NASSAU 1833 Septembre 19. Convention de commerce, signée à Paris. NAVIGATION DU RHIN. 1831 Mars..... 31. Convention, signée à Mayence, entre les États co- 1834 Décembre 1er. Protocole de la Commission Centrale de Mayence, pour 1835 Août..... 1er. Cinquième et sixième articles additionnels à la même Septième, huitième et neuvième articles supplémen- 1840 Avril..... 18. Convention provisoire de commerce et de navigation, OCTROI DU RHIN. (V. Navigation du Rhin.) O'TAITI. 1838 Septembre 4. Convention de paix et d'amitié, signée à Papeïti . . 1839 Juin...... 20. Article additionnel à la Convention de septembre 1838. 1842 Septembre 8. Déclaration du C. A. Dupetit-Thouars, sur les griefs de 567 435 491 643 - 9. Demande du Protectorat de la France formée par la 646 9. Acte d'adhésion du Grand-Juge Paofai 647 9. Réponse du C. A. Dupetit-Thouars, à la demande du 21. Lettre des Missionnaires Protestants, sur le Protectorat. 654 654 Novembre 9. Traité, conclu à Papeïti, pour garantir la Souveraineté 1831 Janvier... 9. Protocoles de la Conférence de Londres sur les affaires Novembre 2. Note adressée à la Conférence de Londres par le ca- 658 205 1833 Février... 14. Note sur les conditions d'évacuation du territoire Avril..... 2. Note relative au même objet. 22. Note sur les conditions définitives de séparation de la Mai...... 16. Note Néerlandaise en réponse à la précédente. 19. Note des PP. Anglais et Français en réponse à celle 21. Convention et article explicatif signés à Londres avec la France et la Grande-Bretagne relativement à la levée de l'embargo et à la cessation des mesures coërcitives pour l'exécution du Traité du 15 no- 1836 Octobre.. 10. Accord postal provisoire signé à La Haye. Novembre 9. Convention, signée à Cayenne, entre les gouverneurs Traité signé à Londres avec les cinq puissances pour la séparation de la Belgique et des Pays-Bas. . . . 470 Juin..... 8. Protocole de Londres sur l'échange des ratifications 1840 Juillet.... 8. Articles additionnels de Poste signés à La Haye.... 571 25. Traité de commerce et de navigation conclu à Paris. 580 1841 Décembre 13. Accord Postal provisoire concernant le Luxembourg.. 609 1842 Novembre 5. Articles additionnels de Poste, signés à La Haye . . . 658 PODOR. 1842 Avril..... 20. Convention portant règlement pour la traite des gommes PORTUGAL. 1831 Mai...... 15. Ultimatum adressé au gouvernement de don Miguel Juillet... 8. Note relative aux réclamations de la France. 618 101 114 14. Convention, signée à Lisbonne, au sujet des indemnités 115 24. Accord, arrêté à Lisbonne, entre le C. A. baron Rous- 120 1834 Avril.... 22. Convention de la quadruple alliance, signée à Londres, Août..... 18. Articles additionnels à la Convention du 22 avril. 1835 Mai...... 11. Déclaration relative aux navires en relâche forcée .. 298 1839 Décembre 7. Convention, signée à Paris, pour consacrer l'adhésion 1832 Avril........... 18. 1836 Mars..... 26. PRUSSE (SUITE). Déclaration du PP. de Prusse, lors de l'échange des Décembre 20. Articles supplémentaires à la Convention Postale du 26 mars RIO NUNEZ. Pages. 1812 Janvier... 10. Traité pour la protection du commerce. Décembre 6. Convention pour assurer la sécurité du commerce. RUSSIE. 1831 Novembre 15. Traité, conclu à Londres avec l'Autriche, la Belgique, Décembre 14. Convention, signée à Londres, avec l'Autriche, la Bel- 1832 Mai...... 7. Traité, signé à Londres, avec la Bavière, la France et Juillet... 21. Convention arrêtée à Constantinople avec la France et 1838 Août..... 9. Convention de Poste signée à Rome. SANDWICH (1les). 424 1837 Juillet.... 24. Convention de paix et d'amitié, conclue à Honorourou. 380 1839 Juillet.... 10. Manifeste du capitaine de vaisseau Laplace, comman . . 492 dant l'Artémise, sur les conditions du rétablissement 494 17. Convention de paix et d'amitié, signée à Honorourou. 494 SARDAIGNE. 1834 Août...... 8. Convention, signée à Turin, pour l'accession aux traités Anglo-Français sur la répression de la Traite des Noirs. Décembre. 8. Article additionnel à la Convention du 8 août. 1835 Août..... 2. Convention, signée à Turin, pour l'établissement des bacs et bateaux de passage. 