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Livres Livres 1 - 6 sur 6 pour Plus loin nous indiquerons les variétés de ces mêmes droits, et la manière de....
" Plus loin nous indiquerons les variétés de ces mêmes droits, et la manière de les exercer. Ici nous n'avons qu'à en découvrir l'origine et le caractère. On ne doit sans doute pas oublier que les populations voisines des forêts n'ont jamais été... "
Etudes sur la condition de la classe agricole et l'etat de l'agriculture den ... - Page 153
de Léopold Delisle - 1903
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Éstudes sur la condition de la classe agricole et l'état de l'agriculture en ...

Léopold Delisle - 1851 - 758 pages
...Les principales consistent dans la faculté de prendre du bois dans les forêts et de faire paître des troupeaux dans ces mêmes forêts, dans les champs...établit que ces usages ont été formellement concédés par les propriétaires tréfonciers, et que les communautés en jouissaient de droit et non par tolérance....
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Éstudes sur la condition de la classe agricole et l'état de l'agriculture en ...

Léopold Delisle - 1851 - 758 pages
...Les principales consistent dans la faculté de prendre du bois dans les forets et de faire paître des troupeaux dans ces mêmes forêts, dans les champs...constatée par un écrit. Mais le temps n'en a pas moins épargne bon nombre de titres, à l'aide desquels on établit que ces usages ont été formellement...
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La Picardie. Publ. sous les auspices des académies et sociétés ..., Volume 9

...du XIVe siècle. Durant les premiers siècles les concessions n'ont pas toujours été constatées par un écrit ; mais le temps n'en a pas moins épargné bon nombre de titres. Les plus anciens qu'on connaisse remontent à Louis-le-Gros ; ils sont considérés avec raison comme...
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Compiègne, sa forêt, ses alentours: études & souvenirs historiques ...

Edmond Caillette de l'Hervilliers - 1869 - 604 pages
...du XIV e siècle. Durant les premiers siècles les concessions n'ont pas toujours été constatées par un écrit ; mais le temps n'en a pas moins épargné bon nombre de litres. Les plus anciens qu'on connaisse remontent à Louis-le-Gros ; ils sont considérés avec raison...
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Bulletin

Société libre d'émulation du commerce et de l'industrie de la Seine-Inférieure, Rouen - 1904
...coupable penchant, il rie faut pas conclure que les droits réclamés par les usagers soient fondés sur d'injustes usurpations. Beaucoup de ces usages...toujours, dans les premiers siècles, constatée par écrit ; mais le temps n'en a pas moins épargné bon nombre de titres, à l'aide desquels on établit...
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Bulletin de la Société libre d'émulation du commerce et de l'industrie de la ...

Société libre d'émulation du commerce et de l'industrie de la Seine-Inférieure, Rouen - 1904
...coupable penchant, il ne faut pas conclure que les droits réclamés par les usagers soient fondés sur d'injustes usurpations. Beaucoup de ces usages...toujours, dans les premiers siècles, constatée par écrit ; mais le temps n'en a pas moins épargné bon nombre de titres, à l'aide desquels on établit...
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