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(N.° 3960.) ORDONNANCE DU RO1 qui accorde des Lettres, de déclaration de naturalité au S. Fortunato-Joseph Barreiros, colonel d'artillerie en non-activité, né à Etremos en Portugal, agé de cinquante-un ans. (Paris, r4 Janvier 1818.)

(N.o 3961.) ORDONNANCE DU RO1 qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au S. Auguste-Joseph Capiaumont, lieutenant d'infanterie en non-activité, né à Mons, royaume des Pays-Bas, le 26 février 1774. (Paris, 21 Janvier 1818.)

(N.° 3962.) ORDONNANCE DU ROI qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au S. Joseph Vachetta, liçutenant d'infanterie en non-activité, né à Rivoli, royaume de Sardaigne, le 26 août 1783. (Paris, 21 Janvier 1818.)

(N.o 3963.) OrdONNANCE DU RO1 qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au S. Charles-Maurice Silva, capitaine d'infanterie en non-activité, chevalier de l'ordre royal de la Légion d'honneur, né à Aglie, royaume de Sardaigne, le 21 septembre 1785. (Paris, 3 Février 1818.)

(N.° 3964.) ORDONNANCE DU ROI qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au S Pierre-Henri-ServaisAntoine-Hubert Sybertz, receveur aux déclarations au bureau des douanes royales de Dunkerque (Nord), né à Gladbach en Allemagne, le 18 mars 1783. (Paris, 3 Février 1818.)

(N.o 3965.) ORDONNANCE DU ROI qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au S. Jean-Sébastien Christ, lieutenant d'infanterie en non-activité, né à Rei!, Etats prussiens du Rhin, le 19 janvier 1787. (Paris, 6 Février

(N.° 3966.) ORDONNANCE DU ROI qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au S. Pierre-Martin Formia, capitaine de cavalerie en non-activité, né à Mazzé, royaume de Sardaigne, le 6 janvier 1786. (Paris, 6 Février 1818.),

(N.o 3967.) ORDONNANCE DU ROI qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au S. Jean-Baptiste-Dominique Bertucy, sergent-major en retraite des marins de l'exgarde, chevalier de l'ordre royal de la Légion d'honneur, né à Buste en Italie, le 10 mars 1769. (Paris, 6 Février 1818.)

(N.o 3968.) ORDONNANCE DU ROI qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au S! Jean-Dominique Masserano, capitaine d'infanterie en non-activité, né à Asti, royaume de Sardaigne, le 27 février 1765. (Paris, 11 Février 1818.)

(N.o 3969.) ORDONNANCE DU ROI qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au S. Antoine Laborda, souslieutenant d'infanterie en non-activité, né à Zaragoza en Espagne, le 20 mai 1786. (Paris, 11 Février 1818.)

(N.° 3970.) ORDONNANCE DU ROI qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au S. Guérin Godfroid, préposé des douanes à Creutzwald, département de la Moselle, né à Bodeux, royaume des Pays-Bas, le 10 avril 1772. (Paris, 11 Février 1818.)

(N.o 3971.) ORDONNANCE DU ROI qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au S.' Jacques-François Saunier, préposé des douanes à Fitstroff, département de la Moselle, né à Herve, royaume des Pays-Bas, le 14 février 1776. (Paris, 11 Février 1818.)

(N.° 3972.) ORDONNANCE DU ROI qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au S Antoine-Xavier de Britto de Souza, chef d'escadron en non-activité, né à Lisbonne en Portugal, le 10 mai 1774. (Paris, 11 Février 1818.)

(N.° 3973.) Ordonnance du Roi qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au S. Albert Liska, préposé des douanes à Bouzonville, département de la Moselle, né à Buquesloff en Bohème, le 7 mai 1774. (Paris, 11 Février 1818.)

(N.° 3974.) ORDONNANCE DU ROI qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au S. Jean Rohatsch, préposé des douanes à Falck, département de la Moselle, né à Poler en Autriche, le s juillet 1771. (Paris, 11 Février 1818.)

