès de pouvoir j — CASSE et ANNULLE l'ordonnance rendue...
Affichage du livre entier - À propos de ce livre

Répertoire universel et raisonné de jurisprudence, Volume 5

comte Philippe Antoine Merlin - 1825
...toutes les conspirations ourdies contre l'état. Les débats ouverts , les accusés ont prétendu que la cour de justice criminelle et spéciale du département de la Seine, Compétente dans le principe pour les Ji^gcr, avait cesse de l'être. Ils ont en conséquence décline'...
Affichage du livre entier - À propos de ce livre




  1. Ma bibliothèque
  2. Aide
  3. Recherche Avancée de Livres
  4. Télécharger ePub
  5. Télécharger le PDF