| 1815 - 486 pages
...maritime et commandant de nos ports ou arsenaux , qui , au mépris du serment qu'il nous a prêté, auroit adhéré au parti de Napoléon Buonaparte , sera destitué...retraite pour l'avenir, à moins qu'après avoir eu connoissance de notre présente ordonnance, il ne rentre à l'instant dans son devoir envers nous.... | |
| Frédéric Schoell - 1815 - 458 pages
...serment qu'il nous a prêté, auroit adhéré au parti de Napoléon Buonaparte , sera destitué , p^vé de toute solde d'activité ou pension de retraite pour l'avenir, à moins qu'après avoir eu connoissance de notre présente ordonnance, il ne rentre à l'instant dans son devoir envers nous.... | |
| France - 1816 - 610 pages
...et arsenaux, qui, au mépris du serinent qu'il nous a prêté, aurait adhéré au parti de Nftpolton Buonaparte , sera destitué , privé de toute solde...ne rentre à l'instant dans son devoir envers nous. ^. Nous, licencions par la présente ordonnance tous officiers e*t soldats des corps de terre et de... | |
| France - 1816 - 610 pages
...maritime et commandant de nos ports et arsenaux, ' qui, au mépris du serment qu'il nous a prêté, aurait adhéré au parti de Napoléon Buonaparte , sera destitué,...d'activité ou pension de retraite pour l'avenir ,. à inoins qu'après avoir eu connaissance de notre présente ordonnance, il ne rentre à l'instant dans... | |
| 1818
...maritime et commandant de nos ports et arsenaux, qui, au mépris du serment qu'il nous a prêté, aurait adhéré au parti de Napoléon Buonaparte , sera destitué...ne rentre à l'instant dans son devoir envers nous. .-«•'• •.-.ï| * ! •. i ;*-;!". . fier Nous licencions par la présente ordonnance tous =•«... | |
| 1818 - 568 pages
...au mépris du serment qu'il nous a prêté, aurait adhéré au parti de Napoléon Buonaparte , stra destitué, privé de toute solde d'activité ou pension...avoir eu connaissance de notre présente ordonnance, if ne rentre à l'instant dans son devoir envers nous. ^. Nous licencions par la présente ordonnance... | |
| France - 1836 - 462 pages
...et commandant de nos ports et arsenaux , qui , au mépris du serment qu'il nous a prêté , aurait adhéré au parti de Napoléon Buonaparte , sera destitué,...d'activité ou pension de retraite pour l'avenir, à moins qu après avoir eu connaissance de notre présente ordon- _ nance , il ne rentre à l'instant dans... | |
| Louis Philippe (King of the French) - 1849 - 278 pages
...maritime et commandant de nos ports ou arsenaux, qui, au mépris du serment qu'il nous a prêté, aurait adhéré au parti de Napoléon Buonaparte, sera destitué, privé de toute solde d'activité ou pension pour l'avenir, à moins qu'après avoir eu connaissance de notre présente ordonnance, il ne rentre... | |
| Amédée Combier, Étienne Radet - 1892 - 818 pages
...biffé la note suivante : We retraite pour l'avenir, à moins qu'après avoir eu connaissance de noir? présente ordonnance, il ne rentre à l'instant dans son devoir envers nous. » Qu'on consulte toute cette ordonnance, et on verra que Sa Majesté avait parfaitement compris, au... | |
| 1898 - 334 pages
...maritime et commandant de nos ports ou arsenaux qui, au mépris du serment qu'il nous a prêté, aurait adhéré au parti de Napoléon Buonaparte, sera destitué,...ne rentre à l'instant dans son devoir envers nous. Art. 5. Nous licencions, par la présente ordonnance, tous officiers et soldats des corps de terre... | |
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