 | Georg Friedrich Martens - 1829 - 894 pages
...l'Egyre. 114. Convention de Commerce et d'Amitié entre Sa Majesté le Roi de Suéde et de Nûî*vege, d'une part, et Sa Majesté l'Empereur de Toutes les Russies , de lautre, faite et conclue à S:t. Pétersbourg le || Février 1828, et ratifiée à Stockholm le 27 Mars, et... | |
 | 1837 - 636 pages
...Hqyaume-Uni de la tagne et d'Irlande, Sa Majesté le Roi de Sarda igné, Sa Majesté Impériale le Sultan, d'une part, et Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies, de l'autre part, ainsi qu'entre leurs héritiers et successeurs, leurs Etats et sujets respectifs, à perpétuité.... | |
 | Guillaume Amédée Auguste Arendt - 1845 - 370 pages
...maintien de la navigation neutre, depuis 1800 jusqu'à 1801. Convention entre Sa Majesté le roi de Suède d'une part, et Sa Majesté l'empereur de toutes les Russies de l'autre, pour le rétablissement d'une neutralité armée, conclue et signée à St. Peter sbourg, le 75 Déc.... | |
 | Guillaume Amédée Auguste Arendt - 1845 - 366 pages
...de la navigation neutre, depuis-i8QO jusqu'à 1801. I. Convention entre Sa Majesté le roi de Suède d'une part, et Sa Majesté l'empereur de toutes les Russies de l'autre, pour le rétablissement d'une neutralité armée, conclue et signée à St. Petersbourg, le 75 Déc.... | |
 | Finland (Grand Duchy) - 1855 - 1226 pages
...l'Empereur des Français, La Reine du Royaume Uni de la GrandeBretagne, d'autre part, relativement aux Iles d'Aland est et demeure annexée au présent Traité et aura même force et таmer ait áa.a famma fraft оф tverfan fom om bcn utgforbe en bel beraf. 2l r t. 34. Senna traitât... | |
 | J.RB. DUVERGIER - 1856 - 642 pages
...l'empereur des Français, la reine du royaume-uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, d'une part, et SM l'empereur de toutes les Russies, de l'autre part,...même force et valeur que si elle en faisait partie. 54. Le présent traité sera ratine, et les ratifications en seront échangées à Paris, dans l'espace... | |
 | César Lecat baron de Bazancourt - 1856 - 510 pages
...jour, entre Leurs Majestés l'Empereur des Français, la Reine du RoyaumeUni de la Orande-Rretagne et d'Irlande, d'une part, et Sa Majesté l'Empereur...toutes les Russies, de l'autre part , relativement aux Iles d'Aland, est et demeure annexée au présent Traité et aura même force et valeur que si elle... | |
 | 1856 - 660 pages
...jour, entre Leurs Majestés l'Empereur des Français, la Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, d'une part, et Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies, de l'antre part, relativement aux Iles d'AIand, est et demeure annexées au présent traité et aura même... | |
 | France min. des affaires étrangères - 1856 - 164 pages
...Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande , « Sa Majesté le Roi de Sardaigne, Sa Majesté le Sultan, d'une part, et «Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies, de l'autre part, ainsi « qu'entre leurs héritiers et successeurs, leurs Etats et sujets respectifs, « à perpétuité.... | |
 | Sardinia (Italy) - 1856 - 182 pages
...Majesté la Reine • du Royaume-Uni de la Grande Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté Imperiale le Sultan d'une, part, et Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies, de l'autre part, ainsi qu'entre Leurs Héritiers et Successeurs, Leurs États et Sujets respectifs, à perpétuité.... | |
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Il y aura, à dater du jour de l'échange des ratifications du présent traité, paix et amitié entre Sa Majesté l'empereur des Français, Sa Majesté la reine du royaumeuni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté le roi de Sardaigne, Sa Majesté... 