(N.o 3975.) Ordonnance du Roi qui accorde des Lettres

de déclaration de naturalité au S' Jean Grumbach, préposé des douanes à Creutzwald, département de la Moselle, né à Bochhausen en Allemagne, le 4 septembre 1776. (Paris, 11 Février 1818.)

(N.o 3976.) ORDONNANCE DU ROI qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au S. Frédéric-Jean-Léopold baron de Rieben, capitaine de cavalerie en non-activété, né à Halle en Saxe, le 10 janvier 1768. (Paris, 11 Février 1818.)

(N.o 3977.) Ordonnance du Roi qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au S Marie-Jean-Louis Decret, capitaine d'infanterie en non-activité, né à Bonneville, royaume de Sardaigne, le 30 mars 1780. (Paris, 18

(N.o 3978.) ORDONNANCE DU RO1 qui accorde des Leures de déclaration de naturalité au S. François-Alexandre Bonhôte, chef de bataillon à la dégion de da Seine, chevalier de l'ordre royal de la Légion d'honneur et du Mérite militaire, né à Bale en Suisse, le 15 octobre 1779. (Paris, 18 Février 1818.)

(N.o 3979.') ORDONNANCE DU RO1 qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au S Jean-Pierre Vial, souslieutenant d'infanterie en non-activité, né à Saint-Jeand'Arves en Savoie, le 13 novembre 1781. (Paris, 25 Février 1818.)

(N.° 3980.) ORDONNANCE DU Ro1 qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au S Jean-François Belfontaine, sous-lieutenant des dounes à Freming (Moselle), né à Vielsalm, royaume des Pays-Bas, le 14 juin 1775. (Paris, 25 Février 1818.)

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'(N.° 3981.) ORDONNANCE DU ROI qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au S. Charles-Joseph-François Fassonne, sous-lieutenant à la légion de la Somme, né à Trino en Piémont, en octobre 1786. (Paris, 11 Mars 1818.)

(N.° 3982.). ORDONNANCE DU ROI qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au S. Emmanuel-Frédéric de Sprunglin, colonel d'état-major en non-activité, chevalier de l'ordre royal de la Légion d'honneur, né à Berne en Suisse, le 3. septembre 1.7.73. (Paris, 11 Mars 1818.)

-(N.° 3983.), ORDONNANCE DU ROI qui admet à établir son domicile en France, et à y jouir de tous les droits civils, tant qu'il continuera d'y résider,

Le S Jean-Kurfist, exerçant L'état de cordonnier, né à

Hermanstaek en Autriche, âgé de trente-trois ans, demeurant à Montcornet, département de l'Aisne. (Paris, 10 Avril 1818.)

(N.° 3984.) ORDONNANCE DU Roi qui autorise le trésorier de la fabrique de l'église succursale de Saint-Clet, département des Côtes-du-Nord, à accepter la donation faite à cette fabrique par le S. Le Saint, d'une portion de terrain pour être employée à la construction d'une chapelle sous l'invocation de Notre-Dame de Clairin et de Saint-Cado; laquelle pourra être ouverte sous le titre d'oratoire public. (Paris, 24 Décembre 1817.)

(N.° 3985.) ORDONNANCE DU ROI qui autorise l'acceptation d'un Legs de 800 francs, fait par la D. Pagis, veuve du S. Lablanche de Leyge, à la fabrique de l'église de Salers, département du Cantal. (Paris, 24 Décembre 1817.)

(N.o 3986.) Ordonnance dU ROI qui autorise le trésorier de la fabrique-suceursale-de-Lannebert, département des Côtes-du-Nord, à accepter la Donation faite à cette fabrique par les héritiers du S. Le Guen, de la chapelle de Licorno, et des meubles, statues, tableaux et autres objets y existans; laquelle chapelle pourra être érigée en chapelle de secours. (Paris, 24 Décembre 1817.)

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'(N.° 3987.)' ORDONNANCE DU ROI qui autorise l'acceptation de deux "Legs de 400 francs chacun, faits par la 'D.' Duvoisins, épouse du S. Teissier, aux fabriques des églises de Saint Benoit et de Notre-Dame de la Platé de la ville de Castres, département du Tarn. (Paris, 24 Dé

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