(N.° 3519.) ORDONNANCE DU ROI qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au S. Charles-Albert de Wautier, ex-colonel du 72. régiment de ligne, maréchal-de-camp honoraire, officier de la Légion d'honneur, chevalier de l'ordre royal et militaire de Saint-Louis, né à Bruxelles, ancien département de la Dyle, le 4 février 1757. (Paris, 7 Mars 1815.) ( N.o 3520.) ORDONNANCE DU Ro1 qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au S' Blaise-Marie de Solio, capitaine d'infanterie, chevalier de la Légion d'honneur, né à Alexandrie, ancien département de Marengo, le 18 janvier 1780. (Paris, 14 Mars 1815.) (N.° 3521.) ORDONNANCE DU ROI qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au S Antoine Massolia, capitaine d'infanterie, né à Saint-Martin, ancien département de la Doire, le 21 novembre 1774. (Paris, 28 Août 1816.) (N.° 3522.) ORDONNANCE DU ROI qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au S. François Bexio, capitaine d'infanterie, né à Savone, ancien département de Montenotte, le 1. décembre 1780. (Paris, 2 Octobre 1816.) (N.° 3523.) Ordonnance du Roi qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au S. Dominique Decarli, lieutenant d'infanterie en non-activité, né à Naples, le 12 juillet 1785. (Paris, 2 Octobre 1816.) (N.° 3524.) ORDONNANCE DU ROI qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au S. Claude-Aimé-François Cornuty, lieutenant-adjudant major du train des équipages militaires en demi-solde, né à Mercuri-Gemilli, ancien département du Mont-Blanc, le 25 novembre 1775. (Paris, 4 Décembre 1816.). (N.° 3525.) ORDONNANCE DU ROI qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au S Antoine - Frédéric Huguenin, sous-lieutenant d'infanterie en non-activité, chevalier de l'ordre royal de la Légion d'honneur, né à Chambéry, ancien département du Mont-Blanc, le 6 octobre 1789.. (Paris, Février 1817.) (N.° 3526.) ORDONNANCE DU ROI qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au S. Joseph-Louis-Marie Romana, lieutenant d'infanterie en retraite, né à Serravalle, ancien département de Génes, le 18 décembre 1777. (Paris, 19 Février 1817.) (N.° 3527.) ORDONNANCE DU ROI qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au S. Jean-Vincent Oddon, préposé des douanes à Marlemont (Ardennes), né à Mongardino, ancien département de Marengo, le 10 février 1773. (Paris, 7 Mars 1817.) ( N.° 35 28.) OrdONNANCE DU ROI qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au S.' Félix Novario, adjudant sous-officier en non-activité, né à Coni en Piémont, le 12 avril 1788. (Paris, 16 Avril 1817.) (N.° 3529.) ORDONNANCE DU ROI qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au S. Antoine-BonaventureMarie de Messoria, lieutenant d'infanterie en retraite, chevalier de l'ordre royal de la Légion d'honneur, né à Centalli (royaume de Sardaigne), le 15 juillet 1758. (N.o 3530.) ORDONNANCE DU ROI qui accorde des Letties de déclaration de naturalité au S. Gabriel-Joseph-AndréJules Morro dit Mourau, capitaine d'infanterie en nonactivité, né à Monaco, le 29 novembre 1774. (Paris, 7 Mai 1817.) (N.o 3531.) ORDONNANCE DU ROI qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au S. Étienne-Joseph Jula, préposé des douanes à Coursegoules (Var), né à Andora, royaume de Sardaigne, le 25 décembre 1779. (Paris, 4 Juin 1817.) (N.° 3532.) ORDONNANCE DU ROI qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au S♫ Raphaël-Laurent-Louis Mercieca, capitaine d'infanterie en non-activité, chevalier de l'ordre royal de la Légion d'honneur, né à la Valette (ile de Malte), le 13 octobre 1786. (Paris, 9 Juillet 1817.) (N.o 3533.) OrdONNANCE DU ROI qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au S. George-Joseph-Marie Deuster, capitaine d'infanterie en non-activité, né à Simmern en Allemagne, le 17 octobre 1789. (Paris, 9 Juillet 1817.) (N.o 3534.) ORDONNANCE DU ROI qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au S Urbain Malezewski, ancien militaire, chevalier de l'ordre royal de la Légion d'honneur, né à Kowalsk en Pologne, le 13 avril 1790. (Paris, 6 Août 1817.) (N.° 3535.) ORDONNANCE DU ROI qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au S. Gaspar Dembinski, ancien militaire, chevalier de l'ordre royal de la Légion d'honneur, né à Przstalowice en Pologne, le 12 janvier 1789. Paris, 17 Septembre 1817.) (N.o 3536.) ORDONNANCE DU Ror qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au S. Jacob Gallay, souslieutenant de cavalerie en non-activité, né à Genève en Suisse, le 16 février 1791. (Paris, 17 Septembre 1817.) (N.° 3537.) ORDONNANCE DU ROI qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au S Pierre-Paul-Gaudence Zola, sous-lieutenant d'infanterie en non-activité, employé momentanément à la légion des Deux-Sèvres, né à Ivrée, royaume de Sardaigne, le 17 juin 1778. (Paris, 24 Septembre 1817.) (N.° 3538.) ORDONNANCE DU ROI qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au S. Marc Slivarich, maréchalde-camp en retraite, officier de l'ordre royal de la Légion d'honneur, né à Oriovalz en Croatie, le 12 octobre 1762. (Paris, 8 Octobre 1817.) (N.° 3539.) ORDONNANCE DU ROI qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au S. Marc-François Jacquier, ancien militaire en retraite, préposé des douanes à PontBeauvoisin, département de l'Isère, né à Chigny en Suisse, le 21 avril 1781. (Paris, 15 Octobre 1817.) (N.o 35 40.) OrdoNNANCE DU RO1 qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au S.' Jean Erandt, préposé des douanes à Mortagne, département du Nord, né à Assenheim en Allemagne, le décembre 1781. (Paris, 15 Octobre 1817.) (N.° 3541.) ORDONNANCE DU ROI qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au S.' Joseph Dupenloux, capitaine adjudant de place en non-activité, chevalier de l'ordre royal de la Légion d'honneur, né à la Roche en (N. 3542.) ORDONNANCE DU ROI qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au S. Joseph-Léonard Opdebeeck, lieutenant d'ordre des douanes à Grosbliederstroff (Moselle), né à Malines, royaume des Pays-Bas, le 1." septembre 1776. (Paris, 29 Octobre 1817.) (N.° 3543.) ORDONNANCE DU ROI qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au S. Jean-Mathieu Mélignon, préposé des douanes au poste de l'Hôpital (Moselle), né à Nivelet, royaume des Pays-Bas, le 1 février 1777. (Paris, 29 Octobre 1817.) (N.° 3544.) ORDONNANCE DU ROI qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au S. Gérard Roberti, capi-1 taine d'infanterie en demi-solde, né à Barcelone en Espagne, le 8 octobre 1775. (Paris, 12 Novembre 1817.) On s'abonne pour le Bulletin des lois, à raison de 9 francs par an, à la caisse de I'Imprimerie royale, ou chez les Directeurs des postes des départemens. À PARIS, DE L'IMPRIMERIE ROYALE. |