Annales forestières et métallurgiques, Volume 3Bureau des Annales forestières., 1845 |
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... pourrait renchérir par suite d'une grande consommation . Il chercha donc une matière moins coûteuse encore , et songea aux eaux vives des marais salants , qui sont actuel- lement sans emploi . Quel que soit le sel déliquescent que l'on ...
... pourrait renchérir par suite d'une grande consommation . Il chercha donc une matière moins coûteuse encore , et songea aux eaux vives des marais salants , qui sont actuel- lement sans emploi . Quel que soit le sel déliquescent que l'on ...
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... pourrait arriver que le déplacement fût non - seulement sans profit , mais encore sans but . Pourquoi ces chemins , qui dans une route sommière , par exemple , ou dans tout autre cas semblable , ne doivent durer qu'autant d'années qu'il ...
... pourrait arriver que le déplacement fût non - seulement sans profit , mais encore sans but . Pourquoi ces chemins , qui dans une route sommière , par exemple , ou dans tout autre cas semblable , ne doivent durer qu'autant d'années qu'il ...
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... pourraient être faits qu'en pierres , ou en bois encore là où les pierres manquent , mais avec d'autres conditions de ... pourrait les sécher . Il faudrait qu'il ne restât pas de chemins sans fossés plus bas que ces chemins , et assez ...
... pourraient être faits qu'en pierres , ou en bois encore là où les pierres manquent , mais avec d'autres conditions de ... pourrait les sécher . Il faudrait qu'il ne restât pas de chemins sans fossés plus bas que ces chemins , et assez ...
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... pourrait forcer les malheu- reux habitants du col de la Grave , en Dauphiné , par exemple , à respecter les rares touffes de buis ou de genêt qui poussent sur leur sol , lorsqu'ils sont réduits à chauffer leurs fours avec de la bouse de ...
... pourrait forcer les malheu- reux habitants du col de la Grave , en Dauphiné , par exemple , à respecter les rares touffes de buis ou de genêt qui poussent sur leur sol , lorsqu'ils sont réduits à chauffer leurs fours avec de la bouse de ...
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... pourrait - elle régler aussi l'usage des steppes de mon- tagnes dont le maintien est inconciliable avec la culture des vallées ? « L'abus du droit de propriété déborde ici de toutes parts , » disait naguères l'hono- rab e préfet d'un de ...
... pourrait - elle régler aussi l'usage des steppes de mon- tagnes dont le maintien est inconciliable avec la culture des vallées ? « L'abus du droit de propriété déborde ici de toutes parts , » disait naguères l'hono- rab e préfet d'un de ...
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Expressions et termes fréquents
Acide carbonique administrative agents aménagement Annales forestières années annuel arbres assez avantages Azote besoins bois blancs bois de chauffage bouleau branches bruyères cantonnement carbone cause cèdres chambre charbon de bois charpente chasse chêne chênes-liéges Code forestier combustible communaux communes conservation considérable consommation coupes cube culture défrichement délits département dernier doit domaniales donner eaux éclaircies essences essences forestières expériences exploitations frais futaie général hannetons haut-fourneau hectares hêtre houille Hydrogène intérêts irrigations l'accroissement l'administration des forêts l'administration forestière l'agriculture l'arbre l'art l'état l'exploitation l'usage législation liége lieu livraison localités maîtres de forges marine massifs matière ment mètres moyen nécessaire observations opération Oxyde de carbone pentes pin sylvestre plantations plants principe produits propriétaires de bois propriété forestière question rapport reboisement récolte régime forestier repeuplement résineux reste résultats sapin semis serait seulement souches stère sylviculture système taillis terrains terre tion transport travaux trouve usagers végétale végétation vente
Fréquemment cités
Page 320 - ... édits, déclarations, arrêts du conseil et lettres patentes, qui, depuis cette époque, ont autorisé le triage, partage, distribution partielle ou concession de bois et forêts domaniales et seigneuriales, au préjudice des...
Page 261 - Néanmoins, les condamnés qui justifieront de leur insolvabilité, suivant le mode prescrit par l'article 420 du Code d'instruction criminelle , seront mis en liberté après avoir subi quinze jours de détention, lorsque l'amende et les autres condamnations pécuniaires, n'excéderont pas quinze francs.
Page 196 - La caisse d'amortissement ne pourra aliéner les bois affectés à sa dotation qu'en vertu d'une loi. Elle est seulement autorisée à mettre en vente , à partir de 1818, jusqu'à concurrence de cent cinquante mille hectares de bois, en se conformant aux formalités établies pour la vente des propriétés publiques (2).
Page 319 - En effet, quoique les usages et communes appartiennent au public à un titre qui n'est ni moins favorable, ni moins privilégié, que celui des autres communautés qui se maintiennent dans leurs biens par l'incapacité de les aliéner, sinon en des cas singuliers et extraordinaires, et toujours à faculté de regrès, néan(1) Dalloz, JGX f
Page 193 - Nation; mais ils peuvent être vendus et aliénés à titre perpétuel et incommutable, en vertu d'un décret formel du Corps législatif, sanctionné par le Roi , en observant les formalités prescrites pour la validité de ces sortes d'aliénations.
Page 197 - ... ne peut prescrire le domaine des choses qui ne sont pas dans le commerce, et que la forêt de Tronçais était dans ce cas ; — attendu que l'on opposerait en vain que, par l'art.
Page 192 - Que le produit du domaine est aujourd'hui trop au-dessous des besoins de l'Etat pour remplir sa destination primitive; que la maxime de l'inaJiVn;iliiliti;, devenue sans motifs, serait encore préjudiciable à l'intérêt public, puisque des possessions foncières, livrées à une administration générale , sont frappées d'une sorte de stérilité, tandis que, dans la main...
Page 211 - Aucun pair ne peut être arrêté que de l'autorité de la chambre, et jugé que par elle en matière criminelle.
Page 192 - ... également dans la nation; et que si, dans des circonstances particulières, elle a voulu en suspendre pour un temps l'exercice, comme cette loi suspensive n'a pu avoir que la volonté générale pour base, elle est de plein droit abolie, dès que la nation, légalement représentée, manifeste une volonté contraire ; <• 3°...
Page 195 - Les prescriptions commencées à l'époque de la publication du présent titre seront réglées conformément aux lois anciennes. Néanmoins les prescriptions alors commencées , et pour lesquelles il faudrait encore , suivant les anciennes lois , plus de trente ans à compter de la même époque , seront accomplies par ce laps de trente ans.