de l'église de Ham; aux hospices de Beauvais,
de Rouen, de Salers, de Seignelay, de Seil-
lans, de Cuers, de Douai, de Troyes, de
Pléaux, de Montoire et de Vassy; aux pauvres
d'Audruicq, de Grandien, de Régusse, de
Vicdessos, de Toulouse, de Paris, de Salers,
de Collobrières, de Saint-Martin-de-Pallières,
de Joinville et du 4. arrondissement de
Paris.....
ORDONNANCES du Roi qui accordent des
lettres de déclaration de naturalité aux sieursTM
Mayr de Baldegg, de Neef, Vasseur et de
Donop...
C
aux sieurs Crotti, Eatalha, Cordeiro
da Silva, Flores, Salvi, Chaullon
et Harveng.....
av sieurs Silva eɩ Sybertz.
auxsieurs Ghinelli, Sache et de Sinter.
* Ordonnance du Roi qui permet aux sieurs
Merda, Ravichio et Lamy, de faire des
changemens et additions à leurs noms...
ORDONNANCE du Roi qui admet les sieurs
Pfeiffenthaler, Martinez, Benet et Perrin, à
établir leur domicile en France...
* Ordonnances du Roi qui accordent des
lettres de déclaration de naturalité aux
sieurs Kavanagh, Gerbaulet, Vulliel et
Galley.....
....
ORDONNANCE du Roi contenant des disposi-
tions relatives à la nomination et à la révo-
cation des membres des administrations des
hospices et des bureaux de charité.......
ORDONNANCE du Roi contenant des dispo-
sitions d'indulgence et de clémence en fa-
aux sieurs Martin et d'Hiauville...
aux sicurs Christ, Formia et Bertucy.
207.
- au sieurs Gaude et Rey...
211.
aux sieurs Krebs, Gérard et Dupont.. 213.
qu sieur Peixoto......
218.