Recueil de pièces officielles destinées à détromper les François sur les événemens qui se sont passés depuis quelques années, Volume 8Librairie grecque-latine-allemande, 1814 |
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... rivière d'Hermance tra- verse la susdite route , et de là , continuant le cours de cette rivière jusqu'à son embouchure dans le lac de Genève , au levant du village d'Hermance ( la totalité de la route dite du Simplon continuant à être ...
... rivière d'Hermance tra- verse la susdite route , et de là , continuant le cours de cette rivière jusqu'à son embouchure dans le lac de Genève , au levant du village d'Hermance ( la totalité de la route dite du Simplon continuant à être ...
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... rivière . Elles nommeront à cet effet des commissaires , qui se réuniront au plus tard six mois après la fin du ... rivières indiquées dans l'article précédent , du point où chacune d'elle devient navigable jusqu'à son embouchure , sera ...
... rivière . Elles nommeront à cet effet des commissaires , qui se réuniront au plus tard six mois après la fin du ... rivières indiquées dans l'article précédent , du point où chacune d'elle devient navigable jusqu'à son embouchure , sera ...
Page 130
... rivières Wartha et Prosna . De ce point , on remontera le cours de la rivière Prosna jusqu'au village Koscielnawicz , à une lieue de la ville de Kalisch . Là , laissant à cette ville ( du côté de la rive gauche de la Prosna ) un ...
... rivières Wartha et Prosna . De ce point , on remontera le cours de la rivière Prosna jusqu'au village Koscielnawicz , à une lieue de la ville de Kalisch . Là , laissant à cette ville ( du côté de la rive gauche de la Prosna ) un ...
Table des matières
Traité entre la Russie et lAutriche du 3 | 21 |
Tableaux faisant suite au précédent Traité | 155 |
Constitution de la ville libre de Cracovie | 170 |
1 autres sections non affichées
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Expressions et termes fréquents
actuel articles suivans bailliage baron Bundes Bundesglieder Bundesstaaten Burbach bureaux de perception canton canton de Genève cédés charge ci-devant commissaires commission centrale commun accord comte conforme congrès de Vienne convention du 15 copossesseurs Cracovie d'Hanovre diète dispositions districts duc et prince duché de Varsovie ehemaligen Ehrenbreitstein enclaves établis états confédérés états riverains fixés Freyh frontière Fürsten gouvernemens grand-duché de Luxembourg habitans Hadamar Herrn hollandois jusqu'à l'article L'inspecteur en chef l'octroi libre de Cracovie limites maison de Nassau manière ment Meuse militaire navigation Neckar oder Ordens paiement pays Pensionen pensions plénipotentiaires Pologne possessions présent traité prince de Nassau principauté principes propriété provinces Provinces-Unies Prusse puissances ratification du présent Rechte règlement Reichs-Deputa rentes réunis Rhin rive rivière ront royaume des Pays-Bas Russie S. M. I. et R. A. S. M. l'empereur d'Autriche S. M. Prussienne Sardaigne Saxe sera nommé seront Siegen sieur sollen souveraineté Staate stipulations tarif territoire tion WESSENBERG