1837 Avril 22. Convention, signée à Turin, pour la construction d'un 272 274 .. 308 369 1838 Février.... 17. Convention, signée à Turin, pour la construction du pont de Seyssel. 402 Mai....... 23. Convention, signée à Turin, pour l'extradition des 417 Juin...... 12. Déclaration échangée à Paris au sujet des navires en relâche forcée.. 419 Août...... 27. Convention de Poste, signée à Paris. tion du 23 mai 1838.. 1840 Juillet.... 21. Articles additionnels de Poste, signés à Paris 429 445 579 SAXE-COBOURG-GOTHA. 1840 Avril..... 26. Traité, conclu à Vienne, pour le mariage du duc de Nemours avec la princesse Victoire de Saxe-Cobourg-Cohary. . . SUÈDE. 1836 Mai...... 21. Convention, signée à Stockholm, pour la répression de la traite des noirs. SUISSE. 568 338 1831 Avril..... 22. Convention, signée à Lucerne, pour le règlement des Mai...... 30. Convention de Poste, conclue à Paris, avec le canton 1832 Décembre 8. Convention de Poste, conclue à Berne. Juin...... 15. Lettre du duc de Broglie, Ministre des Affaires Étran- Septembre 12. Ordonnance Royale qui suspend provisoirement à l'é- 1836 Mars...... 7. Note du Chargé d'Affaires de France au Directoire 97 105 210 260 268 299 303 314 600 1841 Août...... 16. Articles additionnels de Poste, conclus avec le canton de Genève. TEXAS. 1839 Septembre 25. Traité d'amitié, de navigation et de commerce conclu à Paris. TOSCANE. 1837 Novembre 21. Convention d'accession aux Traités Franco-Anglais sur la répression de la Traite des Noirs. TOUR ET TAXIS. 502 388 1835 Avril 1836 Avril 30. Article additionnel à la Convention Postale de 1818. 297 23. Nouveaux articles additionnels à la même Conven tion. . . 334 1837 Avril 1841 Mai... ..... 18. Articles supplémentaires à la Convention Postale de 367 595 TRAITE DES NOIRS. 1831 Novembre 30. Convention, signée à Paris, avec la Grande-Bretagne. 157 1833 Mars..... 22. Convention supplémentaire, conclue à Paris, avec la même puissance.. 226 Juin...... 24. Ordonnance Royale pour la remise au Consul général d'Angleterre à Paris du produit net des captures. . 253 1834 Juillet.... 26. Convention, signée à Copenhague, pour consacrer l'accession du Danemarck aux Traités Franco-Anglais de 1831 et 1833. 269 TRAITE DES NOIRS (SUITE). Pages. 1834 Août..... 8. Convention, signée à Turin, pour consacrer l'acces- sion aux mêmes Traités du Royaume de Sardaigne. 272 Décembre 8. Article additionnel à la Convention du 8 août. 1836 Mai...... 21. Convention, signée à Stockholm, avec la Suède pour la répression de la Traite des Noirs 1837 Juin...... 9. Convention, signée à Hambourg, pour consacrer l'ac- cession des villes anséatiques aux Traités Franco- Novembre 24. Convention analogue, conclue à Florence, avec la Tos- cane. 1838 Février... 14. Convention d'accession conclue à Naples avec les Deux- 388 399 1840 Août..... 26. Convention d'accession, signée à Port-au-Prince..... 586 1825 Août..... 30. Traité de paix et d'amitié, conclu à Saint-Louis. . . gommes. Octobre.. 15. Convention relative à la pacification du Yolof. TUABO. 311 1832 Octobre.. 24. Traité, conclu au Bardo, pour l'exploitation de la pê- ށ che du corail. . . TURQUIE. 202 1838 Novembre 25. Convention formant appendice aux capitulations si- 1839 Avril..... 6. Tarif conventionnel de douane 1840 Juillet.... 15. Traité dit de la quadruple alliance, signé à Londres, 15. Acte séparé sur la situation du Vice-Roi d'Egypte.. 575 15. Potocole de Londres relatif à la fermeture des détroits. 15. Protocole réservé, dressé à Londres, pour assurer l'exé- cution immédiate du Traité de la quadruple alliance. 578 Septembre 17. Protocole, dressé à Londres, lors de la ratification du 1841 Juillet.... 10. Protocole de Londres relatif aux affaires du Levant et en particulier à la fermeture des détroits. . . 13. Traité dit des Détroits, signé à Londres, entre la France, l'Autriche, la Grande-Bretagne, la Prusse, la Russie URUGUAY. 1836 Avril..... 8. Convention préliminaire d'amitié, de commerce et de navigation, signée à Montevideo. VÉNÉZUÉLA. 1833 Mars..... 11. Convention préliminaire d'amitié, de commerce et de navigation, conclue à Caracas. 332 225 |