TABLE PAR ORDRE ALPHABÉTIQUE DES PUISSANCES ALGÉRIE. Pages. 262 375 1834 Février.. 26. Traité de paix et d'amitié, conclu à Oran, entre le général Desmichels et l'Emir Abd-El-Kader. 1837 Mai..... 30. Traité, signé à Tafna, entre le général Bugeaud et l'E- AUTRICHE. 1831 Avril..... 16. Convention de poste, signée à Paris. . Décembre 14. Convention, signée à Londres, avec la Belgique, la 1832 Avril..... 18. Déclaration du P.P. d'Autriche, lors de l'échange des ..... 1842 Décembre 7. Articles additionnels de poste, signés à Paris. BADE. 76 146 159 1831 Septembre 20. Convention, signée à Mayence, pour la nomination en commun de l'Inspecteur du 1er district du Rhin. . 129 1833 Avril..... 18. Procès-verbal de la Commission de délimitation. (Extrait. V. à la suite du Traité du 5 avril 1840). 1834 Avril..... 26. Déclaration, relative au service des Postes . 1838 Juillet. 23-25. Procès-verbal des Conférences de Fribourg, pour la 387 419 1839 Mai...... 29. Août..... 20. Note approbative de l'arrangement de juillet 1838, sur 1840 Avril..... 5. Convention, signée à Carlsruhe, pour la fixation de la limite de souveraineté entre la France et le GrandDuché. 516 ANNEXE No 1. Procès-verbal historique et descriptif 522 ANNEXE N° 2. Protocole d'exécution de la Convention de démarcation. 542 1840 Avril....... 5. Annexe A au Protocole d'exécution. Procès-verbal des Annexe B au même Protocole. Etats des ventes, faites BANOKO. 1842 Mars..... 30. Traité relatif à une cession de territoire. BALE-CAMPAGNE. 547 547-518 548 549 1835 Mai...... 18. Note de l'Ambassadeur de France à Berne. sur l'éta- Juin ..... blissement des Juifs en Suisse. (Affaire Wahl.). 15. Lettre du Duc de Broglie, Ministre des Affaires Etran- gères, relative au même objet. Septembre 12. Ordonnance Royale qui suspend, à l'égard du canton de Bâle, les Conventions du 30 mai 1827 et du 18 1836 Mars..... 7. Note au Directoire Fédéral sur le conflit. concernant l'établissement des Juifs. BAVIÈRE. 617 299 303 7. Traité, conclu à Londres, avec la France, la Grande- Bretagne et la Russie, pour organiser l'état politique 7. Protocole No 15, de la Conférence de Londres. (Offre 19. Protocole No 19, de la Conférence de Londres. (Prin- Mars..... 17. Protocole No 20, de la Conférence de Londres. (Objec- tions de la France contre les bases de séparation et le Avril..... 17. Protocole spécial relatif à la démolition de certaines 17. Protocole N° 21, de la Conférence de Londres. (Adhé- 99 1831 Mai...... 21. Protocole N° 24, de la Conférence de Londres. (Grand- Duché de Luxembourg.) . . . Juin...... 26. Protocole N° 26, de la Conférence de Londres. (Preli- Juillet.... 25. Protocole N° 28, de la Conférence de Londres. (Rejet Août..... 6. Protocole No 31, de la Conférence de Londres. (Entrée 104 108 122 123 12. Protocole No 32, de la Conférence de Londres. (Reprise 125 18. Protocole N° 33, de la Conférence de Londres. (Retraite 125 23. Protocole No 34, de la Conférence de Londres. (Suspen- 126 30. Protocole No 35, de la Conférence de Londres. (Grand- - Septembre 3. Protocole No 39, de la Conférence de Londres. (Négo- 26. Protocole No 44, de la Conférence de Londres. (Rédac- Octobre.. 6. Protocole No 48, de la Conférence de Londres. (Partage 127 129 133 133 14. Protocole No 49, de la Conférence de Londres. (Projet de 141 24. Protocole No 50, de la Conférence de Londres. (Reprise Novembre 15. Traité, conclu à Londres avec l'Autriche, la France, Décembre 14. Traité, signé à Londres avec l'Autriche, la Grande- 144 146 . . 159 1832 Janvier... 4. Note de la Conférence de Londres, sur les bases de - séparation .... 11. Protocole N° 54, de la Conférence de Londres. (Échange 161 167 168 Avril..... 5. Protocole No 56, de la Conférence de Londres. (Ajour- Mai...... 4. Protocole N° 59 de la Conférence de Londres. (Adop- Octobre.. 1er. Protocole no 70, de la Conférence de Londres. (Décla- 187 192 200 1832 Octobre.. 29. Note adressée au Gouvernement Néerlandais, au sujet . Décembre 23. Capitulation de la citadelle d'Anvers et des forts qui 1833 Février... 14. Note sur les conditions d'évacuation du territoire 204 207 217 219 234 Mai 22. Note sur les conditions définitives de séparation de 237 242 244 Avril..... 2. Note relative au même objet. . Juin..... 1er. Notification aux PP. Belges, de la Convention, signée Septembre 28. Note des PP. Belges sur la conclusion d'un Traité di- 247 255 1834 Novembre 20. Déclaration Française sur le Traité d'extradition du 22. 275 21. idem. Belge relative au même objet. . 277 278 1835 Juillet.... 16. Arrangement, conclu à Bruxelles, pour le transport 1836 Mai ...... 27. 1838 Septembre 22. des dépêches entre Anvers et Grootzundert . 306 317 Paris. . 436 1839 Avril..... 19. Traité, conclu à Londres avec les 5 Puissances, pour 478 Juin...... 8. Protocole de Londres, sur l'échange des ratifications Déclarations annexes, au sujet des propriétés doma- Août..... 27. Convention, signée à Paris, pour l'ouverture du canal 1840 Septembre 19. Articles additionnels de poste, signés à Bruxelles. 1842 Juillet.... 16. Convention de commerce, signée à Paris. 630 Août. 26. Convention, signée à Lille, pour régler le service des 633 BERNE. 1832 Décembre 8. Convention de poste, conclue à Berne. 210 BOLIVIE. 1834 Décembre 9. Traité d'amitié, de commerce et de navigation, conclu à Chuquisaca. . 284 BONNY. 1841 Octobre.. 4. Traité d'amitié et de commerce. 605 1840 Octobre.. 29. Convention pour le règlement des différends survenus entre la France et le Gouvernement de la province 1841 Avril..... 26. Accord concernant le règlement des indemnités stipu- Belgique d'avec les Pays-Bas . CONFERENCE DE LONDRES. (Affaires de Belgique.) 1831 Janvier... 9. Protocole No 9, sur la cessation des hostilités et la na- 20. Protocole No 11. relatif aux frontières 27. Protocole No 12, concernant les bases de séparation en 18 articles et le partage des dettes Février... 1. Protocole No 14, relatif à la Couronne de Belgique. 7. Protocole No 15, sur le refus éventuel de la Couronne 19. Protocole No 19, fixant les principes de l'intervention des 5 Puissances et des actes de la Conférence. Mars.... 17. Protocole No 20, sur les objections de la France contre les bases de séparation et le partage des dettes. . . Avril..... 17. Protocole spécial, relatif à la démolition des forteresses 17. Protocole N° 21, sur l'adhésion définitive de la France 17. Protocole N° 22, fixant les bases de séparation Mai ...... 10. Protocole No 23, sur la mise en demeure de la Bel- 21. Protocole No 24, relatif au Grand-Duché de Luxem- Juin...... 26. Protocole No 26, fixant les préliminaires de paix en 18 99 |